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Procès Verbal - 20230118104831222
Déliberation - Scan05359620260225084954
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 07h22 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Scan05359620260225084954)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Institutions publiques,
Sainte *fouy
TARENTAIS
COMMUNE
DE
SAINTE
FOY
TARENTAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
de
Sainte-Foy-Tarentaise
le
:
Jeudi
05
mars
2026
à
19H00
A
Sainte-Foy-Tarentaise, le 24
février
2026.
Le
Maire
Yannick
AMET
î
|
FINANCES
1.
Vote
du
Budget
Principal
2026
avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
2025
2.
Fongjibilité
des
crédits
en
M
57
3.
Budget
Primitif
2026
des
remontées
mécaniques
- Approbation
de
la
Décision
Modificative
N°1
ORDRE
DU
JOUR
PERSONNEL
4.
Actualisation
du
RIFSEEP
5.
Autorisation
de
signature
de
l'avenant
N°2
pour
l'intervention
du
CDG
73
sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
TRAVAUX
6.
Travaux
de
requalification
de
l’ancienne
poste
en
pôle
médical
et
logements
: Autorisation
de
signature
des
marchés
avec
les
entreprises
Menuiserie
Vuillermet
(Lot
N°8
Menuiserie
intérieures)
et
BATIETANCHE
73
(Lot
N°7
Etanchéité)
ADMINISTRATION
GENERALE
7.
Accord
préalable
exprès
de
l'assemblée
délibérante
sur
la
prise
de
participation
de
la
SPL
ALT.T.A
au
capital
d'une
Société
par
Actions
Simplifiée
(SAS)
immobilière
- modifications.
8.
Investissement
de
EHT
dans
ENERGIES
TARINES
AGRICULTURE
9.
Convention
d'alpages
avec
M.
Steven
SILVESTRE
: Changement
de
nom
d'un
titulaire
QUESTIONS
DIVERSES