Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 02. CR 12 mars 2021
Compte-Rendu - 02. CR 20 MARS 2026
Compte-Rendu - 08. CR 27 novembre 2020
Compte-Rendu - 07. CR 24 septembre 2020
Compte-Rendu - 04. CR 1er juillet 2020
Compte-Rendu - 02. CR 12 mars 2025
Compte-Rendu - 02. CR 22 mars 2023
Compte-Rendu - 06 CR 31 octobre 2023
Compte-Rendu - 07. CR 6 octobre 2021
Compte-Rendu - 12. CR 23 déecmbre 2019
Compte-Rendu - 02. CR 6 mars 2020
Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02. CR 6 mars 2020)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE DU 6 mars 2020 à 20h30
A
Présents : Bernard Vougnon, Alain Roset, Mohammed Oubenaïssa, ,Daniel Moine, Jean- François Bertin, Jean-Luc Guillaume, Leonel Mounoussamy, Marie José Vergon-Trivaudey, Audrey Vuillemin, Marine Martin-Jary.
Absents excusés : Jean-Luc Royer, Philippe Morel, Christian Dyssli,Bernard Merger
Secrétaire de séance : Alain Roset
Date de la convocation :
Nombre de membres en exercice :
Nombre de présents :
Suffrages exprimés :
1/ INFORMATIONS
Lotissement Les Rives de la Lanterne
Il resterait 4 lots à commercialiser. Il a été rappelé à Néolia que le permis d’aménager leur fait
obligation de créer 12 logements collectifs.
Le projet actuel de 2 petits collectifs comprend 9 logements. Il reste donc 3 logements collectifs à
créer sur les parcelles restant à urbaniser.
2 des parcelles libres ne sont pas contiguës et donc ne conviennent pas à la réalisation de logements
collectifs. Concernant les 2 autres parcelles, contiguës, l’une d’elles est réservée. Il paraît difficile
dans ces conditions de réaliser 3 logements collectifs.
Nous rencontrerons Néolia prochainement pour faire le point sur ce dossier.
Aménagement entrée de Chaucenne
Une rencontre a eu lieu avec les services de Grand Besançon Métropole (GBM) pour traiter le l’aménagement de l’entrée de Chaucenne au droit du lotissement Les Rives de la Lanterne. Un bureau d’étude a été désigné.
Le panneau d’agglomération sera déplacé en amont, et un plateau surélevé sera mis en place à hauteur de l’entrée du lotissement, côté Pelousey pour ralentir la circulation. Le Département Eau et Assainissement (DEA) de GBM, présent à la réunion, à la charge de la fouille sous la chaussée destinée accueillir la connexion avec le réseau eau assainissement des Varennes. Cette prestation sera assurée par le service voirie pour le compte du département assainissement. Le service voirie pourrait commencer les travaux à la fin du printemps.
Maison de Mollans
Le congé de la famille Moura-Lomprez a été reçu en marie le 12 février pour le 12 mai 2020. La procédure de recherche d’un nouveau locataire a été mise en œuvre avec le CCAS.
Formation informatique
La dernière séance a eu lieu mercredi dernier. Quelques difficultés ont été rencontrées avec le paramétrage des tablettes. Le verrouillage interdisant au formateur de réaliser certaines configurations, il a fallu recourir à l’utilisation de PC portables prêtés par la société formatrice. Le bilan de la formation reste néanmoins positif et des demandes de formations plus ciblées sont demandées.
Copil ACN
Le Copil du 19 février devait faire suit à un rendez-vous programmé avec le rectorat le 17 février. Le
rendez-vous a été annulé en raison de problèmes survenus avec le collège Diderot.
Le Copil a toutefois été maintenu pour faire le point sur le fonctionnement intercommunal et en
particulier sur l’information via la publication ACN.
Faut-il poursuivre cette continuer à faire vivre cette information intercommunale, sous sa forme
actuelle, sous une autre forme, comment, avec qui ? La réponse n’a pas été apportée. Les futures
équipes municipales devront trancher.
La demande de subvention déposée par Chaucenne auprès du Département pour la rénovation du
Centre de Vie a été l’objet d’incompréhension avec nos collègues de Noironte.
Une demande de rendez-vous avec le rectorat a été relancée pour obtenir des éclaircissements sur
leur position d’une part, et le maintien ou non des enfants de maternelle sur site pendant les travaux
d’autre part.
Gendarmerie
Le 6 février, la Gendarmerie, à l’occasion de la présentation de son bilan 2019, nous a présenté son nouveau chef d’escadron, la commandante Wilmot, commandant la compagnie de gendarmerie de Besançon.
Côté bilan, l’activité générale est stable en 2019 par rapport à 2018.
La délinquance liée aux cambriolages est en augmentation sur les communes de Chatillon, Miserey, Serre et Franois.
Le taux de résolution des actes de délinquance générale est de 49,56% contre 39% en 2018. Les violences aux personnes sont en baisse : 92 en 2019 contre 108 en 2018. La sécurité routière a progressé avec une accidentologie qui passe de 17 en 2018 à 5 en 2019. Concernant les étrangers en situation irrégulière, 92 personnes ont été escortées en 2019 contre 30 en 2018.
L’activité liée au mouvement des gilets jaunes est calme depuis la rentrée. Elle se concentre surtout sur Besançon, secteur contrôlé par la brigade de Tarragnoz. Fibre optique
La fibre optique est désormais disponible sur Chaucenne. ACN a inauguré la fibre optique lundi 24 février.
Pollution de l’air
Le laboratoire Thema de l’université de Besançon souhaite évaluer les données sanitaires collectées par les hôpitaux concernant la pollution de l’air et le bruit. Cette étude vise plus particulièrement les femmes enceintes sur Besançon métropole et Dijon métropole. Une campagne de mesures d’une durée d’un an va démarrer sur notre secteur par la mise en place d’un micro-capteur installé sur un poteau chemin des Perrières. Il mesurera le niveau d’ozone et de dioxyde d’azote.
Campagne municipale
16 candidats sont inscrits pour présenter leur candidature à la prochaine élection municipale pour 15 postes à pourvoir.
2/ DELIBERATIONS
Compte administratif 2019
Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement 229 259,93 317 774,00
Dépenses d’investissement Recettes d’investissement 84 485,89 42 505,36
Total Général Total Général
313 745,82 360 011,51
Le maire quitte la salle afin que le conseil puisse délibérer.
Le compte administratif est adopté à l’unanimité.
Le compte de gestion du percepteur qui correspond exactement au compte administratif est adopté
à l’unanimité.
Affectation des résultats
Excédent de fonctionnement : 634 269,74 €
Excédent d’investissement : 15 011,52 €
Délibération adoptée à l'unanimité. Budget 2020
Dépenses Recettes
Section
fonctionnement
282 462,05 317 774,00
Section
investissement
897 400,00 416 818,57
Excédent
fonctionnement
antérieur
634 269,74
Total budget 1 179 862,05 1 368 862,31
Excédent prévisionnel : 189 000,26 €
Vote du budget.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Nouveaux taux d’imposition
Proposition de nouveaux taux d’imposition pour 2020 :
Augmentation de 1,01 %
Taxe sur Foncier bâti : de 16,88 % à 17,05 %
Taxe sur Foncier non bâti : de 39,63 % à 40 %
Délibération adoptée à l'unanimité.
Evolution des tarifs des services communaux
Location de la salle polyvalente : conservation des tarifs en vigueur.
Concession cimetière : conservation des tarifs en vigueur.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Remboursement assurance
Encaissement d’un remboursement de 817,10 € de l’assurance en règlement du sinistre cage de
handball.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Travaux en forêt
L’ONF nous a fourni un devis de 8 254,80 € pour les travaux en forêt en 2020.
Délibération adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à22h45.