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Procès Verbal - 5895 proces verbal du conseil municipal du 4 avril
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Ordre du Jour - 6141 ordre du jour conseil municipal du 20 06 2024
Ordre du Jour - 6131 ordre du jour conseil municipal du 19 09 2024
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Déliberation - 5836 deliberations du conseil municipal du 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Déliberation - 5836 deliberations du conseil municipal du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 04 AVRIL 2024 A 18:00
OBJET DES DELIBERATIONS RAPPORTEUR
1 - Vote des Taux 2024 A LA MAJORITÉ DES VOTANTS
2 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024 A L’UNANIMITÉ
3 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle "centre ancien"
avec la CAHM et l'EPF d'Occitanie A L’UNANIMITÉ
4 - Délibération complémentaire - Cession des lots 3 et 4 de
l'immeuble en copropriété cadastré section LI n°0094 au
profit de Mme LIONTI Valérie - 35 rue de l'Amour 34300
AGDE
A L’UNANIMITÉ
5 - Acquisition de la parcelle cadastrée section LM n°0379 - rue
Fontaine de Nouguier - M. et Mme DAUTREMONT A L’UNANIMITÉ
6 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0384 -
chemin du Sucre - M. GOUDOU A L’UNANIMITÉ
7 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée
section HN n°0050 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - M.
RAYNAUD
A L’UNANIMITÉ
8 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée
section MN n°0108 - chemin du Grand Tétras - M. CARRIE A L’UNANIMITÉ
9 - Convention de partenariat Ville - Office du tourisme A L’UNANIMITÉ
10 - Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion de
l'éclairage public - Avenant n°10 au contrat A L’UNANIMITÉ
11 - Règlement intérieur du Centre Superviseur Urbain PREND ACTE
12 - Adhésion au Club des Utilisateurs des logiciels SEDIT
MARIANNE (CUSM@) A L’UNANIMITÉ
13 - Chantiers d'insertion en partenariat avec le PLIE (Plan Local
pour l’Insertion et l’Emploi) et l'Association le Passe Muraille A L’UNANIMITÉ
14 - Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles
Maternelles
PREND ACTE
Page 1 sur 2 Ordre du jour Conseil Municipal du 04/04/2024 15 - Mise à disposition de deux agents de la Communauté
d'Agglomération Hérault Méditerranée auprès de la ville
d'Agde
A L’UNANIMITÉ
16 - Mise à disposition d'un agent de la Direction des Finances de
la ville d'Agde auprès de la Communauté d'Agglomération
Hérault Méditerranée
A L’UNANIMITÉ
17 - Protection Sociale Complémentaire - Convention de
participation pour la couverture du risque prévoyance des
agents
A L’UNANIMITÉ
18 - Compte rendu des décisions du Maire PREND ACTE
19 - Avis concernant la mise à jour du document stratégique de
façade de la Méditerranée, au développement de l’éolien en
mer et sa cartographie
A L’UNANIMITÉ
Page 2 sur 2 Ordre du jour Conseil Municipal du 04/04/2024