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Déliberation - Liste des deliberations CM 22 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 03 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 22 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Affiché
le 23/03/2026
COMMUNE
DE
RUSTENHART
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SÉANCE
D’INSTALLATION
DU
22
MARS
2026
Sous
la présidence
de
Monsieur
PETERSCHMITT
Frank,
doyen
d'âge :
1.
Installation
du
Conseil
Municipal
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
FORNY
Cédric
FRANCK
Coralie
GERRER
Julie
GIUDICI
Frédéric
GUIDEMANN
Thomas
HEGY
Jérôme
KIRSCH
Emilie
LEDOUX
Emmanuel
MULLER
Cindy
PETERSCHMITT
Frank
SCHMITT
Sébastien
TUGLER
Célia
WALTISPERGER
Pascal
ZAWALEN
Pierrette
Ont
donné
procuration
: LALOUETTE
Rachel
à GIUDICI
Frédéric
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
DÉSIGNE
Mme
Oriana
KUHN,
secrétaire
de séance.
2.
Election
du
Maire
A
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
avec :
-
12
suffrages
exprimés
pour
HEGY
Jérôme ;
-
8 suffrages
blancs ;
Le
Conseil
Municipal
INSTALLE
Monsieur
HEGY
Jérôme
en
qualité
de
maire
de
la
commune
de
Rustenhart. Sous
la
présidence
de
Monsieur
HEGY
Jérôme,
maire
:
3.
Détermination
du
nombre
d’adijoints
et
élection
des
adjoints
au
maire
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
FIXE
à 3 le
nombre
des
adjoints
au
maire.
A
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
avec :
-
15
suffrages
exprimés
pour
la
liste
conduite
par
GERRER
Julie
;
Le
Conseil
Municipal
INSTALLE
:
-
Madame
GERRER
Julie
en
qualité
de
1°'° adjointe
;
-
Monsieur
WALTISPERGER
Pascal
en
qualité
de
2°
adjoint;
-
Madame
ZAWALEN
Pierrette
en
qualité
de
3°
adjointe.
4.
Désignation
des
délégués
à
la
Communauté
de
Communes
Alsace
Rhin
Brisach
M.
HEGY
Jérôme,
maire,
est
désigné
comme
délégué
communautaire,
Mme
GERRER
Julie,
1°"
adjointe
comme
suppléante.
Le
Maire,
Jérôme
HEGY
Commune
de
RUSTENHART
Liste
des
délibérations
du
22
mars
2026
Page
1