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Déliberation - 2022 91 DELIBERATION
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 91 DELIBERATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 08 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le huit novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Malorie MEHEUST, Sylvie GUIGNARD, Isabelle POULAIN- COLANI, Laura BLEVIN, Maryline NIVET, Catherine PEPIN, Angélique STEUNOU, Françoise HURSON, Valérie TRAISSAC, Marie-Noëlle
MORISE
Messieurs Richard HAAS, Eric TOULGOAT, Hubert HILLION, Guillaume HAMON, Olivier LECORVAISIER, Christian KERAUTRET, Jean-Louis SENECHEAU, Loïc JAMBOU, Sébastien BOUL, Yann SOULABAIL,
Jean-Yves HINAULT, Jean BELLEC, Jean-Pierre REGNAULT
Absents excusés Mesdames Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Sylvie GUIGNARD), Françoise GALLOUET (pouvoir donné à Malorie MEHEUST), Amandine ANDRE (pouvoir donné à Françoise HURSON), Marion BOUCHEVREAU
Messieurs Michaël BAUDET (pouvoir donné à Eric TOULGOAT),
Christophe MINAUD (pouvoir donné à Marie-Noëlle MORISE)
Secrétaire Madame Malorie MEHEUST
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2022-91 INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
Rapporteur : Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Par courrier du 26 septembre 2022, Monsieur Jérôme TRONEL, élu sur la liste « Agir durablement pour Langueux », a donné sa démission du conseil municipal dans les conditions prévues par l’article L 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conformément à l’article L 270 du Code Electoral, il est remplacé par Madame Marie-Noëlle MORISE.
Aussi, je vous propose :
de prendre acte de l’installation de Madame Marie-Noëlle MORISE.
Le Conseil Municipal prend acte de cette installation.