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Déliberation - del 12 2024 attributions des subventions aux associations
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Flavigny-sur-Moselle.
Lien du pdf (Déliberation - del 12 2024 attributions des subventions aux associations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
*****
Département de la Meurthe-et-
Moselle
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de FLAVIGNY-SUR-MOSELLE
*****
SEANCE DU 8 AVRIL 2024
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
18 14 14
+ 4
pouvoirs
Date de convocation
4 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le huit avril à vingt heures quinze, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal, qui a eu lieu Mairie de FLAVIGNY sur MOSELLE 4, Place Michel Gardeux 54630 - FLAVIGNY SUR MOSELLE, sous la présidence de Marcel TEDESCO, maire.
Présents : Cathy GREINER, Pascal DURAND, Dominique ROUSSEAU, Marie-Claude CARDOT, Christine MEYER, Guillaume ÉTÉVÉ, Gérard GEORGEL, Sébastien FRESSE, Anne ROZAIRE, Laurent NOISETTE, Jean-Claude ROMARY, Frédérique SIMONIN, Séverine HUSSON, Marcel TEDESCO.
Absents : .
Représentés : Anthony GIRAUD à Guillaume ÉTÉVÉ, Stéphanie HINDELANG à Christine MEYER, Valérie JACOB à Pascal DURAND, Christian BOURGAUX à Cathy GREINER.
Monsieur Pascal DURAND a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Attribution des subventions aux associations
N° de délibération : 12_2024
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
14 4 18 0 0 0
Dominique ROUSSEAU, Vice-Président de la commission « vie associative » rappelle l'attachement de la commune à la vie associative locale et informe l’assemblée que le Conseil Municipal procède à la répartition des subventions.
Conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales, les subventions feront l’objet d’un vote individuel, mais certains conseillers n'y prendront pas part lorsque la subvention concerne l’association au sein de laquelle ils exercent une responsabilité au sein du Bureau.
Si des conseillers municipaux sont concernés, le Maire propose donc un vote en deux temps :
1. Un vote pour les associations dont aucun conseiller municipal n'est membre du Bureau,
2. Un vote pour les associations concernées.
Lors de ces votes, les conseillers municipaux intéressés quitteront alternativement la séance au moment de la décision pour leur association afin de ne pas influencer les autres membres du conseil municipal.
Dominique ROUSSEAU présente les différentes propositions qui ont été étudiées et validées par les membres de la commission (voir tableau ci-dessous).
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 09/04/2024 à 16h02
Réference de l'AR : 054-215401969-20240408-12_2024-DE
Affiché le 10/04/2024 ; Certifié exécutoire le 10/04/2024 Subvention Subvention Subvention Association k / /
versée en 2023 | demandée en 2024 | accordée en 2024
ANCIENS COMBATTANTS 450 € 850 € 600 €
FLAV'BIKE 0 € 300 €
CREA PASSION 300 € 300 + 200 SACEM 500 €
ARPA 1 500 € 1 700 € 1 500 €
AMIS DE L'ORGUE 600 € 500 € 150 €
SOUVENIR FRANCAIS 400 € 200 € 200 €
FLAV'DANSE 500 € 400 + 100 Pass sports 500 €
FLAM 54 350 €
ASF BADMINTON 500 € 500 €
ASF TENNIS DE TABLE 100 € 150 € 150 €
LES TRAITS VIVANTS 500 € 800 € 500 €
HBCFFR 4 000 € 4 500 € 4 500 €
FCRFMM 700 € 1 000 € 800 €
LOISIR ET CULTURE 600 € 600 € 500 €
NANCY VOL LIBRE 100 € 100 € 100 €
FAMILLES RURALES 1 800 € 2 800 € 2 000 €
L'ATELIER 600 € 300 €
11 900 € 15 300 € 13 100 €
Marcel TEDESCO
Chaque subvention ayant été votée, le tableau est approuvé.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Marcel TEDESCO,
Maire
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]
MARCEL TEDESCO
2024.04.09 15:52:54 +0200
Ref:6304938-9431857-1-D
Signature numérique
Maire