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Compte-Rendu - 01 CR CM DU 10 FEVRIER 2022
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 9 février 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 10 juin 2021
Conseil Municipal - PVCM DU 10 FEVRIER 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 24 mars 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 7 juillet 2022
Conseil Municipal - OJ CM du 10 février 2022
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 10 février 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Santé, Culture et patrimoine,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 10 février 2022
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
FINANCES - MOYENS GENERAUX
3 - Subventions annuelles aux associations - Budgets Général et Annexe Théâtre - Conventions avec l'A.S.R. Rugby à XV, l'Association Sportive du Parc des Sports Football, le Club Athlétique Roannais, le Club des Hockeyeurs Roannais, Roannais Foot 42, Roanne Riorges Hand ball, le Club Routier des Quatre Chemins, le Football Club de Roanne et le Comité d’organisation du concours du charolais - Année 2022 - Approbation
4 - Garantie d'emprunts - Transfert de prêts garantis entre OPHEOR et l'Opérateur National de Vente (O.N.V.) - Approbation
5 - Régie des droits de voirie – Demande de remise gracieuse de dette – Avis
RESSOURCES HUMAINES
6 - Médecine préventive – Adhésion au service optionnel Pôle Santé au Travail – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation
7 - Formation des agents de police municipale - Conventions avec les communes de Le Coteau, Renaison et Riorges - Approbation
8 - Recrutement de vacataires – Abrogation de la délibération n° 4 du 2 juillet 2019 - Approbation
INTERCOMMUNALITE
9 - Communauté d'Agglomération Roannais Agglomération - Révision statutaire - Approbation COMMERCE - ARTISANAT
10 - Reversement partiel d'une subvention au titre du FISAC - Convention avec OPHEOR - Approbation
AFFAIRES SOCIALES
11 - Maison de Services Publics Saint Clair – Convention avec l’association SOS AMITIE - Approbation
SPORTS
12 - Roanne Tennis Club - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
13 - Ciné Court Animé - 13ème édition du festival international du court-métrage d'animation de Roanne - Programmation - Conventions de partenariat - Approbation
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
14 - Deuxième procès-verbal de la seconde campagne de récolement décennal - Approbation
15 - Convention de dépôt d'un fragment de crâne dolichocéphale au Musée National de Préhistoire des Eyzies - Approbation
CADRE DE VIE
16 - Secteur Gambetta-République – Convention opérationnelle avec EPORA et Roannais Agglomération – Rachat de terrains après requalification – Approbation
17 - Cession d'une bande de terrain située rue des Vies Vieilles à M. SERGENTON Guy - Approbation
18 - Transfert d'office dans le domaine public communal des voies du lotissement ACARE - Approbation
19 - Lutte contre l’habitat indigne - Habilitation et partenariat d'un organisme public pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement - Echange de données dans le cadre de l'instauration du permis de louer - Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire - Approbation
20 - Prestations de service de contrôle et d'entretien des points d'eau incendie - Convention avec la Roannaise de l'Eau - Approbation
21 - Bois de Mâtel - Mesures de compensations environnementales - Convention avec Roannais Agglomération - Approbation 22 - Gestion de la fourrière intercommunale pour chiens - Avenant avec la Société Protectrice des Animaux du Roannais (SPA) - Approbation
23 - Gestion des chats libres - Convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Approbation
24 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 4ème trimestre 2021 - Compte-rendu
25 - Extension du réseau d’assainissement collectif boulevard d’Arras – Convention avec Roannais Agglomération - Approbation
AFFAIRES DIVERSES