Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 01 2023

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 01 2023 Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Cieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 01 2023)Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Investissement et développement économique, Commune d’ORADOUR-SUR-GLANE

CONSEIL MUNICIPAL

Compte-rendu de la séance du 20 Janvier 2023

Le Conseil municipal d’Oradour-sur-Glane, dont les membres ont été convoqués le 14 janvier 2023, s’est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Philippe LACROIX, Maire.

PRÉSENTS : M. Philippe LACROIX, Maire, M. Jean BALLOT, Mme Carine VILLEDIEU, M. Jean-Jacques LAMANT, adjoints, M. Maurice GAUTHIER, M. Francis MANDON, Mme Yvette DARDILLAC, Mme Chantal TARNAUD, Mme Myriam BEAULIEU, Mme Colette DESPLOMBAIN, M. Eric FENOLL, M. Benoit SADRY, Mme Muriel DELALLET. ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Mme Valérie BICHAUD à M. Philippe LACROIX, Mme Astrid COTINEAU à M. Benoît SADRY, M Guillaume GENTY à Mme Muriel DELALLET, Mme Sophie GOURINAT à Mme Carine VILLEDIEU, M Bertrand LIAGRE à M. Jean BALLOT, M. Landry BOISSELET à Mme Chantal TARNAUD.

M. Clément BOSSELUT, conseiller complémentaire assiste à la séance sans prendre part aux différents votes ni aux débats.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. Jean-Jacques LAMANT

La séance est ouverte à 19H00.

Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l’ordre du jour.

Appel nominatif et désignation d’un secrétaire de séance :

Monsieur le Maire procède à l’appel nominatif des élus et propose de désigner M. Jean-Jacques LAMANT comme secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu de la séance du 16 Décembre 2022 :

Monsieur le Maire précise que chaque élu a été destinataire du compte rendu de la séance précédente et précise que les corrections suggérées ont été apportées. Il soumet à l’assemblée délibérante l’approbation de ce compte-rendu. Le Conseil municipal, à l’unanimité, valide le compte-rendu de la séance du 16 décembre 2022.

Ordre du jour : Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.

I – DÉLIBÉRATIONS

1 –Fixation du nombre d’adjoints (délibération 2023/01)

Monsieur le Maire rappelle qu’en début de mandat, le nombre d’adjoints avait été fixé à 5 par le Conseil municipal. Suite à la démission de Madame Isabel MILOR, le Conseil municipal avait décidé de fonctionner avec 4 adjoints et deux conseillers délégués.Il rappelle que lors de la séance du 16 décembre 2022, Monsieur Francis MANDON, a fait connaître sa décision de renoncer à sa fonction d’adjoint au Maire, conformément à ce qu’il avait énoncé lors des élections municipales de 2020. Monsieur MANDON souhaite rester élu municipal. Madame la Préfète de la Haute-Vienne a accepté la démission de Monsieur MANDON le 30 décembre 2022. Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur le nombre d’adjoints. A l’unanimité, l’Assemblée délibérante décide de valider le principe de fonctionnement avec 5 Adjoints.

2 – Election des Adjoints (délibération 2023/02)

Monsieur le Maire précise au Conseil municipal que la désignation des Adjoints dans les communes de plus de 1 000 habitants a lieu au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage. Une seule liste est présentée au suffrage des élus municipaux.

L’élection des 5 Adjoints est réalisée à bulletin secret.

Sont élus à l’unanimité, respectivement :

- Premier adjoint : M. Jean BALLOT

- 2ème adjoint : M. Benoît SADRY

- 3ème adjoint : Mme Carine VILLEDIEU

- 4ème adjoint : M. Jean-Jacques LAMANT

- 5ème adjoint : Mme Muriel DELALLET

-

Le tableau du Conseil municipal actualisé au 21 janvier 2023 est le suivant :

NUMERO

D'ORDRE NOM PRENOM

DATE DE

NAISSANCE FONCTIONS

1 LACROIX Philippe 18/06/1967 Maire

2 BALLOT Jean 18/05/1952 1er Adjoint

3 SADRY Benoît 19/02/1977 2éme Adjoint

4 VILLEDIEU Carine 21/05/1976 3ème Adjointe

5 LAMANT Jean- Jacques 30/04/1959 4ème Adjoint

6 DELALLET Muriel 25/03/1980 5éme Adjointe

7 GAUTHIER Maurice 29/01/1949 Conseiller délégué

8 DARDILLAC Yvette 16/11/1950

9 DESPLOMBAIN Colette 03/01/1951

10 TARNAUD Chantal 07/12/1953

11 BEAULIEU Myriam 02/04/1954

12 BICHAUD Valérie 08/03/1965

13 LIAGRE Bertrand 31/01/1970

14 FENOLL Eric Antoine 25/04/1972

15 GOURINAT Sophie 25/09/1974

16 BOISSELET Landry 12/09/1982

17 GENTY Guillaume 05/06/1985

18 MANDON Francis 16/10/1943

19 COTINEAU Astrid 25/11/1977

Monsieur Clément BOSSELUT demeure élu complémentaire.3 – Remplacement de Monsieur Francis MANDON au sein de la Commission d’Appel d’Offres (délibération 2023/03)

Le Conseil municipal décide à l’unanimité, de désigner Mme Muriel DELALLET pour siéger à la Commission d’Appel d’Offres en remplacement de M. Francis MANDON.

4 – Remplacement de Monsieur Francis MANDON au sein de la Centre Communal d’Action Sociale ( délibération 2023/04)

Le Conseil municipal désigne à l’unanimité Mme Muriel DELALLET pour siéger au CCAS en remplacement de M. Francis MANDON.

5 – Remplacement de Monsieur Francis MANDON au sein de la Commission des Finances (délibération 2023/05)

Mme Muriel DELALLET, Adjointe en charge des finances, aura la charge de la Vice- Présidence de la Commission communale des finances, poste occupé auparavant par M. Francis MANDON. Mme DELALLET est désignée à l’unanimité.

6 – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe (délibération 2023/06)

Le Conseil municipal décide à l’unanimité de créer un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er avril 2023. Cet emploi pourra être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative, lauréat d’un concours et inscrit sur liste d’aptitude. Le tableau des effectifs de la collectivité sera modifié en conséquence.

7 –Candidature de la Commune d’Oradour-Sur-Glane au réseau des « Villes Amicales pour l’Autisme (délibération 2023/07)

La Commune d’Oradour-Sur-Glane confirme sa volonté de devenir membre du « Réseau des Villes Amicales pour l’Autisme. Le Conseil municipal délibère favorablement (19 pour, aucune abstention, aucune objection) et émet le souhait de candidater au titre de « Ville Amicale pour l’Autisme ». Il autorise le Maire à signer la charte afférente et prévoit d’inscrire au Budget primitif 2023 la somme de 200 € au titre de la cotisation annuelle à l’association qui porte ce projet. En outre, sont désignées Mesdames VILLEDIEU et DELALLET pour représenter la collectivité au sein de l’association.

8 –Signature d’une convention entre l’Association d’Aide aux Personnes à Domicile (ADPAD) et la Commune d’Oradour-Sur-Glane pour l’animation d’ateliers à destination des personnes de 60 ans et plus (délibération 2023/08)

Depuis plusieurs années, l’Association d’Aide aux Personnes à Domicile (ADPAD) organise de manière régulière des ateliers pour les personnes de 60 ans et plus.

Ces ateliers ont des objectifs divers : prévenir la perte d’autonomie, lutter contre l’isolement, mobiliser les capacités physiques et intellectuelles, maintenir des relations sociales, octroyer des moments de répits aux aidants.Plusieurs seniors y participent régulièrement. Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise son Maire à signer une convention avec l’ADPAD pour encadrer ces activités (mise à disposition par la commune d’une salle, communication auprès de la population). Cette convention prévoit l’accueil maximal de 15 participants.

9 – Cession de ferrailles et de déchets – Fixation du tarif (délibération 2023/09)

La Commune d’Oradour-Sur-Glane sollicite la société HENAULT, qui bénéficie des autorisations préfectorales nécessaires, et dont le siège social est situé sur la commune, pour procéder à l’enlèvement de 0,800 tonne de fonte. La recette correspondant à cette prestation s’élève à 96,80 €. Elle sera enregistrée au budget 2023 au titre de produits exceptionnels divers.

II – ORGANISATION DES SERVICES

Mme Nathalie DUMAS a pris ses fonctions de Directrice Générale des Services le 10 janvier dernier.

Afin d’informer les élus, Monsieur le Maire a souhaité que soit déployé un outil fonctionnel.

Chaque fin de semaine, un tableau synthétique sera établi. Il reprendra entre autre l’activité des services, un bilan financier, les éléments d’actualités. Un projet de document concernant la semaine du 16 janvier est soumis à l’avis du Conseil municipal. Le document présenté est validé par le Conseil municipal.

III – RAPPORT DES COMMISSIONS

1 – Finances

Francis MANDON indique que d’ores et déjà un premier bilan de l’exercice peut être dressé.

Les recettes de fonctionnement s’élèvent à 1 571 368,55 €, les dépenses de fonctionnement sont constatées à hauteur de 1 477 963,01 €, ce qui laisse présager un résultat de fonctionnement positif voisin de 94 000 €.

En investissement, les dépenses sont enregistrées à raison de 542 832,15 € et les recettes comptabilisées représentent 581 498,70 €, permettant de dégager un excédent sur l’exercice de 38 663,55 €.

Ces données ne tiennent pas compte des restes à réaliser et seront affinées dans les prochains jours.

Monsieur Francis MANDON insiste sur les recettes liées à la taxe d’aménagement : ces recettes en hausse contribuent à améliorer le résultat de fonctionnement de manière notoire.

Par ailleurs, la Région Nouvelle Aquitaine a versé à la Commune une subvention de 5 000 € pour la rénovation de l’église Saint Martin : cette subvention initialement allouée par l’ancienne Région Poitou Charente est demeurée acquise malgré le changement de collectivité lié au redécoupage des Régions.Un débat d’orientations budgétaires sera mis en place fin février, afin de lister notamment les programmations de travaux et envisager un plan pluriannuel d’investissements.

Le Conseil municipal prend note des informations.

2 – Commission des affaires scolaires et sociales

Mme Carine VILLEDIEU informe le Conseil Municipal des mesures prises lors de la journée de grève du 19 janvier dernier.

Elle indique que le Conseil municipal de jeunes a assisté au repas des ainés (repas et animation). Les jeunes élus ont apprécié ce temps de convivialité auprès de leurs ainés. La prochaine réunion du Conseil municipal d’enfants aura lieu le 28 janvier prochain.

Une note émanant des services de la Préfecture et concernant l’instruction dans les familles a été adressée à la collectivité. A ce jour, aucune famille n’est concernée.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

3- Urbanisme

Monsieur Jean-Jacques LAMANT informe le Conseil Municipal qu’actuellement les déclarations préalables déposées concernent essentiellement des piscines ou des projets photovoltaiques.

Il évoque le projet d’agrandissement de l’entreprise Pusterla. Monsieur le Maire précise que l’entreprise Pusterla va formaliser sa demande au travers d’un courrier d’intention dans les meilleurs délais auprès de la Communauté de Communes POL, propriétaire du dit terrain.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

4 – Travaux

Monsieur Jean BALLOT informe le Conseil Municipal que les travaux suivants ont été réalisés :

 Nettoyage du dépôt,

 Aménagement des bâtiments pour ranger les véhicules,

 Travaux sur le chemin du Breuil,

 Poursuite de la plantation de fruitiers,

 Travaux chemin Bernardaud.

Des travaux de réparations ont été effectués sur la chaudière de la salle des Carderies ainsi que des vérifications sur la chaudière de l’école et le lave-vaisselle des Carderies.

Sont notamment programmées les interventions suivantes :

- Branchement des eaux pluviales de la voirie du cabinet médical- Pose d’un troisième dispositif en écluse visant à freiner la vitesse des automobilistes rue Pralon (phase test actuellement en place avec deux ralentisseurs, avec l’objectif de sécuriser la zone en raison du nombre important d’enfants sur ce secteur).

S’agissant des investissements à réaliser, Monsieur BALLOT propose de faire réaliser différents devis pour envisager :

- l’acquisition d’un camion,

- la réfection de voirie au lotissement des Alouettes,

- la pose d’une colonne du souvenir au jardin du souvenir.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

5 – Commission jeunesse, sport et vie associative

Monsieur Maurice GAUTHIER donne au Conseil Municipal les informations suivantes :

 3 soirées sont programmées dans les prochaines semaines : Soirée espagnole le 04/02, soirée organisée par le basket le 18/02 et soirée cabaret le 25/02.

 La dernière étape du Tour du Limousin Nouvelle-Aquitaine 2024 partira d’Oradour- Sur-Glane pour rejoindre Limoges. Oradour sera donc ville départ.

La commission Loisirs de la POL a dressé un bilan financier du Centre aquarécréatif : le déficit constaté s’avère conséquent.

La Communauté de communes, en raison de la hausse du coût de l’énergie, a fait le choix d’arrêter le chauffage et la production d’eau chaude au gymnase intercommunal.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

6 – Commission mémoire et organisation des cérémonies

Monsieur Benoit SADRY indique au Conseil Municipal que le prochain « Radounaud » est en cours d’achèvement. Il est annoncé pour fin janvier. Désormais, à raison d’une publication annuelle, le bulletin municipal sera dense.

Il précise qu’il s’est rendu en Slovénie récemment pour assister à une cérémonie commémorative en hommage à 41 civils tombés sous les bombardements.

Le Conseil prend note des informations communiquées.

IV – AFFAIRES DIVERSES

Le Maire donne au Conseil Municipal les informations suivantes :

 Faute de repreneur, le cabinet dentaire situé avenue du 10 juin risque de fermer en 2023 : une affiche a été réalisée par les services municipaux en partenariat avec le DocteurMilor : cette information sera diffusée auprès d’écoles dentaires et de professionnels afin de se mettre en recherche proactive de praticiens.

 Opération Drakkar : 400 jeunes sous-officiers seront présents à Oradour-Sur-Glane les 16 et 17 juin 2023 : un relai commando, qui entre dans le cursus d’intégration de ces futurs militaires, reliant La Courtine à Saint-Maixent, fera étape sur la commune,  Mission citoyenne : 35 jeunes encadrés par 5 militaires seront mis à disposition de la collectivité la semaine du 17 au 21 avril 2023. Diverses missions pourront leur être confiées, dont celle dans le cimetière, relative à l’entretien d’anciennes concessions pour lesquelles aucune famille n’est connue ou encore des tâches de nettoyage (place près de l’église et aux abords du monument aux morts),

 La signature d’une convention multi partite dans le cadre d’un projet conduit par l’Inspection académique (BD réalisée par les élèves de CM1 et CM2 années scolaires 2022/2023 et 2023/2024),

 Projet installation d’éoliennes de Javerdat : le Conseil municipal de Javerdat s’est prononcé favorablement (à la majorité) sur l’installation d’éoliennes,

 Le plan vigipirate renforcé est toujours en vigueur,

 Un courrier de « La Libre Pensée » a été réceptionné et s’oppose aux Ostensions,  Le SDIS a transmis son rapport d’activité,

 Une visite du centre de recyclage de Beaune les Mines est proposée,

 Une visioconférence « Fonds Vert » est proposée aux collectivités le 1er février prochain  Le Centre de la Mémoire travaille sur sa nouvelle scénographie ; la commune d’Oradour a été sollicitée dans le cadre d’une réflexion sur le déploiement de petits circuits de randonnées.

Par ailleurs, Monsieur Jean BALLOT intervient concernant le SYDED et plus particulièrement sur le fait que les collectivités sont assimilées aux entreprises. Le dépôt de certaines ordures et des encombrants est en effet réservé aux particuliers. Un courrier sera adressé au Syded pour obtenir des informations complémentaires et voir si le dispositif peut évoluer.

En outre, Madame Yvette DARDILLAC fait part au Conseil Municipal de soucis sur les accotements des voies communautaires. Monsieur le Maire en prend note et demande à Madame DARDILLAC de lui faire suivre des clichés photographiques pour informer la POL Le Conseil prend note des informations communiquées.

Madame Myriam BEAULIEU évoque des problèmes de stationnement au niveau du square du 10 juin. Le Conseil municipal déplore ces incivilités et envisage la pose de chaînes pour protéger les pelouses, voire de faire procéder à des verbalisations par les autorités compétentes.

Monsieur Jean-Jacques LAMANT indique qu’un arrêt de cars scolaires à Mazenty ne dispose pas d’éclairage public. Il serait souhaitable d’envisager le déplacement d’un candélabre actuellement installé et qui ne présente pas d’intérêt majeur dans le village. Cette demande sera soumise au SEHV.

Monsieur Eric FENOLL demande des précisions sur le dossier concernant la réserve incendie de Dieulidou. Monsieur le Maire lui précise que ce dossier est désormais de la compétence du Syndicat Vienne Briance Gorre. Il est décidé de relancer VBG.

Monsieur Jean-Jacques LAMANT souhaite que la réserve incendie « la Bonbonne » soit nettoyée.Le marquage de la rue Pralon est peu visible, notamment les passages piétons. Des devis seront sollicités pour faire effectuer des travaux de marquage au sol.

La question du nettoyage du terrain communal (terrain de stationnement à Dieulidou) faisant office de parking est abordée et devra faire l’objet de travaux d’entretien.

Les élus évoquent un dossier ancien, concernant l’immeuble issu de la succession de Madame FERRY (immeuble situé à proximité de l’actuelle propriété SIMON). Ce bâti devrait être démoli afin de réaliser un parking.

Monsieur Eric FENOLL évoque le souhait de réfléchir à « un arbre de vie » : cette réflexion concerne la mise à disposition d’un terrain afin de déposer les cendres des défunts au cœur de la nature. Ce projet pourrait s’inscrire avec celui d’extension du cimetière.

Les débats étant terminés, Monsieur le Maire remet à Monsieur Francis MANDON la médaille de la Commune d’Oradour-Sur-Glane, en remerciements de son engagement au sein de la collectivité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 10.

Le Secrétaire de séance Le Maire

Jean-Jacques LAMANT Philippe LACROIX

Affiché en Mairie le 25 janvier 2023.