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Convocation - 2025 18
Convocation - 2025 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Convocation - 2025 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
(
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 15
Présents
: 11
Absent(s)
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: O
Date
de
convocation
10/06/2025
N°2025-13
Séance
du
18/06/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le dix-huit juin
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Rémi
MALO.
Etaient
présents
:
Rémi
MALO,
Nadège
FRANCOIS,
Jean-Pierre
BANCTEL,
Didier
SANSON,
Maryline
MAUPAIX,
Véronique
MOREL,
Bérénice
GAND,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY,
Lucie
GOULET
et
Maryvonne
QUEMION
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
Pouvoirs
: Dominique
CAPRON
donne
pouvoir
à Jean-Pierre
BANCTEL
Cyrille
GUILLEMARD
donne
pouvoir
à
Bérénice
GAND
Absentes
excusées
: Caroline
TOUTAIN
et
Sophie
COMONT
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Nadège
FRANCOIS
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
souhaite
reconduire
pour
l’année
scolaire
2025-2026
le
dispositif
Ludisports.
Le
Département
de
Seine
Maritime
propose
depuis
2005
une
action
d'initiation
aux
différents
sports
collectifs
et
individuels
des
communes
rurales
à
destination
des
élèves
de
primaire.
Dans
le
cadre
du
partenariat
avec
le
Département,
il
est
convenu
par
adhésion
au
dispositif
que
la
communauté
urbaine
le
Havre
Seine
Métropole
prend
à
sa
charge
la
coordination,
la
gestion
et
la
rémunération
du
personnel
sur
les
lieux
des
activités,
l’achat
et
le
renouvellement
du
matériel
de
sports... Pour
cela,
il est
nécessaire
d'établir
une
convention
d'usage
portant
sur
la
mise
en
place
du
dispositif
Ludisports
par
la
communauté
urbaine
le
Havre
Seine
Métropole,
au
profit
de
la
commune.
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le
conseil
municipal,
accepte
à
l'unanimité
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforme,
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus