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Déliberation - Listes des deliberations CM 23 janvier 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Mouy.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
RAPPORTEUR NUMERO DE DELIBERATION OBJET DE DELIBERATION VOTE
Monsieur le Maire Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 Non approuvé
Monsieur BRUVIER DELIB 01/23 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de Monsieur JOZEFOWICZ. Prend acte
Monsieur BRUVIER DELIB 02/23 NOTE DE SYNTHESE ADHESION AU CAUE 60 Adopté à l'unanimité
Monsieur BRUVIER DELIB 03/23 NOTE DE SYNTHESE SE60 TRANCHE 2023 Adopté à l'unanimité
Monsieur BRUVIER DELIB 04/23 DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX SECURITAIRES EGLISE Adopté à l'unanimité
Monsieur BRUVIER DELIB 05/23 VENTE DE DEUX TERRAINS RUE DE L’ABATTOIR
Adopté à la majorité
Pour : 24
Contre : 1
Abstention : 0
Monsieur le Maire DELIB 06/23 Création d’un poste de Gardien Brigadier de Police Municipale, à temps complet, à compter du 1er février 2023 Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 07/23 Création de 3 postes d’Animateurs territoriaux principaux de 2ème classe, Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 08/23
Création de 6 postes d’Adjoint d’Animation, à temps complet, à compter du 1er février 2023 jusqu’au 31 décembre 2023 dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité.
Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 09/23 Modalités de facturation et de remboursement de la cantine scolaire
Adopté à la majorité
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 4
Monsieur le Maire DELIB 10/23 Conseil d’Administration du Collège Romain Rolland. Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 11/23 Commissions municipales Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 12/23 Comité Social Territorial Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 13/23 DEMANDE DE SUBVENTIONS Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire DELIB 14/23 Convention cadre "Petites Villes de Demain" valant ORT Adopté à l'unanimité
Fait à MOUY, le 26 janvier 2023
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMNIEES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2023