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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Héry-sur-Alby.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUIN
2023
FALEYY fALB ER,
Nombre
de
conseillers
L’'AN
DEUX
MIL
VINGT
TROIS
le
15
juin
2023
à
19
h
30,
En
exercice
: 12
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Héry
sur
Alby
Présents
: 9
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
Votants
: 11
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jacques
ARCHINARD
Absents
: 3
Pouvoirs
: 2
Date
de
convocation
: 09/06/2023
Présents
|
COCHET
Paul,
CLAVEL
Patrick,
JOURDAN
Patricia,
MUGNIER
Françoise,
PACLET
Romain,
STEFANI
Chiara,
SURREAUX
Julie,
TROUILLON
Sylvain
Absents
: |
BECHET
Franck,
GROSJEAN
Claudine,
MILLION-VIRET
Nathalie
Pouvoirs
: |
GROSJEAN
Claudine,
MILLION-VIRET
Nathalie
Madame
Françoise
MUGNIER
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
qu’elle
a acceptées.
I - TARIFS
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
2023-2024
Depuis
le
décret
n°
2006-753
du
29/06/2006,
les
prix
de
la restauration
scolaire,
sont
fixés
par
la collectivité
territoriale,
et ne
peuvent
être
supérieurs
au
coût
par
usager
résultant
des
charges
supportées
au
titre du
service
de
restauration.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la société
LEZTROY
va
augmenter
ses
tarifs
à compter
du
1°
septembre
2023
de
+
1,65
%.
Il est proposé
d'augmenter
nos
tarifs
de
+
1,65
%
et d’appliquer
les
tarifs
suivants :
TARIFS
RESTAURANT
SCOLAIRE
Tranche
1
Tranche
2
Tranche
3
Tranche
4
QF
Inférieur
à 400 |
De
401
à 700
|}
De
701
à
1000
Au-dessus
1000
Tarif
2.82
€
3.38
€
3.89
€
5.63
€
Le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
d’appliquer
ces
tarifs
à compter
du
1°
septembre
2023. Les
tarifs de la garderie
seront votés
lors du prochain
conseil
municipal
car une
étude
sur les
coûts
doit
être
réalisée IT - SUBVENTION
CONGRES
DEPARTEMENTAL
DES
SAPEURS-POMPIERS
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la demande
de
subvention
de
l’ Amicale
des
Sapeurs-pompiers
d’Alby-sur-Chéran.
À
l’occasion
du
Congrès
Départemental
des
Sapeurs-pompiers
de
la
Haute-Savoie
dans
la
commune
d’Alby-sur-Chéran,
les pompiers
accueilleront
Le public,
les
sapeurs-pompiers
de
tout
le département
mais
également
ceux
des
départements
et pays
voisins.
Cette
journée
sera
rythmée
par,
une
cérémonie
officielle,
un
défilé
motorisé,
des
ateliers
de
démonstration
de
leurs
équipes
spécialisées,
d’une
conférence
sur
les
mégas
deux
de
forêts
de 2022. Pour
cette
manifestation,
la commune
est sollicitée
pour
une
aide
financière
et/ou
matérielle.
Monsieur
le Maire
propose
le versement
d’une
subvention
de
50,00
€ et Mr
CLAVEL
de
100,00
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
à la majorité
des
voix
avec
2 contre
(Jacques
ARCHINARD
et
Chiara
STEFAND)
d’attribuer une
subvention
de100,00
€ (cent euros).
III
- CDAS
2023
1°
- Demande
de
subvention
pour
la sécurisation
de
l’entrée
sud
du
village
Monsieur
le Maire
rappelle que
le projet porté par la municipalité
dès le début
de son mandat
s'inscrit
dans
un
souci
de
sécurisation
pour
les
usagers
et
dans
un
plan
communal
de
déplacements
doux
en
prolongement
de
la voie
verte.
Ce
projet
de
sécurisation
consiste
essentiellement
en
la
création
d’un
trottoir,
d’un
cheminement
piétonnier
et
à la mise
en
place
d’aménagements
de
sécurité,
modérateurs
de
vitesse
à l'intersection
RD3
et chemin
des Daufes
à la sortie du village
en direction
de Cusy
pour
un
coût
de
65
739,00
€ HT.
Ii s’inscrit
dans
une
logique
d'aménagement
du
territoire,
de
sécurisation
et de
développement
des
voies
douces
au
service
de
tout
un
territoire
dans
la
perspective
d’aménagements
de
voirie
de
type
de
voies
douces
comme
inscrits
au
schéma
directeur
des
pistes
cyclables.
L’équilibre
financier
de ce projet passe
par des
aides
financières
indispensables.
Soucieux
de
donner
toute
garantie d’aboutissement
de
ce
projet
nécessaire,
le
Conseil
Municipal
valide
à
l’unanimité
le
projet
présenté
et
ses
objectifs.
Il
sollicite
les
aides
financières
octroyées
au
titre
du
CDAS
2023
conformément
aux
objectifs
arrêtés
par
le
département
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
en
ce
sens
et
à
signer tout
document
s’y rapportant.
2°
- Demande
de
subvention
pour
les
fenêtres
de
la bibliothèque
Compte
tenu
de
l’absence
de
devis,
la délibération
est reportée
au
prochain
conseil. IV
- COMMISSION
DE
CONTROLE
DES
LISTES
ELECTORALES
: NOMINATION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
La
commission
de
contrôle
est
composée
de
5
membres,
un
conseiller
municipal
pris
dans
Pordre
du tableau
parmi
les membres
prêts
à participer
à la commission
de contrôle
des
listes
électorales,
un
délégué
titulaire
avec
un
suppléant
de
l’administration
désignés
par
le
représentant
de
l'Etat
et un
délégué
titulaire
avec
un
suppléant
désignés
par
le président
du
Tribunal
de
Grande
Instance.
Ces
membres
sont
nommés
pour
3
ans.
Il est
donc
nécessaire
de
renouveler
la commission
mise
en
place
en
2020.
Mme
Nathalie
VIRET
est
la seule
conseillère
prête
à participer
aux
travaux
de
révision
des
listes
électorales.
Elle
est
désignée
membre
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
pour
les
élus.
V
- DIVERS
1°
- Rucher
pédagogique
Mr
le
Maire
rappelle
Le
projet
d’installation
d’un
rucher
pédagogique
à Héry-sur-Alby.
Il a
été proposé
de
l’établir
dans
le parc
PEILLOUD.
Mme
PEILLOUD
approuve
le projet.
Un
petit
aménagement
sera
à prévoir
(dalles
au
sol).
L’association
«
l’Abeïlle
savoyarde
»
qui
porte
le
projet
de
Mr
DOCHE
valide
le
parc
PEILLOUD
comme
lieu
d’implantation.
Cette
association
prendrait
entièrement
à sa
charge
l’implantation
et le suivi
du
rucher.
C’est
sa responsabilité
civile
qui
serait
engagée.
Un
autre
lieu
a été
proposé
: Le
Moulin
JANIN.
Sylvain
TROUILLON,
Chiara
STEFANT
et
Patrick
CLAVEL
y
sont
favorables.
Romain
PACLET
pense
que
le Moulin
JANIN
est trop
isolé
et
que
le risque
de
vol
d’essaim
est important.
Certains
trouvent
que
ie Parc
PEILLOUD
est trop
près
des
habitations
et de
l’école.
Certains
habitants
de l’immeuble
du Pré
de
la Tour
sont défavorables
à une
implantation
dans
le Parc
PEILLOUD.
Sylvain
TROUILLON
rappelle
que
le parc
PEILLOUD
est un
espace
public
et
que
le risque
est le dérangement
des
abeilles.
Cela
dit Mr
le Maire
souligne
qu’il
n’y
a aucun
risque
objectif à installer
un
rucher
pédagogique
dans
le parc.
Des
précautions
sont
à prendre
pour
ne
pas
gêner
le décollage
et l’atterrissage
des
abeilles.
Une
simple
haie
permet
d’éviter
et de
sécuriser
cet
aspect.
En
septembre,
le
conseil
municipal
rencontrera
l’association
qui
gérera
le
rucher
pédagogique.
2°
- Inauguration
du
Parc
PEILLOUD
L’inauguration
du
Pare
PEILLOUD
est prévue
le
14
octobre
2023
vers
10h30.
Il est envisagé
une
inauguration
dans
intimité
des
amis
politiques
de
Mr
PEILLOUD
et
des
élus
municipaux
de
ses
conseils
passés.
3°
- SIPA
— Centre
de
loisirs
Le
besoin
d’accueil
des
enfants
Le mercredi
et les
vacances
scolaires
est très
important.
Le
SIPA
réfléchit
à une
structure
d’accueil
qui
serait
gérée
par
la FOL.
La
crainte
des
élus
est
que
les
communes
soient
sollicitées
pour
le financement
de
cette
structure. If existe
actuellement
d’autres
structures
telles
que
1 2 3
Soleil
à Gruffy
et à Héry
pour
les
vacances
scolaires
estivales,
un
centre
à
Cusy
très
peu
fréquenté
par
les
enfants
d’Héry.
Saint-Félix
devrait
ouvrir
son
centre
de
loisirs
en
septembre
2023.
La
séance
est levée
à 22
h 30,
Le
Maire,
Jacques
ARCHINARD