Compte-Rendu - CR du CM du 22 01 26

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Compte-Rendu - CR du CM du 22 01 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 22 01 26)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Chaynpagneus- Mairie de Champagneux 32, Place de la Tuïilerie

73240 CHAMPAGNEUX

Tél. 04 76 31 71 76

TA CREME OTEe COMMUNE DE CHAMPAGNEUX www.champagneux.org

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 JANVIER 2026

Présents : Georges CAGNIN, Pierre GERBELOT, Alain ROCHE, William BARBOTIN, Élise SAUNIER, Gilles LACROIX, Gérard GOURJUX

Excusés : Jean-Pierre COTTAREL, Christine VALETTE, Jessica HOARAU, Patrice, Yves GENIX, Marc

CURTILLAT, Anthony GOJON, Bénédicte PHILIPPE,

KAKAX

Secrétaire de séance : Pierre GERBELOT

La réunion du Conseil du 15 janvier 2026 ayant été levée pour défaut de quorum, M. le Maire ouvre la séance à 17h00 sans obligation de quorum et reprend l’ordre du jour proposé lors de la séance du 15 janvier.

Conformément à l’article L2121-17 du CGCT les délibérations seront soumises au vote sans que soient respectées les règles sur le quorum.

1-— Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2025

Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

2- Communications du Maire

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M. le Maire au nom du conseil municipal adresse ses remerciements à l'association Champagneux Randonnée pour l'organisation du Téléthon 2025. Cette édition a permis de récolter la somme de 2 535 €, ce qui, à l'échelle de notre commune est très satisfaisant. Les travaux d'aménagement de la voie Galletti (depuis le croisement avec la RD 1516 jusqu'à l'entrée de la ZAË) entrepris par la communauté de communes devraient débuter fin février — début mars.

La CCVG propose à nouveau cette année de profiter des « chantiers jeunes ». Ces chantiers consistent à faire travailler des jeunes (entre 17 et 19 ans) habitant dans les communes de la CCVG, pendant une semaine. L'opération n’est pas sans coût mais permet aux jeunes d'effectuer des travaux, encadrés et formés par un agent de la CCVG et aux communes adhérentes de faire effectuer des petits travaux de jardinage, bricolage à moindre frais. La question sera soumise à l'assemblée lors de la prochaine réunion du conseil.

M. le Maire indique deux nouveaux contentieux :

o M. Weigel attaque la révision du PLU

o La commune de Vénissieux, propriétaire du centre Daniel Ferry, demande à la commune une somme de plus de 70 OO pour régler la facture d'installation dans le centre des citernes incendie conformément aux recommandations du SDIS émises à la suite de la dernière visite de sécurité de l'établissement.Chynpagren

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M. le Maire informe qu'un collectif Léman-Lyon s'intéresse à l'amélioration de la signalétique de la via Rhôna. L'idée est de mettre en place une signalisation touristique sur la via Rhôna pour indiquer des lieux / sites touristiques dans les environs proches.

En vue des prochaines élections, M. le Maire demande aux élus de prévoir d'ores et déjà les créneaux de permanence au bureau de vote et d'indiquer leurs disponibilités le plus rapidement possible.

Le bulletin municipal est en cours de distribution.

La Préfecture a envoyé les données du radar pédagogique qui était installé sur la RD1516 à l'entrée de la commune (dans le sens Yenne — St Genix). Les vitesses relevées font froid dans le dos puisqu'elles montent jusqu'à 160 km/h, en pleine journée... (cf graphiques en annexe).

3 — Point sur les commissions

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Urbanisme: dans le bulletin municipal, un article est consacré à l'identification des règles applicables à une parcelle notamment en matière de zonage

Syndicat scolaire : les équipements numériques de l'école primaire ont été changés ; ce qui est une très bonne nouvelle pour les élèves et enseignantes qui devaient travailler avec du matériel obsolète depuis plusieurs années. Aucune subvention ne pouvant être obtenue, le remplacement a été intégralement payé par le syndicat scolaire et donc par les 2 communes membres, Champagneux et St Genix les Villages.

D'autre part, le syndicat, sollicité par la directrice de l'école primaire, a accepté de verser une subvention exceptionnelle de 35€ par enfant pour la classe découverte de l'école prévue au printemps aux Aillons.

4 — Délibérations

“ Modification du tableau des emplois :

Dans le cadre de l'évolution professionnelle de Mme Rosemain, responsable de la bibliothèque, un poste à temps non complet 20h hebdomadaires doit être créé (NB : dans la fonction publique, le libellé de ce poste est « Adjoint territorial du patrimoine »).

Le conseil municipal est invité à délibérer.

Vote > POUR:7 CONTRE :0 ABSTENTION: 0

Ouverture de crédits par anticipation au budget 2026 :

Afin de ne pas pénaliser les entreprises et éviter les interruptions dans le paiement des factures fournisseurs en section d'investissement, le Conseil Municipal peut autoriser, jusqu'à l'adoption du budget primitif 2026, la liquidation et le mandatement des dépenses de la section d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2025.

Le Conseil Municipal est invité à autoriser pour l'exercice 2026 et jusqu'à l'adoption du budget 2026, la liquidation et le mandement des dépenses d'investissement comme suit :

x Chapitre 21 — Article 2151 pour 41 000 €

x Chapitre 20 - Article 202 pour 3 100 €

Vote > POUR :7 CONTRE :0 ABSTENTION : 0

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 Page 2Chympagreue

Ÿ’”_ Approbation des nouveaux statuts du SDES :

Les statuts du SDES ont été modifiés pour permettre notamment l'intégration des EPCI et développer de nouveaux services à l'attention de ses adhérents.

Considérant que le syndicat doit consulter l'ensemble de ses membres concernant ces modifications, les membres du conseil municipal sont invités à délibérer.

Vote > POUR:7 CONTRE :0 ABSTENTION : 0

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 17h25

Le secrétaire de Séance

Pierre GERBELOT

Le Maire,

Georges CAGNIR

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— Sens entrant (51.95 Knyh) =»Sens sortant (53.90 Knyÿh})

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 Page 4