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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 2 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 2 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 08/02/2023
Reçu en préfecture le 08/02/2023 CS L
Publié le 08/02/2023 G
ID : 030-253003370-20230202-CS2023 01 00-AU
PEYE
CS2023_01_00
Convoqué le 25 janvier 2023, le Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s’est réuni à l'ATOME, salle des assemblées, le jeudi 2 février 2023 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Président.
Laurent CHAPELLIER est nommé secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
ALÈS
AGGLOMERATION
Christophe RIVENQ
Max ROUSTAN
Patrick MALAVIEILLE
Patrick DELEUZE
Gérard BARONI
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Liliane ALLEMAND
Stéphan FABRE suppléant de Jérôme VIC
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Jack VERRIEZ
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Jacques PEPIN
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Laure BARAFORT
Jean-Luc GIBELIN
Patrick JULLIAN
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Noël PUDDU
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Sylvie CARRASCO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Nordine SEKARNA
Frédéric GRAS
Georges RIBOT
Éric CHAUDOREILLE
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Didier LAURIOL suppléant de Julie
LOPEZ-DUBREUIL
Danielle GROSSELIN suppléante de
Guilhem LEMARIE
Aurélien ROUSSEAU
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Henri CROS
Didier DOYELLE
Georges BRIOUDES
Serge BORD
Roseline BOUSSAC
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Patrice PUPET
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Jean-Marie MALAVAL
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Philippe RIBOT
Thierry JONQUET
Frédéric ITIER
Thierry BAZALGETTE
Dominique BOCQUET
Didier SALLES
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER
Ghislain CHASSARY
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Bernard ROUCAUTE
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC Julien HEDDEBAUT
Geneviève COSTE Patrick É©YFE
Jean-Pierre DE FARIA Thierry LEE
Henri CHALVIDAN Patrick DUMAS
Jean IPSILANTI Bruno CLEMENCON
! 2 Gérard LEROY Jean-François FLANDIN
DE CEZE CEVENNES | hé TAQUET Jocelyne VINCENT
Jean-Christophe PAYAN
Jérôme BASSIER
Jean-Marie ITIER
Jean-Paul ANDRE
Olivier MARTIN
Denis GUILLAUME suppléant de Sylvain
CHARMASSON
Didier CAYRON
Florence BOUIS
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Jacques MOLLE pouvoir à Henri CHALVIDAN, Guy CHERON pouvoir à Michel RUAS, Michel VIGNE pouvoir à Joseph BARBA, Fanny SILHOL pouvoir à Olivier MARTIN
ÉTAIENT PRÉSENTS :
‘SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
ALÈS
AGGLOMERATION
Christophe RIVENQ
Max ROUSTAN
Patrick MALAVIEILLE
Patrick DELEUZE
Gérard BARONI
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Liliane ALLEMAND
Stéphan FABRE suppléant de Jérôme VIC
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Jack VERRIEZ
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Jacques PEPIN
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Laure BARAFORT
Jean-Luc GIBELIN
Patrick JULLIAN
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Noël PUDDU
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Sylvie CARRASCO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Nordine SEKARNA
Frédéric GRAS
Georges RIBOT
Éric CHAUDOREILLE
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Aurélien ROUSSEAU
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Henri CROS
Didier DOYELLE
Georges BRIOUDES
Serge BORD
Roseline BOUSSAC
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Patrice PUPET
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Jean-Marie MALAVAL
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Philippe RIBOT
Thierry JONQUET
Frédéric ITIER
Thierry BAZALGETTE
Dominique BOCQUET
Didier SALLES
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER
Ghislain CHASSARY
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Bernard ROUCAUTE
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC Envoyé en préfecture le 08/02/2023
Didier LAURIOL suppléant de Julie
LOPEZ-DUBREUIL
Danielle GROSSELIN suppléante de
Guilhem LEMARIE
Julien HEDDEBAUT
Reçu en préfecture le 08/02/2023 CS L
Publié le 08/02/2023 G
ID : 030-253003370-20230202-CS2023 01 00-AU
DE CÈZE CÉVENNES
Geneviève COSTE
Jean-Pierre DE FARIA
Henri CHALVIDAN
Jean IPSILANTI
Gérard LEROY
Hervé TAQUET
Jean-Marie ITIER
Jean-Paul ANDRE
Olivier MARTIN
Denis GUILLAUME suppléant de Sylvain
CHARMASSON
Didier CAYRON
Florence BOUIS
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Patrick DUMAS
Bruno CLEMENCON
Jean-François FLANDIN
Jocelyne VINCENT
Jean-Christophe PAYAN
Jérôme BASSIER
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Jacques MOLLE pouvoir à Henri CHALVIDAN, Guy CHERON pouvoir à Michel RUAS, Michel VIGNE pouvoir à Joseph BARBA, Fanny SILHOL pouvoir à Olivier MARTIN
Le procès-verbal du Comité Syndical du 19 décembre 2022 a été approuvé sans remarque à l'unanimité.
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 54
CS2023 01 01 | Budget Primitif 2023 du Pays des Cévennes Pour : #4 - Unanimité ee" Contre : 0
Abstention : 0
Budget Primitf 2023 du Réseau de ponte Snanimité CS2023 01 02 | Télécommunication Haut Débit du Pays des Contre : 0
Cévennes Abstention : 0
Votants : 54
CS2023_01_03 | Budget Primitif 2023 du PLIE Cévenol Aou : 94 - Unanimité Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 54
Attribution d'un concours financier au Centre| Pour : 54 - Unanimité
C$2023_01_04 National de la Propriété Forestière Contre : 0
Abstention : 0
l'est relaté la liste des décisions (MAPA) prises par délégations (liste ci-jointe).
La séance est levée à 19 h 09.
Christophe
Le Président
du Syndicat Mixte du