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Procès Verbal - VOTES
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - VOTES)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Dialogue social,
sSoyaux Ville d'espaces et de contrastes CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations
AFFAIRES GENERALES
1 - Procès-verbal du conseil municipal du 27 Septembre 2023 Unanimité
.* 2 - Compte rendu de délégation Unanimité
3 - Modifications apportées à la délibération n°2020 - 028 du 10 juillet 2020 - Désignations des représentations diverses Unanimité
RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, BUDGETS
4 - Finances - Budget Ville - Décision modificative n°2 de 2023 unanimité des suffrages exprimés et 4 abstentions - M. CROS- MME BURON-Mme DALLA VALLE - Mme BISBAU-
5 - Finances - Budget Ville - Orientations Budgétaires 2024 Unanimité * 6 - Finances - Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public Unanimité * 7 - Finances - Budget Ville - Admission en créance éteinte Unanimité * 8 - Finances - Budget Ville - Admission en non-valeur Unanimité
* 9 - Personnel Municipal — Créations de postes Unanimité
* 10 - Personnel Municipal — Autorisation de recruter des vacataires — Centre de Santé Municipal Unanimité 11 - Personnel Municipal - Mise à jour du règlement intérieur portant aménagement du temps de travail Unanimité #
STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT : DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ECONOMIE COMMERCES URBANISME/HABITAT ET NUMERIQUE
*12 - Classement de voies du domaine privé de la commune vers le domaine public Unanimité * 13 - Classement d'un bien du domaine public de la commune vers le domaine privé - Ancien logement de fonction de l'école Jean Moulin Unanimité 14 - Convention d'adhésion avec le GIP et mise en œuvre du Permis de Louer Unanimité
PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET JEUNESSE
* 45 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Révision du forfait minimum - exercice budgétaire 2023 (année scolaire 2022 / 2023) - Retrait de la délibération n° 2023-108 du 27 septembre 2023 et prise d'une nouvelle délibération Unanimité
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ; SOELYS ET ESPACE MATISSE
16 - Vie sportive-Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport (AN. S) -Campagne 2024 — Crédits régionalisés pour la création d'un Pump Track Unanimité
17 - Vie sportive-Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport (AN. S) -Campagne 2024- Crédits régionalisés pour la création d'un Skate Park Unanimité
*18 - Vie Culturelle - Demande de subvention au Département en faveur de la programmation culturelle Unanimité
SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE, SENIORS, FOYER SOLEIL
19 - Décision modificative n°1 2023 Foyer Soleil Unanimité
*20 - Résidence autonomie Foyer Soleil : Révision des tarifs d'hébergement au titre de l'année 2024 Unanimité 21 - Motion de soutien relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux Unanimité
Questions diverses