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Conseil Municipal - 07 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - OJ CM du 9 février 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 9 février 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Famille,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 9 février 2023
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
3 - Remise de la médaille de citoyen d’honneur de la Ville de Roanne – Approbation
AFFAIRES SOCIALES
4 - Centres Sociaux et Comité Roannais de Vacances - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023 - Approbation
CADRE DE VIE
5 - Rétrocession d’espaces extérieurs situés 30, rue de Villemontais à OPHEOR - Approbation
6 - Cession du local à usage de bureau situé 47, cours de la République à Mme Pauline CAMPANHA - Approbation
7 - Cession de parcelles situées 201, rue de Charlieu à la SEMAR - Mise en place de servitudes avec ENEDIS - Approbation
8 - Constitution d'une servitude de surplomb sur la parcelle située 55, rue Georges Plasse au profit de la copropriété résidence "BEL AIR" - Approbation
9 - Gestion des mégots - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME - Approbation
10 - Permis de louer - Convention relative à l'échange de données avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire - Approbation 11 - Gestion des chats libres - Convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Année 2023 - Approbation
12 - Mise à disposition de l'application informatique REMOcRA de gestion de la défense extérieure contre l'incendie - Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de la Loire - Approbation
INTERCOMMUNALITE
13 - Maintenance du dispositif de vidéoprotection - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec Roannais Agglomération, la commune de Le Coteau et OPHEOR - Approbation
FINANCES - MOYENS GENERAUX
14 - Subvention exceptionnelle - Demande du lycée Albert Thomas - Approbation
15 - Subvention de fonctionnement complémentaire à Art Culture et Musique du Monde (ACMM) – Approbation
16 - Régie des droits de stationnement et des parkings aménagés - Demande en décharge de responsabilité et de remise gracieuse de dette - Années 2021 et 2022 - Avis
RESSOURCES HUMAINES
17 - Modification du tableau des effectifs - Approbation
18 - Mise à disposition individuelle de personnel de Roannais Agglomération au bénéfice de la Ville de Roanne - Convention - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
19 - Prolongation de l'exposition temporaire Ascendance : carte blanche à Marlène Mocquet - Avenants n° 1 au contrat de cession de droits d'auteur et au contrat de commissariat d'exposition à intervenir avec Marlène Mocquet - Approbation
20 - Troisième procès-verbal de la seconde campagne de récolement décennal - Approbation
AFFAIRES DIVERSES