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Compte-Rendu - CR du CM du 28.06.2021
Compte-Rendu - CR du CM du 02.08.2021
Document publié le Lundi 2 août 2021 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 02.08.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
COMMUNE DE CHAMPAGNEUX
Compte-rendu du Conseil Municipal du lundi 2 août 2021
Personnes présentes: William BARBOTIN, Georges CAGNIN, Jean-Pierre COTTAREL, Marc
CURTILLAT, Pierre GERBELOT, Gérard GOURJUX,. Bénédicte PHILIPPE, Alain ROCHE,
Christine VALETTE.
Lucile ROSEMAIN
Personnes excusées représentées : Anthony GOJON (Marc CURTILLAT) Elise SAUNIER (Georges
CAGNIN)
Personnes excusées : Yves GENIX, Jessica HOARAU, Patrice HOARAU, Gilles LACROIX.
Secrétaire de séance : Marc CURTILLAT
Ouverture de la séance à 19H30
1/Approbation du compte-rendu du 28/06/2021
La séance débute par l’approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/06/2021.
Une erreur s’est glissée dans le compte-rendu concernant l’entretien du cimetière qui n’est pas terminé.
Le compte-rendu est validé à l’unanimité.
2 / DÉLIBÉRATIONS
2.1 Validation du nouveau logo de la commune
Mr le Maire propose au Conseil Municipal de valider le choix du prochain logo de la commune.
I! explique qu’il y a lieu de moderniser le logo de la commune, ceci afin de continuer le travail
entrepris avec la refonte du site internet et la communication de la commune en général.
Bénédicte PHILIPPE présente différents logos, ceux-ci ont en commun les couleurs (vert pour la
montagne, bleu pour le Rhône et la présence du logo de la Savoie).
Le Conseil Municipal, vote à l’unanimité pour le logo numéro 3.
2.2 Subvention du Sou des écoles
Le Maire explique qu’à l’origine il avait été voté une augmentation de 1000euros en plus des 500euros
alloués habituellement au Sou des écoles du Mont Tournier. Cette augmentation avait été votée en
prenant en compte le projet du séjour au bord de mer.
Le séjour n’ayant pas eu lieu, le Conseil Municipal avait donc voté la subvention à hauteur de 500
euros comme habituellement. L’école a tout de même pu organiser une sortie au centre de vacances
Daniel Ferry à Champagneux avec diverses animations, et la facture a été adressée directement au Sou
des écoles.
Monsieur le Maire propose que la commune alloue exceptionnellement 500 euros de plus au Sou des
écoles du Mont Tournier, afin de les aider à payer la facture de cette sortie.
1/3 Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser 500 euros de plus à la subvention de 500 euros déjà versée en 2021.
2.3 Convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels
M. le Maire rappelle que la commune a signé une convention d’assistance et de conseil en
prévention des risques professionnels avec le Centre de gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Savoie.
Il précise que cette convention permet de bénéficier, moyennant un coût forfaitaire modique,
d’une assistance téléphonique et d’obtenir des réponses précises par courrier électronique aux
questions relatives à la prévention des risques professionnels.
Par ailleurs, en adhérant à l’offre de base, la collectivité a la possibilité, en cas de besoin, de
bénéficier de l’accès aux diverses missions du service de prévention des risques
professionnels du Cdg73 parmi lesquelles l’accompagnement à l’élaboration ou à la mise en
œuvre d’actions de sensibilisation, la mise à disposition d’un conseiller de prévention pour
assurer les fonctions d’assistant de prévention, l’adhésion à la mission d’inspection en
hygiène et sécurité du Cdg73.
Il indique que la convention étant arrivée à expiration le 30 juillet 2021, il convient de
procéder à son renouvellement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
-APPROUVE Je projet de convention d’assistance et de conseil en prévention des risques
professionnels susvisé,
-AUTORISE M. le Maire à signer la convention d’assistance et de conseil en prévention des
risques professionnels susvisée, avec effet au 2 août 2021, pour une durée de trois ans
renouvelable une fois par tacite reconduction,
2.4 Convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant du Centre de
gestion de la Savoie
Monsieur le Maire rappelle que le Centre de gestion de la Savoie dispose d’un service intérim qui organise la mise à disposition d’agents contractuels auprès des collectivités et établissements publics qui en font la demande.
Ces mises à disposition permettent aux collectivités de faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité, d’assurer le remplacement de leurs agents indisponibles sur emplois permanents, ou de pourvoir la vacance temporaire d’un emploi permanent dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
Par délibération du 24 mars 2021, en complément des actions menées par le service intérim, le conseil d’administration du Centre de gestion a créé une mission de secrétariat de mairie itinérant. Prioritairement destiné aux communes de moins de 2000 habitants, ce service a pour objectif de répondre avec un personnel qualifié et expérimenté, aux besoins urgents de remplacement ou de renfort de leur secrétaire de mairie.
2/3 Dans le cadre de cette mission, la collectivité bénéficiaire se verra appliquer les tarifs fixés par délibération du conseil d’administration du Centre de gestion en date du 24 mars 2021, à savoir : une journée : 295 euros et une demi-journée : 160 euros.
Ces tarifs incluent les frais de déplacement de l’agent pour se rendre sur le lieu de mission et tous les frais de gestion, s’agissant d’une mission facultative du Cdg73 qui ne peut être financée par la cotisation obligatoire.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à signer avec le Centre de gestion la convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
-APPROUVE la convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant,
-AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention avec le Centre de gestion de la Savoie.
2.5 Dossier Crédit Agricole
Mr le Maire explique que dans le cadre de la demande de prêt à long terme auprès du Crédit
Agricole, il y a lieu de voter l’engagement de la commune à augmenter ses recettes pour 2022
et 2023.
Mr le Maire explique qu’il existe peu de moyens pour la commune d’augmenter ses recettes,
en dehors des taux des taxes foncières. Il est également rappelé que les taux de la commune
n’ont pas été augmentés depuis 2018.
Mr le Maire propose au conseil d’engager la commune äaugmenter ses ressources sur la base
de 25 000 euros pour l’année 2022 et l’année 2023.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, VOTE :
Pour: 10 (Dont 2 pouvoirs) Contre: 0 Abstention : 1 (Pierre GERBELOT)
Le prochain Conseil Municipal se tiendra en septembre prochain.
La séance est levée à 21h05.
Le secrétaire Le Mafre
Marc CURTILLAT Geofges £
3/3