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Document publié le Lundi 3 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche et Haut Vendômois - 2077446)
Thèmes du document : Assurance, Bois et produits du bois, Justice et droit,
cphv Communauté Perche & Haut Vendôrnois Liste des délibérations du conseil communautaire du lundi 3 novembre 2025
Sur convocation en date du 28 octobre 2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le trois novembre à vingt heures, les membres délégués du Conseil de la Communauté du Perche & Haut Vendômois se sont réunis à l'Espace Socio-Culturel à Droué.
Etaient présents et ayant pris part au vote :
Pezou
Pierre Solon
Aurélien Lemoine
Fréteval
Pascal Trassard
Eric Experton
Evelyne Gandon
Morée
Alain Bourgeois
Marie-France Arneau
Nathalie Vitras
Droué
Catherine Monnier
Gilles Volant
Bruno Brych
St-Hilaire la Gravelle St-Jean Froidmentel
Christiane Gourdel
Busloup
Marcel Defremont
Roberte Jonnard
Lignières
Patrice Couty
Moisy
Sixtine Lamé
Michel Beaudoux
Ouzouer-le-Doyen Chauvigny-du-Perche
Danielle Périn
Fontaine-Raoul
Sibylle De Beaudignies
La Chapelle-Enchérie Lisle La Fontenelle Le Poislay
Alexandra Cassant Marylène Gouet Joël Verdier Séverine Coigneau
La Chapelle Vicomtesse Brévainville Renay Romilly-du-Perche
Daniel Barilleau Guy Deshayes Régine Vassaux
Villebout Bouffry Ruan-sur-Egvonne
Daniel Alazard Monique Soria Alain Brunet
Etaient absents : Bernard Angeniol, Dominique Brunet, Jean-Pierre Brulé, Laurent Fougereux, Laëtitia Bouilly,
Frédéric Callu, Didier Duchesne, Carole Barrault, Carole Edy, Patrick Lahoreau, Jean-Pierre Coyau, Jean-
Maurice Brunet, Thierry Herrey, Christèle Camus, Agnès Fradet, Danielle Cohergne, Sébastien Gaillard,
Christine Aubry, Rémi Penais, Natacha Serpin, Katia Touzet, Philippe Plu.
Assistaient comme délégués suppléants et n'ayant pas pris part au vote: André Laisement, Pascal
Prudhomme, Andrée Savigny.
Pouvoirs : Carole Edy à Patrice Couty, Jean-Maurice Brunet à Alain Bourgeois.
Nombre de membres :
En exercice : 40 Présents : 29 Pouvoirs : 2 Votants : 31
Sous la présidence de Monsieur Alain BOURGEOIS, Président de la Communauté du Perche & Haut Vendômois. :
Pascal TRASSARD a été désigné secrétaire de séance.
Décision du
NUMERO OBJET conseil
communautaire
2025- :
DELIB- | Ecole de musique Approuvée 158 Régie de recettes
2025- . a : DELIB- Agrandissement du Siège Social de la CPHV Approuvée
159 Devis complémentaire — Boucle auditive
2025- | = : DELIB- Agrandissement du Siège Social de la CPHV Approuvée
160 Devis complémentaire — Plancher amovible
1/2 2025- Agrandissement du Siège Social de la CPHV
DEEE: Devis complémentaire — Branchement au réseau d'assainissement Approuvée
2025- | Agrandissement du Siège Social de la CPHV
DELIB- | Avenant n°3 au marché de travaux Approuvée 162 Lot 2 Charpente Bois et Bardage Couverture Ardoise
LE Auberge de la Tour
163 Devis complémentaires 3
2025- sure :
DELIB. | Vidéoprotection Approuvée 164 Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
Urbanisme
l Déclaration d’Intention d'Aliéner — Droit de préemption — Terrain à Sans objet Pezou
2025- Logements
DELIB- | Garantie d'emprunts pour réalisation de logements rue de Tréton à Approuvée 165 Droué
2025- Personnel CPHV .
tr Création d’un poste d’attaché territorial PPRIOUVEE
2025-
DELIB- Personnel CPHM Approuvée 167 Action sociale
Affichage et mise en ligne :
Le Secrétaire de sé Le Président
Alain
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