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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 20102020163641
Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Muides-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 20102020163641)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Télécommunications et internet,
CONSEIL MUNICIPAL DE MUIDES-SUR-LOIRE
Compte rendu de la Séance du 01 octobre 2020
Séance ouverte à 19 h 00 salle Baccarat Public : 0
Présents : M. JUSTINE, Mme GAROT, M. ROGER, Mme GAUTHIER, M. LANOUX Mme MERLIN, Mme
JACQUET, Mme MEYER, M. VAUCHER, Mme BOYER, M. TREMBLAY, M. FOUCQUETEAU, Mme
MURAT, Mine DANIEL.
Absent :
Absents avec procuration : M. LEMAIRE (procuration à M. TREMBLAY),
Président de séance : M. Christian JUSTINE
Secrétaire de séance : Mme GAROT
Approbation du procès-verbal du 29 aout 2020
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité avec des observations.
Délibérations municipales
I - Convention d’occupation du domaine publie — Installation d’une antenne relais Free Mobile
Implantation d’une antenne relais au lieu-dit « Les Ballois ».
Report de décision après mise à disposition du dossier en Mairie aux habitants. Le dossier sera consultable du 5 au 16 octobre de 9h00 à 12h00 du lundi au vendredi.
I1- Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension du réseau d'assainissement collectif d’eaux usées — Route de Sologne, Rue des Boulas et Rue des
Bordes
Proposition du cabinet d'étude conseil ingénierie GECI représenté par Monsieur GÉCHTER Gilles, pour la mission de maitrise d’un montant de 21 000.00 € HT.
Après avoir délibéré le Conseil Municipal, à l’unanimité attribue la mission de maitrise d’œuvre au cabinet d'étude conseil ingénierie GECI,
II — Réhabilitation de la salle de la Cressonnière - Etude de faisabilité
Etude de faisabilité pour la réalisation des travaux confiée à la société AVENSIA. Le coft de cette étude est de 24 850.00 € HT.
Approbation par le conseil Municipal à l’unanimité.
IV - Acquisition de deux bungalows
Le Conseil Municipal décide à J’unanimité, après avoir délibéré, d'acquérir deux bungalows d'occasion pour un montant de 9 000.00 € HT pour mettre à disposition des associations.
V - Demande d’un administré pour l'acquisition d’une parcelle de terrain rue du 8 Mai’ La Vigne au
Bourg
Reportée lors d'un prochain Conseil Municipal, un rendez-vous sera pris avec deux élus.
VI - Remboursement CCBVL des frais divers et des heures effectués par les agents rentrant dans la
compétence scolaire
Voté à l'unanimité par le Conseil Municipal.
1e VII - Demande de rupture conventionnelle — Agent des services techniques
Approuvée à l'unanimité par le Conseil Municipal la rupture conventionnelle à la demande de l’agent.
VIII - Budget Communal — Décision Modificative n°1
Approuvée à l’unanimité par le Conseil Municipal à l’unanimité pour un montant de 11 000.00 €.
IX — Personnel —- Avancement de grade — Agent des services techniques
Le conseil municipal adopte la proposition à l’unanimité et décide la création d’un poste d'Adjoint Technique
Principal de 1ère Classe et la suppression du poste d’Adjoint Technique Principal de 2è"° classe.
X - Règlement intérieur du conseil municipal
Reporté au prochain Conseil Municipal. Création d'un groupe de travail.
Décisions du Maire
1- Changement d’opérateur téléphone mobile
Changement d’opération mobile d'Orange Business vers La Poste Mobile,
I & III — Contrat de location et maintenance parc informatique
Renouvellement du contrat de location du parc informatique pour un montant annuel de 4 488.00 € HT et du contrat de maintenance pour une montant annuel de 1 810.80 € HT.
VI- Convention de mise à disposition d’un local communal : chalet près des tennis
Mise à disposition du chalet tennis à l’association de chasse pour une durée d’un an sous réserve de signature d’une convention.
Informations diverses
Gens du voyage : Indemnisation d’un montant de 2000.00 € pour l’utilisation du camping. Période du 14 au 30 septembre 2020.
Noël des ainés de 70 ans et plus : Projet en cours.
Questions diverses
M. Foucqueteau demande s’il y aura un rassemblement le 11 novembre 2020. Le Maire répond que oui selon les nouvelles directives CODIV.
M. Foucqueteau demande ou en est la mise en place du plan de sauvegarde. Mme Murat nous adresse un modèle.
Mme Daniel demande de vérifier l’éclairage public au niveau du passage piéton, en face de la pharmacie.
Séance levée à 20 h 30
Muides-sur-Loire le, 01 octobre 2020
La Secrétaire de Séance, ee Le MAIRE, \ Christian JUS]