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Déliberation - delib 08 06 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Culture et patrimoine,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
8
JUIN
2023
Salle
du
conseil
—-
18h30
Président
de
séance
:Nathalie
LABOSSE,
maire
Secrétaire
de
séance
:Hélène
KLUYVER
Numéro
Titre
Vote
Observatio
ns
D2023-33
|
Désignation
d’un
référent
déontologue
des
élus
approuvée
Unanimité
D2023-34
|
Convention
Cerstiiutite
de
groupement
de
commandes
approuvée
Unanimité
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Serein
pour
les
prestations
dans
le
cadre
du
contrôle
et
travaux
d'entretien
des
points
d’eau
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
D2023-35
|
Réhabilitation
des
FOUR
Eure
de
l’ancien
collège
:
approuvée
Unanimité
Autorisation
d'emprunt
D2023-36
|
Réhabilitation
des
CeLVErHUTES
del
ancien
collège
:
approuvée
Unanimité
Avenant
honoraire
de
maitrise
d'œuvre
D2023-37
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
:
plantation
approuvée
Unanimité
de
haies
vives
aux
potagers
du
Serein
et
à l’aire
de
loisirs
de
la
baignade.
D2023-38
|
Legs
d’un
administré
approuvée
Unanimité
D2023-39
|
Vote
tarifs
entrée
du
musée
approuvée
Unanimité
D2023-40
|
Vote
de
subventions
:CIFA
et
Exposition
Hector
Michaut
| approuvée
Unanimité
D2023-41
Budget
primitif
2023
:Affectation
de
résultat
budget
approuvée
|Unanimité
principal
D2023-42
|
Budget
primitif
2023
:décision
modificative
n°1
approuvée
|
Unanimité
D2023-43
Convention
avec
la
commune
de
Thisy
/ commande
approuvée
Unanimité
groupée
matériel
état
civil
D2023-44
Validation
du
rapport
de
la
CLECT
(commission
locale
approuvée
Unanimité
d’évaluation
des
charges
transférées)
de
la
Communauté
de
Communes
du
Serein
Fait
à
Noyers,
le
09/06/2023
Madame
le
Maire, ne
Nathalie
LABOSSE,