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Convocation - 2025 09
Conseil Municipal - 2025 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Absent(s)
: 3
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention(s)
: O
N°2025-25
Séance
du
09
octobre
2025
L'an
deux
mil vingt-cinq,
le neuf octobre
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Rémi
MALO.
Etaient
présents
: Rémi
MALO,
Nadège
FRANCOIS,
Jean-Pierre
BANCTEL,
Bérénice
GAND,
, Maryline
MAUPAIX,
Sophie
COMONT,
Véronique
MOREL,
Cyrille
GUILLEMARD,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY,
Lucie
GOULET,
Maryvonne
QUEMION ,
formant
la
majorité
des
membres
présents.
Absents
excusés
:
Dominique
CAPRON
(pouvoir
Jean-Pierre
BANCTEL)
Didier
SANSON
(pouvoir
Nadège
FRANCOIS)
Caroline
TOUTAIN
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
BANCTEL
Date
de
convocation
26/09/2025
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
est nécessaire
suite
à créances
en
non-valeur
et créances
éteintes
d’effectuer
un
une
décision
modificative
comme
suit
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
076-217602507-20251009-2025-25-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 07/11/2025)
Au
compte
6541
(créances
admises
en
non-valeur)
: +
327.47
€
Au
compte
681
(dotations
aux
amortissements
et provisions
sur
charge) :
+75.56€ Au
compte
74718
(autres)
:
403.03
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte,
à
l’unanimité
la
décision
modificative
ci-dessus.
Fait
et délibéré les jour,
mois
et an
susdits
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus