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Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation cm 26 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
en Drôme provençale
Présents : 07
Procurations : 1
Conseil municipal du 26 Mai 2025
LISTES des DELIBERATIONS
Numéros des
délibérations Intitulé de la délibération Vote du conseil
municipal
Délibération N° 2025-05-01
Convention de mise à disposition d'un
fonctionnaire à la Communauté de Commune
Dieulefit-Bourdeaux
à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-02 Recours à un acte administratif pour l'achat d'une parcelle de forêt et landes à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-03 Procédure d'acquisition de bien sans maître à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-04 Acquisition d’un barnum auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes, à titre gratuit à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-05
Fixation du tarif pour l'utilisation de la piscine
d'Eyzahut par la commune de la Bégude-de-
Mazenc
à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-06
Missions de maîtrise d'œuvre - Suite de la
rénovation des logements communaux -
Quartier du Furet
à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-07 Changement de bail et montant du loyer pour le logement communal sis 420 Chemin du Furet à l'unanimité
Délibération N° 2025-05-08 Prise en charge du paiement de frais honoraires d'huissier à l'unanimité
La Maire
Fabienne SIMIAN