Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 deliberations
Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 ordre du jour
Procès Verbal - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 proces verbal
Déliberation - 04 conseil municipal du 27 septembre 2022 delibera
Déliberation - 04 conseil municipal 28 mai 2024 liste des deliber
Déliberation - 02 conseil municipal du 11 mars 2025 liste des del
Déliberation - 02 conseil municipal du 11 mars 2025 liste des del
Déliberation - 05 conseil municipal du 10 juillet 2025 deliberati
Déliberation - 03 conseil municipal du 8 avril 2025 liste des del
Déliberation - 03 conseil municipal du 8 avril 2025 liste des del
Déliberation - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 liste des deliberations
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste des délibérations affichée et publiée 3 juin 2025
Liste des délibérations
Soumises au conseil municipal
Du mardi 27 mai 2025
L’an deux mille-vingt-cinq, le mardi 27 mai 2025 à 19h00, le conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Raphaël MOCELLIN, maire de Saint-Marcellin.
Date de la convocation : 21 mai 2025.
Présents :
Raphaël MOCELLIN, Monique VINCENT, Christian DREYER, Imen DE SMEDT, Bernard FESTIVI, Nicole NAVA, Véronique TODESCO, Alain RENAULT, André GILOZ, Marie-Hélène BALLOUHEY, Patricia ODDOUX, Ginette PEVET, Mylène MATRAS, Benjamin ARMAND, Jules JANY, Olivia JACQUOT, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Anne TOURNIER, Christophe GHERSINU.
Absents représentés :
Jean-Yves BALESTAS qui a donné son pouvoir à Nicole NAVA, Xavier PAGES qui a donné son pouvoir à Bernard FESTIVI, Michel CIPRIANI qui a donné son pouvoir à André GILOZ, Mathieu GERMAIN qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Sylvie MOCELLIN- CHAPRE qui a donné son pouvoir à Bruno GIARDINO, Lucile VIGNON qui a donné son pouvoir à Jacques LASCOUMES, Jean-Luc PIQUER qui a donné son pouvoir à Noëlle THAON.
Désignation du secrétaire de séance : Imen DE SMEDT
Membres en exercice : 29
Membres présents : 22
Délibération n° 2025_047 examinée le 27 mai 2025
Instauration de tarifs de remise en propreté de l’espace public
Adoptée
Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 6
Abstention : Jacques LASCOUMES, Lucile VIGNON, Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN, Anne TOURNIER.
Délibération n° 2025_048 examinée le 27 mai 2025
Modification du tableau des effectifs à compter du 1er septembre 2025
Adoptée
Pour : 25 Contre : 0 Abstention : 4
Abstention : Jacques LASCOUMES, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Bruno GIARDINO, Lucile VIGNON. Liste des délibérations affichée et publiée 3 juin 2025
Délibération n° 2025_049 examinée le 27 mai 2025
Soutien aux politiques de secours - Conventionnement avec le SDIS
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_050 examinée le 27 mai 2025
Soutien aux politiques de réserve opérationnelle - Conventionnement avec la Garde nationale
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_051 examinée le 27 mai 2025
Attribution d’un logement de fonction – Conditions générales d’occupation et liste des emplois éligibles
Adoptée
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 2
Abstention : Jacques LASCOUMES, Lucile VIGNON.
Délibération n° 2025_052 examinée le 27 mai 2025
Signature du marché d’extension du réseau de chaleur sud de Saint-Marcellin
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_053 examinée le 27 mai 2025
Attribution des marchés de raccordement de trois bâtiments communaux au réseau de chaleur énergie bois
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_054 examinée le 27 mai 2025
Signature d’une convention avec la Société d’habitation des Alpes (Pluralis) relative au versement d’une subvention d’équilibre pour la réhabilitation de l’îlot Gambetta
Adoptée
Pour : 21 Contre : 8 Abstention : 0
Contre : Jacques LASCOUMES, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Bruno GIARDINO, Lucile VIGNON, Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN, Christophe GHERSINU. Liste des délibérations affichée et publiée 3 juin 2025
Délibération n° 2025_055 examinée le 27 mai 2025
Diversification et rénovation de l’offre sportive du complexe de la Saulaie
Adoptée
Pour : 24 Contre : 0 Abstention : 5
Abstention : Jacques LASCOUMES, Lucile VIGNON, Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN.
Délibération n° 2025_056 examinée le 27 mai 2025
Projet d’extension du Gymnase Paul Picard - Concours de maîtrise d’œuvre restreint
Adoptée
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 7
Abstention : Jacques LASCOUMES, Lucile VIGNON, Bruno GIARDINO, Sylvie MOCELLIN- CHAPRE, Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN.
Délibération n° 2025_057 examinée le 27 mai 2025
Acquisition de parcelle – Giratoire de Daumont
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_058 examinée le 27 mai 2025
Désaffectation et déclassement du domaine public - Tronçon de voie - Chemin des Mûriers
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_059 examinée le 27 mai 2025
Désignation du lauréat de l’appel à projets îlot 42-44 grande rue
Adoptée
Pour : 21 Contre : 3 Abstention : 5
Contre : Jacques LASCOUMES, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON Abstention : Bruno GIARDINO, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Jean-Luc PIQUER, Christophe GHERSINU
Délibération n° 2025_060 examinée le 27 mai 2025
Programmation culturelle et tarification de la saison 2025-2026
Adoptée
Pour : 26 Contre : 0 Abstention : 3
Abstention : Jacques LASCOUMES, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Bruno GIARDINO Liste des délibérations affichée et publiée 3 juin 2025
Délibération n° 2025_061 examinée le 27 mai 2025
Mise en œuvre de l’accueil de collaborateurs occasionnels dans le cadre de la mise en place de la saison culturelle du Diapason
Adoptée
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 1
Abstention : Sylvie MOCELLIN-CHAPRE
Délibération n° 2025_062 examinée le 27 mai 2025
Désignation des bénéficiaires à la bourse au permis de conduire 2025 - Session n°1
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_063 examinée le 27 mai 2025
Renouvellement de la convention OGEC pour l'école maternelle Le Dauphin
Adoptée à l’unanimité
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_064 examinée le 27 mai 2025
Compte rendu des décisions prises par monsieur le maire sur délégation du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Prend acte