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Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
Lien du pdf (Déliberation - telecharger.php?guid=1D079BFF E88E 4A77 8B3D C11D5957609B)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Logement,
Compte-rendu du Conseil Municipal du
21 mai 2019
Présents : Jean-Pierre ALLIER, Michèle BUISSON, Yves COMMANDRE, Christelle FOLCHER, François
FOLCHER, Frédéric FOLCHER, Alain JAFFARD, Stephan MAURIN, Thierry MAZOYER, Michel RIOU, Gilbert
ROURE, Dominique MOLINES, François BEGON, Mathias CORNEVAUX, Albert DOUCHY
Excusés : Laurent ARBOUSSET, Gilles CHABALIER
Absents : Patrick BRUN, Yves Élie LAURENT, Gilly MC HUGO, Daniel MOLINES, Yves SERVIERES,
Catherine BLACLARD, Paul COMMANDRE, Marie LION, Françoise THYSS
Secrétaire de séance : François FOLCHER
Adoption du compte-rendu du précédent conseil à l’unanimité
Décisions :
Mise à disposition d’un fonctionnaire à une association
Une convention est prise à l’unanimité pour la mise à disposition de Madame Delphine RAMDANE à
une association de Saint Privat de Vallongue pour une durée de 2 semaines, hors période scolaire et
hors période baignade surveillée d’été.
Redevance d’occupation du domaine public d’électricité
Une convention est prise avec ERDF afin d’encaisser le dû, pour occupation du domaine public de la
commune.
Une convention est prise avec le DEE pour maintenance et entretien du réseau public de la commune.
Transactions immobilières
Achat du terrain Gervais à Fraissinet-de-Lozère pour une superficie de 652m² par la Commune.
Vente d’un terrain de 700 m² à Christelle TEISSEDRE à Fraissinet-de-Lozère
Vente d’un terrain de 730 m² à Séverine COMBE à Fraissinet-de-Lozère
Décision modificative budgétaire
Régularisation d’un acompte de 7200 € non versé au SDEE pour le programme voirie 2018.
Digitalisation
Décision est prise de faire digitaliser les registres d’état-civil aux archives départementales, livraison
sous format AGEDI. Attribution du marché pour la toiture de l’école
Après deux réunions d’analyses des offres par la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et demande de
renseignements complémentaires aux entreprises, le marché a été attribué à l’entreprise TINEL de
Saint Julien d’Arpaon pour un montant de 89 970 €
Le marché pour la pose de panneaux photovoltaïques (106 m²) a été attribué après analyse des offres
à l’entreprise SOLAIR-ELEC de Sainte Croix Vallée Française pour un montant de 19708 €.
Les travaux se dérouleront du 8 juillet au 23 août 2019 inclus.
SPS Lozère assurera la mission de coordination Santé-Prévention-Sécurité (SPS) pour un montant de
1000 €.
Attribution marché signalisation :
Trois entreprises ont répondu à l’appel d’offre :
MIC SIGNALOC (38.490 €), HERMABESSIERE (65.442 €), J.S Concept (28.012,80 €).
Suite aux écarts importants des 3 offres, la CAO s’interroge sur la qualité des panneaux proposés.
Le conseil souhaite donc explorer plus en détail les solutions techniques en lien avec son maître
d’œuvre, le cabinet FAGGE. L’appel d’offres est donc déclaré sans suite.
Les travaux devraient intervenir à l’automne aprés une nouvelle consultation.
Point sur les travaux
o Le marché Programme de voirie 2019 a été attribué à l’entreprise GERMAIN. Sous-
traitants SetB, Dos Santos (maçonnerie), Rouvière (terrassement)
o Les priorités :
Le ponceau du Mas de la Barque (Juin 2019) – VC1
Les tronçons VC de Villeneuve (Juin 2019)
o Travaux terrassements au niveau borne électrique : TP MOLINES (fin mai)
o Raccordement EU et AEP Grand-rue, Christian BERTRAND : TP MOLINES (Courant juin)
o Recalibrage VC la Tour – Champlong (Juin 2019) : TP MOLINES
o Recalibrage VC1 (Juin – Juillet 2019) : SARL ROUVIERE
o Quartier du Chambon réseaux AEP : 1re réunion prévue le 24.05.2019
o Régularisation des captages : Champlong de Lozère ; Finiels (Fontlongue), Grizac :
Réunion le 27.05.2019
Dossier réfection fuites de Caguefer
Réalisation du DCE par le cabinet AQUA SERVICES Marvejols. Réunion prévue en juin avec tous les
intervenants.
Travaux enfouissement des réseaux : secs et humides :
1re tranche au village de la BROUSSE : entreprise INEO. Travaux du 10 Juin au 15 Juillet.
Travaux au camping Gilliaou :
Travaux pour la maîtrise des entrées réalisés par l’entreprise SARL CHAPELLE sont en cours
actuellement. Il est précisé que le mur en gabions réalisé sera végétalisé.
Des télécommandes pour accéder au camping plus performantes que celles prévues au départ seront
commandées. Partie électronique.
Elles seront fournies aux campeurs contre caution. Matériel salle polyvalente
La livraison des chariots, bâches et des tables est réalisée. De nouvelles tables pliantes sont donc
disponibles pour les diverses manifestations de la commune et des associations. Les « praticables
seront exclusivement réservés à leur usage de base. Mise ne place de scènes.
Questions diverses :
a) Intervention de Régis MOLINES :
1) Les projets de Pass-Pass : 2 évènements proposés :
a. Samedi 13 Juillet : Fête sous le Pont historique du part et d’autre du Tarn :
Musique électronique. Tyrolienne par les accrochés
b. Samedi 3 août : Pré du Manubert (Racoules) : Fête avec groupes de musiques + DJ
en fin de soirée. Construction d’une scène en bois en préalable.
2) Réflexions et remarques sur les travaux à l’entrée du camping, sur l’aménagement du quai,
l’avenir de la salle polyvalente.
Réponses et débats sur ces différents points.
b) Hébergement famille belge : Prévu à Champlong de Bougès jusqu’au 10 juin, à Fraissinet-de-
Lozère ensuite.
c) Accueil d’un camp de scouts : Recherche d’un lieu d’accueil conforme à la demande.
d) Clèdes des chants : Reconstitution du bureau de l’association, propositions d’une soirée
musicale à l’automne 2019 et participation à la fête de la musique 2020.
e) Démarche ATCC « accueil nouvelle population » : Demande de création d’un « village accueil »
et labélisation « commune accueillante ». Cinq représentants du Conseil participeront à cette
commission : Michèle BUISSON, Gilly MCHUGO, Michel RIOU, Jean-Pierre ALLIER, Stephan
MAURIN.
f) Préparation pour les élections européennes du 25 mai 2019. Organisation de la tenue des
bureaux de vote
g) Conventions chemins de randonnées : Certaines conventions ne sont pas retournées, des
propriétaires s’interrogent sur l’accord des autorisations de passages ; sur leur responsabilité
en cas de problèmes avec les randonneurs et le bétail.
Le conseil en prend note et va examiner ce point là avec le Syndicat Mixte d’aménagement du
Mont Lozère, maître d’ouvrage de ce projet d’aménagement des sentiers de randonnée.