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Document publié le Samedi 6 mai 2023 par la commune de Cieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 06 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Ruralité,
Commune d’ORADOUR-SUR-GLANE
CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu de la séance extraordinaire du 6 mai 2023
Le Conseil municipal d’Oradour-sur-Glane, dont les membres ont été convoqués le 05 mai 2023 en raison d’un caractère d’urgence, s’est réuni le samedi 06 mai 2023 à 12 heures, en session extraordinaire en mairie sous la présidence de M. Philippe LACROIX, Maire.
PRÉSENTS : M. Philippe LACROIX, Maire, M. Jean BALLOT, M. Benoît SADRY, Mme Carine VILLEDIEU, M. Jean-Jacques LAMANT, Mme Muriel DELALLET, adjoints, M Maurice GAUTHIER, Mme Yvette DARDILLAC, Mme Colette DESPLOMBAIN, Mme Chantal TARNAUD, Mme Myriam BEAULIEU, Mme Sophie GOURINAT, M Bertrand LIAGRE, M Guillaume GENTY, M Eric FENOLL, M. Landry BOISSELET.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : M Francis MANDON à M Philippe LACROIX, Mme Astrid COTINEAU à Mme Carine VILLEDIEU, Mme Valérie BICHAUD à M. Jean BALLOT.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Sophie GOURINAT
En préambule, Monsieur le Maire rappelle le caractère d’urgence de la réunion du Conseil municipal. Il indique que chaque élu a été contacté le 4 mai 2023 dès lors que la présidente de l’association qui gère l’accueil de loisirs ait fait part d’importantes difficultés de fonctionnement et précise qu’une convocation a été adressée le 5 mai 2023. L’accueil de loisirs ne dispose pas de trésorerie pour assurer le règlement des salaires d’avril 2023. La demande de versement du solde de la subvention 2022 n’a pas été demandé dans les délais prescrits par la convention et le dossier de financement 2023 n’a pas été complété.
Ordre du jour : Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
I – DÉLIBÉRATION UNIQUE
Le Conseil municipal est donc appelé à délibérer en urgence pour débloquer des fonds afin de permettre d’honorer les traitements des personnels.
Il examinera le dossier de demande de subvention dès lors qu’il sera déposé et la convention annexée à la présente délibération fera l’objet d’un avenant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide D’ATTRIBUER à l’association Familles Rurales « Les Copains
d’Abord » d’Oradour-sur-Glane une subvention de 13 000 (treize
mille) euros au titre d’un acompte en urgence sur l’exercice 2023,
DE DIRE que les crédits nécessaires pour assurer le règlement de
cet acompte sont inscrits au budget communal de l’année en
cours,
D’APPROUVER les termes de la convention financière annexée à la
présente délibération,
ET D’AUTORISER M. le Maire à signer cette convention.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 heures 30.
La Secrétaire de séance Le Maire
Sophie GOURINAT Philippe LACROIX
Affiché en Mairie le 12 Mai 2023