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Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Sécurité sociale,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 9 mars 2023
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
FINANCES - MOYENS GENERAUX
3 - Evénement Urbana.rt 2023 - Déplacement à Reutlingen - Prise en charge des frais de transport - Approbation
INTERCOMMUNALITE
4 - Prestations de location et maintenance des équipements de reprographie - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec Roannais Agglomération, les communes de Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre-Dame-de-Boisset, Riorges et Villerest, la Roannaise de l'Eau et le S.E.E.D.R. – Désignation de représentants - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
5 - Dynamisation du commerce et de l'artisanat local - Animations organisées par les Vitrines de Roanne - Exonération des droits d'occupation du domaine public - Année 2023 - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
6 - Ciné Court Animé - 14ème édition du Festival International du Court-Métrage d'Animation de Roanne - Programmation - Conventions de partenariat - Approbation
7 - Fête de la Musique - Edition 2023 - Contrats - Approbation Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
8 - Adhésion au Groupement d'Intérêt Scientifique Recolnat – Convention avec le Muséum National d’Histoire Naturelle - Approbation
9 - Gratuité du droit d'entrée lors de grandes manifestations - Approbation
CADRE DE VIE
Site République-Gambetta - Aménagement de l'îlot - ZAC République Gambetta
10 - Dossier de Réalisation - Approbation
11 - Programme des équipements publics - Approbation
12 - Action Cœur de Ville - Secteur Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Convention de financement et d'objectifs OPAH RU avec l’Etat, l’Agence Nationale de l’Habitat, Roannais Agglomération, la Banque des Territoires, Action Logement, le Département de la Loire et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire - Approbation
13 - Aménagement du carrefour rue de Charlieu/avenue du Polygone - Offre de concours - Convention avec les SCI Mars de Roanne et ANPL - Acquisition et cession de parcelles - Approbation
14 - Aménagements cyclables entre le giratoire Valmy et le carrefour de la RD 482 avec l'avenue de la Marne et la rue Rhin Danube – Convention avec le Département de la Loire - Approbation
15 - Gestion des voies limitrophes entre les communes de Roanne et Vougy - Convention - Approbation
16 - Dissimulation des réseaux rue de Varennes par le S.I.E.L.-T.E. - Versement du fonds de concours au S.I.E.L.-T.E. - Approbation
17 - Vidéoprotection - Protocole d'accord transactionnel avec la société INEO INFRACOM - Approbation
18 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 4ème trimestre 2022 - Compte-rendu
AFFAIRES DIVERSES