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Compte-Rendu - CR 2011 06 27
Document publié le Lundi 27 juin 2011 par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2011 06 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES RÉPUBLIQUE FRANCÇ AISE
——— LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT DE BRIANÇON
MAIRIE de LA SALLE LES ALPES
SERRE-CHEVALIER
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 27 juin 2011
(Séance publique)
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain FARDELLA, Maire
Etaient présents :
Claudine FINE, Philippe MICHELON, Christine VALLA, Henri CROSASSO, adjoints, Josette PETER, Emile FORM, Gilles PERLI, Jean-Paul SALLE.
Excusés :
Liliane PHILIPPE ayant donné pouvoir à Claudine FINE
Michel RICCI ayant donné pouvoir à Gilles PERLI
Nadine FERRARI ayant donné pouvoir à Henri CROSASSO
Juliette SABATE ayant donné pouvoir à Christine VALLA
Hervé MOREAU ayant donné pouvoir à Emile FORM
Pierre SALLE ayant donné pouvoir à Jean Paul SALLE
M. Gilles PERLI a été élu secrétaire de séance.
Le « Dauphiné Libéré » et le « CASA » sont représentés dans la salle.
La séance est ouverte à 20 heures. Elle a été précédée par une réunion de travail à laquelle avaient pris part tous les membres du Conseil présents ; réunion au cours de laquelle ont été présentés et préparés les projets de délibération inscrits à l’ordre du jour. Deux projets de délibération ont été rajoutés à l’ordre du jour initial.
INANCIÈRES
1) DEMANDE DE SUBVENTIONS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE Le conseil municipal arrête le plan de financement ci-dessous et sollicite du CNDS, de la Région et du Département les subventions les plus élevées possibles.
CNDS : 30 %
Région : 10 %
Département: 5%
Commune: 55%
Adopté à l’unanimité
2) ADHESION DE LA COMMUNE A L’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
Le Conseil Municipal désigne Mme Christine VALLA comme représentant élu de la collectivité auprès de l'ANDES, adhère à l'association et s'engage à régler la cotisation.
Adopté à l'unanimité
SERRE CHEVALIER
1400 QUE Di
H autes Al es Code Postal 05240 - Tél. 04.92.25.54.00 - Télécopieur 04.92.24.74.13 Lt L Les AIPES Latines email : mairie.lasalle @ wanadoo.fr Le 3] ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ACTION JEUNESSE
Le Conseil Municipal attribue une subvention exceptionnelle de 2 500 € à la MJ.C. afin de mener à bien un projet de voyage au Maroc pour les jeunes de la Commune ; voyage entrant dans le cadre de l'Action Jeunesse conduite par la MJC. Adopté à l’unanimité
2- VIE COMM:
4) POLITIQUE JEUNESSE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA M.J.C. DU BRIANCONNAIS Le Conseil Municipal établit une nouvelle convention « jeunesse » qui lie la Commune de La Salle Les Alpes et du Monetier Les Bains en collaboration avec la Maison des Jeunes et de la Culture du Briançonnais Centre Social. Il approuve le budget prévisionnel de l’action au titre de l'année 2011.
Adopté à l'unanimité
SFRATION GÉNÉRALE
5) INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRE DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)
Le Conseil Municipal se prononce sur l'inscription au PDIPR de deux itinéraires : > Le sentier botanique du Bez (chemin des Albeyres et piste forestière, parcelle E 1090), lieu de départ et d'arrivée : Le Bez, longueur 6 km ;
> Le Belvédère du Grand Aréa (parcelle B 15 au lieudit Petit et Grand Aréa), lieu de départ et d'arrivée: route du Granon, longueur 12 km.
Il s'engage à mettre en place et maintenir le balisage et les panneaux de signalétique directionnelle et à assurer l'entretien de ces itinéraires.
A dopté à l'unanimité
___5- INFORMATIONS - QUESTI
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DELEGATION.
* Contrat de vérification périodique des installations électriques et des moyens de secours de l'EGSC, hall d'accueil
MMIT, salle de réunion de Pré-Long et bibliothèque avec le bureau Véritas pour un montant de 1 047.69 €TTC
° Le marché de la reconstruction du soutènement du chemin des Crozes est attribué à l’entreprise Olive travaux
pour un montant de 42 762.98 € TTC
° Convention définissant les conditions de création, de réhabilitation, d'entretien et d'usage de sentiers situés en
forêt communale relevant du régime forestier et portant délégation ponctuelle de maîtrise d'ouvrage avec le
SIVM de Serre Chevalier : établie pour une durée de 3 ans et reconductible tacitement pour 3 ans.
° Convention de partenariat tripartite CCB, Commune de La Salle Les Alpes et entreprise Lelièvre recyclage pour
le stockage, la dépollution, le démontage et découpage et le broyage des véhicules ; convention établie pour une
période de 12 mois.
FIN DE LA SEANCE A 20 HEURES 25.
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE M. LE MAIRE DONNE LA PAROLE AU PUBLIC
M. PERRIQUET prend la parole pour demander où en est le dossier concernant les totems d'entrée de village. M. FARDELLA précise que la demande de subvention a été faite et qu’entre-temps la loi a changé puisque les communes n’ont plus le droit d'installer ces totems considérés désormais comme « des panneaux publicitaires ». Les communes vont voir avec le SIVM quelle suite sera donnée à ce dossier.