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Ordre du Jour - Ordre du jour du 05.06.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 20230118104831222
Ordre du Jour - Scan03869520250522143302
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Scan03869520250522143302)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Énergies,
sainte *fo
*
1
OU
COMMUNE
DE
SAINTE
FOY
TARENTAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
mairie
de
Sainte-Foy-Tarentaise
le
:
Lundi
26
mai
2025
à
19H00
A
Sainte-Foy-Tarentaise, le 22
mai
2025.
Le
Maire
Yannick
AMET
ORDRE
DU
JOUR
1.
Modification
des
modalités
d'application
du
temps
partiel
sur
autorisation
pour
les
agents
titulaires,
stagiaires
et
non
titulaires
de
la commune
. Approbation
du
nouveau
règlement,
de
la
convention
de
location
de
la
salle
polyvalente
de
Planjo
et des
tarifs.
. Appel
à
Manifestation
d'Intérêt
: Aménagement
et
exploitation
de
mini
centrales
électriques
sur
les
torrents
du
Saint
Claude
et du
Clou.
Rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
Ecole
et
Maire
:
Choix
du
maître
d'œuvre.
Entrée
de
la C.C.H.T.
au
capital
de
la SEML
Energie
de
Haute
Tarentaise
6.
-
Autorisation
à
donner
pour
la
prise
de
participation
de
la
société
anonyme
d'économie
mixte
locale
au
conseil
d'administration
«Energies
Haute
Tarentaise
»
(ci-après
la
« SEML
Energies
Haute
Tarentaise
»)
dans
la
société
par
actions
simplifiée
Arbey
enr
QUESTIONS
DIVERSES