Déliberation - 5961 deliberations du conseil municipal du 20 juin 2024

Documents similaires

Déliberation - 5961 deliberations du conseil municipal du 20 06 2

Déliberation - 5919 deliberations du conseil municipal du 7 juin

Ordre du Jour - 6141 ordre du jour conseil municipal du 20 06 2024

Procès Verbal - 6136 proces verbal du conseil municipal du 20 juin

Déliberation - 5836 deliberations du conseil municipal du 14 avri

Déliberation - 5836 deliberations du conseil municipal du 4 avril

Déliberation - 5658 deliberations du conseil municipal du 20 nove

Compte-Rendu - 327 compte rendu du conseil municipal du 20 09 201

Ordre du Jour - 6131 ordre du jour conseil municipal du 19 09 2024

Déliberation - 6393 deliberations du conseil municipal du 9 avril

Déliberation - 5961 deliberations du conseil municipal du 20 juin 2024 Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune d'Agde. Lien du pdf (Déliberation - 5961 deliberations du conseil municipal du 20 juin 2024)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN - 18:00

DELIBERATIONS VOTES

1) Affectation de résultat 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes A LA MAJORITÉ

2) Budget supplémentaire 2024 - Budget Principal A LA MAJORITÉ

3) Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe Golf A LA MAJORITÉ

4) Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe Ile des Loisirs A LA MAJORITÉ

5) Budget Supplémentaire 2024 - Budget Annexe Centre Aquatique A LA MAJORITÉ

6) Régie de Recettes Famille - Actualisation des tarifs des concessions du Cimetière

2024

A L’UNANIMITÉ

7) Reversement au budget du CCAS et du Centre Hospitalier du Bassin de Thau du

tiers du produit des concessions dans les cimetières

A L’UNANIMITÉ

8) Affectation du terrain de l'extension du cimetière en concessions A L’UNANIMITÉ

9) Régie de recette contrôle des accès réglementés - Actualisation des tarifs des

parkings 2024

A LA MAJORITÉ

10) Régie de Recettes Exploitation du Domaine Public - Réduction des tarifs du droit

de terrasse en raison des travaux de la Place du Môle

A L’UNANIMITÉ

11) Produits boutique Musée - Tarif reproductions de statues A L’UNANIMITÉ

12) Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024 A L’UNANIMITÉ

13) Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville quartier d'ETE A L’UNANIMITÉ

14) "Engagements Quartiers 2030" nouveau contrat de ville 2024-2030 A L’UNANIMITÉ

15) Avenant n°2 à la convention de carence quadripartite entre l'EPF, l'Etat, la

Commune d'Agde et la CAHM

A L’UNANIMITÉ

16) Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies, de fournitures et

de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique

A L’UNANIMITÉ

17) Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables A L’UNANIMITÉ

18) Pôle d’Echange Multimodal (PEM) de la gare d’Agde : Convention relative au

financement des travaux de libération et de relogement d’une brigade SNCF

Réseau – phase 3

A L’UNANIMITÉ

19) Etat des travaux 2023 de la Commission Consultative des Services Publics

Locaux

PREND ACTE

20) Règlement intérieur du conseil municipal A L’UNANIMITÉ21) Détermination des indemnités des élus A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

22) Application des majorations des indemnités des élus A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

23) Composition des commissions municipales A L’UNANIMITÉ

24) Élection des membres de la Commission de concession de service public 26 VOIX LISTE A

6 VOIX LISTE B

1 ABSTENTION

25) Élection des membres de la commission de concession sans service public 26 VOIX LISTE A

6 VOIX LISTE B

1 ABSTENTION

26) Détermination et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres 26 VOIX LISTE A

6 VOIX LISTE B

1 ABSTENTION

27) Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée

Générale de la SODEAL

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

28) Désignation des représentants à la commission des marchés de la SODEAL A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

29) Election des représentants au Conseil d'Administration du CCAS 26 VOIX LISTE A

6 VOIX LISTE B

1 ABSTENTION

30) Désignation d'un représentant aux commissions d’attribution des logements

sociaux

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

31) Désignation des représentants à la Caisse des Ecoles A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

32) Désignation des représentants des élus à la Commission Consultative des

Services Publics Locaux

26 VOIX LISTE A

6 VOIX LISTE B

1 ABSTENTION

33) Désignation des représentants des associations locales à la Commission

Consultative des Services Publics Locaux

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

34) Délégation du Conseil Municipal au Maire pour saisir la Commission Consultative

des Services Publics Locaux

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

35) Désignation des représentants à la commission locale d'évaluation des transferts

des charges

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

36) Proposition de représentants à la Commission Communale des Impôts Directs A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

37) Proposition de représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS38) Désignation des représentants à la S.A.E.M.L « La criée aux poissons des pays

d’Agde »

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

39) Désignation des représentants au Conseil consultatif d'exploitation de la Criée A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

40) Désignation des représentants au Conseil Portuaire du port départemental de

pêche du Grau d’Agde

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

41) Désignation des représentants à la Commission départementale de suivi portuaire A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

42) Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier

du Bassin de Thau

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

43) Désignation des délégués au SIVOM du Canton d’Agde A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

44) Désignation des délégués au Syndicat « Hérault Energies » A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

45) Désignation des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée

Générale de VIATERRA

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

46) Désignation des représentants à la Commission d'Appel d'Offres de VIATERRA A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

47) Désignation des représentants à la commission paritaire des marchés de plein

vent

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

48) Désignation des représentants à l'association des Communes Maritimes

d’Occitanie

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

49) Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Lycée Auguste

Loubatières

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

50) Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Collège René

Cassin

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

51) Désignation des représentants au Conseil d'Administration du Collège Paul Emile

Victor

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

52) Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'écoles A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

53) Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l’école privée la

Calandreta dagtenca

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

54) Désignation d'un représentant à l’école privée Notre Dame A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

55) Désignation d'un représentant au Conseil de la Maison de Justice et du Droit A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

56) Désignation des représentants au Conseil Intercommunal de Sécurité et de

Prévention de la Délinquance

A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS57) Désignation du conseiller municipal chargé des questions de défense A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

58) Désignation des représentants à la Maison des Jeunes et de la Culture A L’UNANIMITÉ DES

VOTANTS

59) Modification du tableau des emplois A L’UNANIMITÉ

60) Compte rendu des décisions du Maire PREND ACTE