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Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Remy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Mairie de REMY
126 rue de l'Eglise — 60190
Tél. : 03 44 42 40 25
Réunion du conseil municipal
du 9 janvier 2023
Liste des délibérations
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de
conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son
décret d’application n° 2021-1311.
Délibération n° Objet Vote
2023-01 Décision modificative n° 1 au budget Adoptée principal
2023-02 Création d’un emploi permanent à Adoptée | temps complet
Avis du conseil municipal sur le projet = 44
2023-03 de parc éolien de l’Aronde des Vents Avis défavorable
Rémy, le 16 janvier 2023