Procès Verbal - PV ConseilMunicipal 30 06 23

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Procès Verbal - PV ConseilMunicipal 30 06 23 Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Satolas-et-Bonce. Lien du pdf (Procès Verbal - PV ConseilMunicipal 30 06 23)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, E DEPARTEMENT DE L'’'ISERE

SATOLAS-ET-BONCE LS Le village où il fair bon vivre !

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-trois, le trente juin, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 26 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Damien MICHALLET, Maire.

NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19

Monsieur le Maire procède à l'appel nominal des élus.

MM. MICHALLET Damien, ALLAROUSSE Virginie, CAUGNON Patrick, CLEMENT Céline, COUDERC Chantal, DERDERIAN Philippe, FOURNIER Anne-Laure, GENILLON André, HESNARD-DOURIS Nathalie, MALATRAY Arnaud, NARDY Cédric, SADIN Christine.

Excusé(e}s et pouvoirs : Mme PIAGUET Marine donne pouvoir à Mme CLEMENT Céline Mme GARCIA Nathalie donne pouvoir à M. GENILLON André

M. MILLY Roger donne pouvoir à Mme ALLAROUSSE Virginie

M. BOUCHÉ Christian donne pouvoir à M. DERDERIAN Philippe Mme MOIROUD Maryline donne pouvoir à M. CAUGNON Patrick M. VERNAISON Clément donne pouvoir à M MALATRAY Arnaud Mme MILLON Charlène donne pouvoir à Mme HESNARD-DOURIS Nathalie

Mme Chantal COUDERC est nommée secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Le quorum étant vérifié, la séance est ouverte à vingt heures trente.

Le procès-verbal de la séance du 09 juin 2023 a été adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

Ordre du Jour :

-__ Avenant lot 3 - charpente

-__ Délibération amortissement

-_ Décision modificative budgétaire n°3

-__ Création de poste et modification temps de travail

- Achat de terrains

-__ Point urbanisme et environnement

- _ Point affaires scolaires

-__ Point ressources humaines

-__ Point actions sociales

-_ Point espaces verts

-__ Point vie associative

-__ Point communication

o Autorisation signature convention avec la CAPI - mutualisation de la reprographie (tarif)

-__ Questions diverses

AVENANT N° 1 — lot 03 - CHARPENTE - MARCHE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DU RESTAURANT SCOLAIRE, CREATION D'ESPACES PERISCOLAIRES

Monsieur Damien MICHALLET, Maire, informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de prendre un avenant au marché - restructuration et extension de l'école maternelle et du restaurant scolaire, création d'espaces périscolaires.La commission d'appel d'offres propose de signer l'avenant au marché ci-dessus désigné.

Il a été convenu ce qui suit :

ARTICLE PREMIER — OBJET DE L’AVENANT

Le présent avenant concerne la prise en compte de travaux supplémentaires non prévus au marché et générés par des

besoins qui n'étaient pas apparus lors des études et par l'évolution du projet.

En effet, la collectivité a demandé à l’entreprise HUGONNARD d'établir un devis par suite de la dépose du plafond du préau actuel, il est apparu que la charpente composée de fermettes présentait de nombreuses déformations qui doivent être reprises avant de construire les salles de classes situées au-dessous.

ARTICLE 2 — MONTANT DE L'INCIDENCE FINANCIERE

L'incidence financière représente une plus-value de + 12.40 %, soit 23 397.94 € HT.

ARTICLE 3 — MONTANT DE LA DEPENSE AUTORISEE

Le montant de la dépense autorisée à la suite du présent avenant s'établit comme suit :

Montant H.T. du marché initial 188 680, 99 € Montant H.T. de l'avenant N°1 23 397.94 € (+ 12.40 %) TOTAL HT. 212 078.93 € TVA 20% 42 415.79 €

TOTALT.T.C. 254 494, 72€

Soit deux cent cinquante-quatre mille quatre cent quatre-vingt-quatorze euros et soixante-douze centimes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, accepte la proposition de la commission d'appel d'offres et autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant.

> APPROUVE par 19 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.

DELIBERATION AMORTISSEMENT

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Satolas-et-Bonce a délibéré le 26/08/2022 afin d'appliquer la nomenclature M57 au 1er janvier 2023.

La mise en place de la nomenclature comptable et budgétaire M57 implique de fixer le mode de gestion des amortissements des immobilisations. Le champ d'application reste défini par l’article R.2321-1 du CGCT qui fixe les règles applicables aux amortissements des communes. Pour les communes de moins de 3500 habitants, seuls les comptes 204 doivent être

obligatoirement amortis.

Les durées d'amortissement des immobilisations sont fixées librement pour chaque catégorie de biens par l'assemblée délibérante à l'exception toutefois :

— des subventions d'équipement versées, qui sont amorties sur une durée maximale de cinq ans lorsque la subvention

finance des biens mobiliers, du matériel ou des études, de trente ans lorsque la subvention finance des biens immobiliers

ou des installations, et de quarante ans lorsque la subvention finance des projets d'infrastructure d'intérêt national ; les

aides à l'investissement des entreprises ne relevant d'aucune de ces catégories sont amorties sur une durée maximale de

cinq ans.

Il'est ainsi proposé de retenir les durées d'amortissement suivantes :

Article Désignation Durée d'amortissement 2041513 Projets d'infrastructures d'intérêt | 40 ans national

204182 Bâtiments et installations 30 ansL'instruction M57 prévoit que l'amortissement prorata temporis est pour sa part calculé pour chaque catégorie d'immobilisation, à compter de la date effective d'entrée en service du bien dans le patrimoine de la collectivité. De calculer l'amortissement pour chaque catégorie d'immobilisations au prorata temporis à compter de la date de mise en service entendue comme la date de l'émission du mandat pour tous les biens acquis à compter du 01 janvier 2023.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales,

aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs ;

Vu la délibération du conseil municipal du 26 avril 2013 fixant les durées d'amortissement des biens de la collectivité en

M14 ;

Vu la délibération du 26 aout 2022 adoptant la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;

Considérant qu'à compter du 1er janvier 2023, dans le cadre la M57, il convient de fixer les durées d'amortissement des

immobilisations ;

Considérant l'application de la règle du prorata temporis pour les nouvelles immobilisations à compter du 1er janvier 2023

Le Conseil municipal, après avoir délibéré,

ADOPTE à l’unanimité le principe de l’amortissement au prorata temporis.

FIXE à l’unanimité les durées d’amortissement par nature de biens comme récapitulé dans le tableau ci-dessus.

BUDGET COMMUNAL 2023 — DECISION MODIFICATIVE n°03-2023

Monsieur Damien MICHALLET, Maire, informe que par suite d'un legs (propriété jouxtant la Mairie, cadastrée section À n°868), il convient de prévoir des écritures d'ordre au chapitre 041 par un crédit au compte 10251 (10251/041) concomitamment avec une dépense d'ordre au 2115/041.

Ces opération permettent l'entrée du bien dans l'actif de la commune.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal

DM 3 cpte 10251/041

! Dépenses 4) Recettes (4)

Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits

INVESTISSEMENT

D-2115 : Terrains bâtis 0.00 €] 380 000.00 € 000€ 0.00€]

R-10251 : Dons et legs en capitai 0.00 €| 0.00 € 000€ 380 000.00 €

TOTAL 041 : Opérations patrimoniales 000€] 380 000.00 € 000€ 380 000.00 €

Total INVESTISSEMENT 0.00 € 380 000.00 € 90.00€ 380 000.00 €

Total Général 380 000.00 € 380 000.00 €

Le rapporteur entendu, le Conseil Municipal délibère à l'unanimité des membres présents et :

> ADOPTE la Décision Modificative relative aux écritures d'ordre budgétaires pour l'intégration du bien à l'actif de la commune

> APPROUVE, par 19 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentionAUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL et CREATION POSTES

Monsieur Le Maire, rappelle à l'assemblée que :

Conformément à l’article L.313 — 1 du Code Général de la Fonction Publique (article 34 de la loi du 26 janvier 1984), les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés ou supprimés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Monsieur Le Maire expose qu'il est nécessaire de procéder à l'augmentation du temps de travail comme suivant :

e à compter du 01 septembre 2023 à la régularisation des temps de travail de deux agents techniques à temps non complets. Ces modifications portent sur une hausse inférieure à 10% du temps de travail des agents concernés,

n'entraîne pas de changement d'affiliation à la caisse de retraite et augmentent respectivement leur temps de travail de 60% à 62%, et de 80% à 84%

Monsieur Le Maire expose qu'il est également nécessaire de créer les postes comme suit :

e à compter du 15 juillet 2023 la création de l'emploi d’Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe

Cette création permettra, dans l'immédiat de nommer un agent, à la suite d’un avancement de grade par ancienneté.

e à compter du 01/09/2023 la création de deux emplois d’Adjoints Techniques à temps non complet, l’un à 90% et

l'autre à 25%.

Les postes créés par la présente délibération sont à pourvoir par un fonctionnaire.

Cependant, si le recrutement d’un fonctionnaire s’avérait infructueux, ceux-ci pourraient être pourvus par un contractuel selon les termes des articles L332-14 et L332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique.

Le Tableau des Emplois et des Effectifs est mis à jour à la suite de ces créations.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

e APPROUVE la création des emplois tels que listés ci-dessus, aux conditions et aux dates indiquées.

e INDIQUE qu'en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, ces emplois peuvent être pourvus par des contractuels selon les termes des articles L332- 14 et L332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique. e DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges afférentes à ces emplois sont inscrits au budget de la collectivité.

> Adoptée à l’unanimité

ACHAT DE TERRAINS - PARCELLES SECTION A N° 556/558

Monsieur Damien MICHALLET, Maire propose au Conseil Municipal de se porter acquéreur des parcelles de terrain cadastrées section À 556 et 558, d'une superficie totale de 3 740 m2, appartenant aux consorts SERVE (succession Maryse

AVISSE née VARICHON).

I! rappelle que ces parcelles sont contiguës au bâtiment de la Mairie et que celle-ci est déjà propriétaire de la parcelle cadastrée section À 868.

Il est prévu au PLU de la commune un emplacement réservé (n° 10) sur ces parcelles dans le but d'aménager un parc (espace vert).

Monsieur le Maire présente les plans des parcelles concernées avec l'emplacement réservé :Monsieur le Maire propose l'acquisition de celles-ci pour un montant total de 565 570 euros.

Le service des domaines a répondu le 09 janvier 2023.

Il est précisé que les frais afférents à l'acquisition (frais notariés, frais de bornage) sont à la charge de la commune.

Le rapporteur entendu, le conseil municipal délibère à l'unanimité des membres présents et représentés :

> APPROUVE l'acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section À N° 556/558, pour une superficie

d'environ 3 740 m ?.

> ACCEPTE cette proposition de prix,

> AUTORISE Monsieur le Maire à lancer les démarches pour l'acquisition de ce bien,

> AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à cette vente, celle- ci se fera auprès de Maître Migeon-Cros et associés à Saint Quentin Fallavier.

> APPROUVE, par 19 voix pour, O voix contre et O abstention

CONVENTION DE GESTION DES PRESTATIONS DE SERVICE DE REPROGRAPHIE

Madame Virginie ALLAROUSSE, adjointe en charge de la Communication, présente la convention qui précise les

conditions techniques, administratives et financières par la CAPI de prestations dans le cadre de la mise en place d'une offre de reprographie mutualisée, dédiée à la communication interne des communes adhérentes.

Les modalités de cette offre permettraient des coûts optimisés sans engagements de volumes, avec des délais similaires aux prestataires actuels.

> ACCEPTE les modalités de la convention

> AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention

> APPROUVE, par 19 voix pour, 0 voix contre et O0 abstention

POINT ENVIRONNEMENT

e Madame Christine SADIN, adjointe en charge de l'Urbanisme, présente les dernières actions Environnement : Animation « Oiseaux » en partenariat avec l’'APIE le 01/07/2023, 14 participants

e _Ruches : la signalétique est en place. L’apiculteur a fait 2 interventions auprès des écoles, belle opération.

Animation grand publique sera programmée à la rentrée. La récolte a commencé.

e Lutte Ambroisie : les documents ont été retravaillés, 2 actions, communication spécifique auprès des professionnels de santé (dépliants et affiches) et une documentation remise avec les permis de construire

POINT AFFAIRES SCOLAIRES

Monsieur Arnaud MALATRAY, Conseiller municipal délégué aux Affaires scolaires, informe les élus sur les affaires

scolaires des points suivants :

e Les enseignantes de l'école maternelle ont été rencontrées pour évoquer l'organisation de l'école à la rentrée, en lien avec les retards pris par les travaux. Il a été décidé d'installer les PS dans la salle de motricité jusqu'aux vacances de la Toussaint afin de permettre les démolitions prévues dans la seconde phase.

e Retour sur les derniers conseils d'écoles de l’année scolaire :

o Maternelle : effectifs en baisse à 103 enfants à la rentrée.

o Elémentaire : 168 enfants à la rentrée, effectifs en baisse qui confortent la fermeture de la 8è"e classe.

Nous avons été remerciés pour les différents financements de la commune, les réparations, l'installation

du récupérateur d’eau et les chantiers jeunes à venir sur la BCD.e Mme Aubert, directrice de l'école élémentaire, a annoncé son départ en cette fin d'année scolaire. La future

directrice, Mme Bey, a été présentée. Différents mouvements d'enseignants ont été annoncés, notamment celui

de Mme Rebouillat qui a fait valoir ses droits à la retraite. M. le Maire a profité de la kermesse pour lui remettre la

médaille de la commune pour honorer ses 28 années d'enseignement sur Satolas-et-Bonce.

e __ Servathon 2023 : la collecte organisée par Sodexo au profit des Restos du Cœur en mai dernier a rapporté 62 kg de produits.

e En cette fin d'année scolaire, de multiples médiations avec des parents pour des problématiques de comportements

d'enfants.

POINT RESSOURCES HUMAINES

Monsieur Patrick CAUGNON énonce en l'absence de Madame Maryline MOIROUD, adjointe en charge du personnel les points suivants pour le mois de juin :

POLE TECHNIQUE

Tourne avec plusieurs intérimaires consécutifs depuis 2 semaines et ce jusqu'au 25 juillet date d'arrivée du nouvel agent Technique polyvalent.

Besoin de renfort pour le déménagement des écoles pendant une semaine la seconde semaine de juillet.

POLE SCOLAIRE

Retour d'un agent suite arrêt de 2 semaines, prolongation d’un autre jusqu’au 17/07/2023 remplacé en alternance par des intérimaires et arrêt jusqu'au 03 juillet d'un autre agent, remplacé par des intérimaires successifs.

Les plannings 2023-2024 sont prêts et seront distribués semaine prochaine.

POLE ADMINISTRATIF

Un agent en arrêt deux semaines.

POINT JEUNESSE

14 jeunes de la commune vont se relayer sur une période de trois semaines entre le 10 et le 28 juillet 2023 pour embellir

l'Ecole élémentaire (peinture des murs de la bibliothèque, fresques dans les couloirs et poteaux du préau, banc de l'amitié) et peindre des éléments en bois pour la fin d'année sur le thème « Noël au Pôle Nord ».

Si besoin, ils participeront à l'arrosage du Parc des Lurons le matin.

POINT CCAS

Madame Nathalie DOURIS-HESNARD, en charge du CCAS rappelle la communication via le mensuel de l'ouverture des

inscriptions au plan canicule et des consignes à tenir.

Une tournée téléalarme est prévue prochainement.

POINT VIE ASSOCIATIVE

Madame Céline Clément, conseillère municipale déléguée à la Vie Associative évoque les points suivants :

- M. le Maire et la commission Vie Associative ont souhaité rendre hommage aux bénévoles des associations pour leur investissement et leur dynamisme, lors des Vœux d'été, magnifique moment de convivialité partagé ensemble sur le parvis de la Mairie.

- A l'occasion des Jeux Olympiques 2024, Satolas-et-Bonce s'associe avec le label Terre de Jeux et le département de l'Isère, pour accueillir le Relai Isère de Jeux à l'automne. L'objectif de ce relais est d’impliquer toutes les collectivités iséroises labellisées au sein d'un évènement d'envergure départementale, créant un lien entre elles au moyen d’un relais

ponctué d'animations sportives et culturelles.QUESTIONS DIVERSES

e Couleurs poteaux / grillage terrain football : soudé gris à la majorité absolue

Après l'évocation des questions diverses la séance est close à 23h45

Prochaine séance le vendredi 01 septembre 2023 à 20h00

Le Maire, Â WT La secrétaire de séance,

M. Damien MICHALLET Mme Chantal COUDERC

Tauder