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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 6 avril
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Saint-Gervais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal 6 avril)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 AVRIL 2021
L’an deux mille vingt et un, le 6 avril à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Gervais, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Patrice GALLIER, Maire.
Date de convocation : 31/03/2021
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
En présentiel à la Mairie : Patrice GALLIER, Maire ; Patrice POTIER, Emilie BAFFOIGNE (pouvoir de Alain DUMAS), Stéphane OUVRARD, Jacqueline COURAUD RAMBERT, Adjoints ; Stéphanie BIEVER, Dominique CRANBEDOU, Véronique GENESTE (pouvoir de Franck CAIRO), conseillers délégués ; Géraldine MARCHAIS, Arnaud FONTHIEURE, Christelle BOURSEAU, Jérémy FAVERON, Marie-Caroline ROZIER, Ludovic DUPUIS, Christophe PELLETAN, Chantal VENIER, Nathalie DETEUF.
Absents/Excusés : Alain DUMAS donne pouvoir à Emilie BAFFOIGNE
Franck CAIRO donne pouvoir à Véronique GENESTE
Secrétaire : Jérémy FAVERON
Le Maire demande aux conseillers de réaliser la séance du Conseil Municipal à huit clos. Accord de tous les conseillers.
Le Quorum étant atteint, le Maire, ouvre la séance à 18h30.
Le compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2021 est adopté à l’unanimité. Le Maire propose de reporter à l’ordre du jour lors d’un prochain Conseil Municipal le pacte de gouvernance car il est prévu d’apporter des modifications.
M. GALLIER remercie Mme CHAMPAGNE, perceptrice de sa présence au Conseil Municipal dans le cadre de l’approbation du compte administratif 2020 et du vote du budget communal 2021. Le Maire remercie également la presse, Haute Gironde d’être présente.
1 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Le Maire présente le Compte Administratif de l’année 2020 :
Section de Fonctionnement :
Recettes 1 023.152.55 €
Dépenses 880 090.02 €
Résultat de l’exercice 143 062.53 €
Report résultat antérieur 279 041.58 €
Résultat de clôture (excédentaire) 422 104.11 €
Section d’Investissement :
Recettes 231 086.23 €
Dépenses 249 958.74 €
Résultat de l’exercice (déficitaire) -18 872.51 €
Report résultat antérieur (excédentaire) 89 476.87 €
Solde d’exécution d’investissement 2020 à reporter : 70 604.36 € (en 2021 en recette d’investissement)
Le Maire précise que certains travaux n’ont pas pu être réalisés en investissement et rappelle qu’il y avait des restes à réaliser à reporter sur 2021, soit 104 500.00 €.
M. le Maire quitte la salle et M. Dominique CRANBEDOU doyen d’âge, soumet le compte administratif à l’approbation de l’assemblée. Le compte administratif 2020 est approuvé à l’unanimité.
Votants Pour Contre Abstention
17 17 0 0
DÉLIBÉRATION 2021009 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE
M. le Maire reprend la présidence de la séance.
2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU PERCEPTEUR 2020
Mme CHAMPAGNE, perceptrice, présente le compte de gestion de l’année 2020, et déclare qu’il est conforme au compte administratif 2020.
Le Maire demande à l’assemblée de délibérer sur le compte de gestion qui reprend les soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, les titres de recettes émis et les mandats de paiement ordonnancés ainsi que les opérations d’ordre.
Considérant que les recettes et les dépenses ont été correctement exécutées et que le compte de gestion est conforme au compte administratif, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, approuve le compte de gestion 2020, qui n’appelle ni observation, ni réserve.
Votants Pour Contre Abstention
17 17 0 0
DÉLIBÉRATION 2021010 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE
3 - AFFECTATION DU RÉSULTAT
Le Maire expose,
RESULTAT D’INVESTISSEMENT
RI – DI = 231 086.23 € – 249 958.74 € = - 18 872.51 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
RF – DF = 1 023 152.55 € - 880 090.02 € = 143 062.53 €
Le Maire récapitule, Emilie BAFFOIGNE arrive à 18h55
Le Maire récapitule,
Sur le Budget primitif 2021 apparaitront les sommes de :
- 33 895.64 € au compte 1068 en recette d’investissement
- 70 604.36 € au compte 001 en recette d’investissement
- 388 208.47 € au compte 002 en recette de fonctionnement
- 104 500.00 € Reste à réaliser de 2020 à inscrire en dépenses d’investissement
L’affectation de résultat est approuvée à l’unanimité des présents.
Votants Pour Contre Abstention
19 19 0 0
DÉLIBÉRATION 2021011 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE
4 – VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2021
M. le Maire commente les documents mis à disposition des membres du conseil municipal, à savoir, le tableau détaillé des recettes et dépenses de fonctionnement et d’investissement qui leur a été transmis par mail au moment de la convocation, le 31 mars 2021. M. le Maire détaille les chapitres et les opérations : M. Le Maire précise et insiste que ce budget soit réalisé de manière volontariste. Suite à la présentation du Budget 2021 par le Maire, M. FAVERON et M. POTIER informe l’assemblée qu’ils ont assisté à une formation sur le budget, ce jour. Ils expliquent que la capacité d’autofinancement est faible, qu’il faut éviter d’emprunter pendant 2 ans et être vigilent sur le pilotage de nos dépenses. M. POTIER rajoute que si les recettes attendues pour les ventes de terrain ne sont pas réalisées, nous ne pourrons pas engager nos dépenses d’investissements. Quand l’argent des ventes sera versé, la priorité sera donnée aux projets les plus importants et les plus aboutis.
Mme BOURSEAU demande au Maire l’avancée du projet de la salle de Multi-activités. Le Maire répond que le projet n’a pas été oublié et M. POTIER rajoute que la maison médicale est une priorité car il y aura une rentrée d’argent avec les loyers demandés aux différents praticiens.
Le Maire demande à M. POTIER de reprendre le dossier de fermage de nos terrains afin de réclamer les sommes qui nous sont dues.
Le budget est équilibré en recettes et en dépenses, comme suit :
SYNTHESE DU BUDGET 2021
Fonctionnement : Dépenses 1 001 285.00 €
Virement à la section investissement 275 173.47 €
Total dépenses : 1 276 458.47 €
Recettes : 1 276 458.47 €
Total recettes : 1 276 458.47 €
Investissement : Dépenses : 912 233.47 €
RAR 2018 : 104 500.00 €
Total dépenses : 1 016 733.47 €
Recettes : 637 060.00 €
021.Prélevement fonctionnement 275 173.47 €
001.Solde d’exécution d’investissement à reporter 70 604.36 €
1068.Affectation du résultats 33 895.64 €
Total recettes : 1 016 733.47 €
La décision est soumise au vote du Conseil Municipal :
Votants Pour Contre Abstention
19 18 0 1
DELIBERATION 2021012 ENREGISTREE A LA SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
5 – ATTRIBUTION DES SUVENTIONS 2021 AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil Municipal décide d’allouer un montant de subventions de 13 000.00 € aux associations communales. Cette somme sera inscrite à l’article 6574 du budget 2021.
M. PELLETAN détaille l’attribution de cette somme : 2021 Votants Pour Contre Abstention Observation
ACCA (chasse) € 250.00 19 19 0 0
COMITE DES FETES € 2 000.00
18 18 0 0 M. DUPUIS,
Président ne prend
pas part au vote
ARBRE A PAS D'ARBRE
(APA) € 400.00
19 18 1 0
DIVERS € 2 490.00
FOOT FCSLSG € 2 000.00 19 19 0 0 FNACA (anciens
combattants) € 50.00
19 19 0 0
LE LAB (robotique,
informatique) € 400.00
19 19 0 0
LES INTREPIDES
(association plus
ancienne de la commune) € 1 200.00
19 19 0 0 Subvention pour
sauvetage
PIEDS PAGAILLES
(marche) € 150.00
19 19 0 0
SOLEIL D'AUTOMNE (3ème
âge) € 600.00
19 19 0 0
TENNIS € 1 200.00 19 19 0 0 ASSOCIATION DU
PATRIMOINE € 700.00
19 19 0 0
VOCALISE (Chorale) € 400.00 19 19 0 0
SECOURS CATHOLIQUE € 80.00 19 18 0 1
SECOURS POPULAIRE € 80.00 19 19 0 0
ARRAS BILLARD € 500.00
18 18 0 0 M. FONTHIEURE,
Président ne prend
pas part au vote
BIBLIOTHEQUE
COMMUNALE € 500.00
18 17 0 1 Mme DETEUF,
Présidente ne
prend pas part au
vote
TOTAL € 13 000.00
M. POTIER s’interroge sur la manière de rémunérer les 2 services civiques de l’USEP. En effet, l’année dernière une subvention leur a été versée pour cette opération. Emilie BAFFOIGNE demande si l’USEP a transmis un dossier de subvention. M. PELLETAN lui répond que NON.
Le Conseil approuve les sommes allouées aux associations pour l’année 2021.
DELIBERATION 2021013 ENREGISTREE A LA SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
6 – VOTE DES 2 TAXES
M. le Maire informe que le produit attendu pour 2021 avec les anciens taux est de 383 069.00 €. Lors de la commission des finances du 23 mars 2021, le Maire avait proposé d’augmenter les 2 taxes à 2.5%, les membres de la commission avaient émis un avis favorable à ce choix.
Le Maire rappelle que les taux n’ont pas été augmentés depuis 2018.
M. POTIER informe que la taxe du SMICVAL (ordures ménagères) et la taxe GEMAPI vont augmenter. Mme GENESTE rajoute qu’elle n’est pas favorable à l’augmentation de ces 2 taxes à cause du contexte de crise sanitaire actuel.
M. Le Maire soumet au vote le taux des 2 taxes, pour l’année 2021 :
2019 2020 Taux de référence 2021 taux 2021 avec +2.5% - Taxe d’habitation 10.53 %
- Taxe : foncier bâti 11.22 % 11.22 % 28.68 % 29.39 % - Taxe : foncier non bâti 37.13 % 37.13 % 37.13 % 38.05 % La décision est soumise au vote du Conseil Municipal :
Votants Pour Contre Abstention
19 17 0 2
Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents, décide de maintenir les taux ainsi présentés.
DELIBERATION 2021014 ENREGISTREE A LA SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
7 – FDAEC 2021 + SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2021 : TRAVAUX ACCESSIBLITE DE L’EGLISE
Le Maire rappelle,
Le 16 octobre 2019, Mme Evelyne BALLION, Architecte du Patrimoine, nous a présenté le diagnostic général de l’état sanitaire de l’Eglise, dans un projet de restauration de l’édifice.
Cette opération avait été présentée pour la DETR 2019. Mais la subvention n’a pu être accordée par l’Etat, faute de crédits disponibles.
Le montant des travaux concernant l’aménagement extérieur de l’Eglise est estimé à 47 500.00 € HT(travaux) et 4750.00 € HT (honoraires architecte), soit 52250 € HT (total de 62 700.00 € TTC).
Après avoir écouté l’exposé du Maire, le Conseil Municipal décide :
- De demander une subvention au titre de la FDAEC 2021 ;
- De demander une subvention au département 2021 ;
- De financer ce projet par :
HT TTC
- FDAEC 12 718.00 € 12 718.00 € - Subvention du département (25%)
Tranche ferme (réalisée en 2021) 7 012.50 € 7 012.50 € Parvis et accessibilité
Tranche conditionnelle 1 (réalisée en 2022) 6 050.00 € 6 050.00 € Traitement du sol autour de l’emmarchement
-Autofinancement 26 469.50 € 36 919.50 € ____________ __________
TOTAL 52 250.00 € 62 700.00 €
La décision est soumise au vote du Conseil Municipal :
Votants Pour Contre Abstention
19 19 0 0
M. le Maire informe l’assemblée qu’une rampe d’accessibilité en acier Corten (acier auquel on a ajouté de faibles quantités de phosphore, cuivre, chrome, nickel… pour le rendre plus résistant à la corrosion atmosphérique) sera installée mais ne fera pas partie du projet de demande de subvention. DELIBERATION 2021015 ENREGISTREE A LA SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
8 – TARIFS CANTINE 2021/2022
Mme BIEVER expose,
Pour rappel, les prix avaient été augmentés à la rentrée 2019/2020. Le prix du repas était passé de 2.35 € à 2.40 €. Concernant les autres tarifs, ils n’avaient pas été modifiés. Cette augmentation de 5 centimes s’était justifiée par l’amélioration du service, notamment l’origine des produits (origine France et Région + produits majoritairement frais).
Mme BIEVER propose à l’assemblée délibérante d’augmenter les tarifs de la restauration soit 2.5 % du prix initial et d’arrondir à l’euro supérieur.
Les prix des repas relatifs à la cantine pour l’année scolaire 2021/2022 seront les suivants :
Tarifs 2020/2021 Tarifs 2021/2022
- pour un enfant 2.40 € 2.46 € - pour deux enfants 2.40 € par enfant 2.46 € par enfant - pour des fratries de 3 enfants 2.15 € par enfant 2.20 € par enfant - pour les occasionnels 2.40 par enfant 2.46 € par enfant - pour les exceptionnels sans justificatifs 3.50 € 3.60 € - repas adultes 4.50 € 4.60 € - forfait mensuel un enfant 32.00 € 33.00 € - forfait mensuel des fratries de 3 enfants 29.00 € par enfant 30.00 € par enfant
Concernant les forfaits, les réajustements en raison d’absences justifiées (grève, absence d’un enseignant, maladie, sortie scolaire…) se feront sur le mois concerné, avec justificatif à l’appui transmis en mairie avant la fin du mois.
Le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir délibérer à ce sujet.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal vote pour ces tarifs cantine pour l’année scolaire 2021/202.
La décision est soumise au vote du Conseil Municipal :
Votants Pour Contre Abstention
19 19 0 0
Mme BIEVER rajoute qu’il faudra également prévoir une augmentation des tarifs de restauration, pour la rentrée 2022/2023 car la municipalité doit se conformer à la nouvelle loi EGALIM. La collectivité devra donc servir aux enfants du restaurant scolaire des repas composés d’au moins 50 % de produits éligibles à EGALIM dont 20 % de produits Bio.
DELIBERATION 2021016 ENREGISTREE A LA SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
9 – TARIFS GARDERIE 2021/2022
Mme BIEVER rappelle que les tarifs pour la garderie périscolaire n’ont pas eu d’augmentation depuis 2017. Mme BIEVER propose de ne pas changer les tranches du quotient familial, seulement d’augmenter les tarifs 2.5 % du prix initial et d’arrondir à l’euro supérieur, pour la rentrée scolaire 2021/2022.
TARIFS 2020/2021
Quotient familial mensuel Enfant arrivant après 7h45 Enfant arrivant entre 7h et 7h45 TARIFS
2021/2022
Après avoir écouté l’exposé de Mme BIEVER la décision est soumise au vote du Conseil Municipal :
Votants Pour Contre Abstention
19
Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour ces nouveaux tarifs pour la rentrée 2021/2022.
DELIBERATION 2021017 ENREGISTREE A LA SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
10 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ALLOUEE AU SDIS
Le maire rappelle qu’une convention avait été signée pour l’année 2019. La subvention 2019 s’élevait à 4 388.14 € et en 2020 à 4 457.00 €. Il précise que dans le cadre de l’actualisation des contributions communales, la subvention 2021 s’élèvera à 4 516.36 €.
Il rappelle que les contributions au budget du SDIS n’ayant pas été transférées à la CDC « Grand Cubzaguais », chaque commune membre doit délibérer.
Cette subvention inclut la réalisation par le SDIS33 des opérations de contrôle des points d’eau d’incendie publics et la gestion des points d’eau privés entrant dans la catégorie des services ne relevant pas des missions propres de l’établissement.
Cet engagement sera acté dans une convention conclue entre le SDIS de la Commune.
Ainsi, le maire demande au conseil municipal :
- De valider la convention annuelle relative à la subvention de fonctionnement allouée par la commune au SDIS pour 2021
- De l’autoriser à signer cette convention
Votants Pour Contre Abstention
19 19 0 0
DÉLIBÉRATION 2021018 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE
11 – QUESTIONS DIVERSES
1) Jeremy FAVERON a lu rapport annuel du Grand Cubzaguais, comprenant 600 pages et mentionne le Projet Hercule (qui prévoit la scission d'EDF en trois entités. La première, EDF bleu, s'occuperait des centrales nucléaires, et resterait une entreprise publique. La deuxième, EDF vert, serait en revanche cotée en bourse, et veillerait à la distribution d'électricité et aux énergies renouvelables. La dernière,
Enfant partant avant 17h45 Enfant partant après 17h45
Inférieur ou égal à 700€ 1.20 € 1.70 € De 701€ à 1300€ 1.45 € 1.95 € Supérieur ou égal à 1301€ 1.70 € 2.10 €
Quotient familial mensuel Enfant arrivant après 7h45 Enfant partant avant 17h45 Enfant arrivant entre 7h et 7h45 Enfant partant après 17h45
Inférieur ou égal à 700€ 1.25 € 1.75 € De 701€ à 1300€ 1.50 € 2.00 € Supérieur ou égal à 1301€ 1.75 € 2.15 € EDF azur, prendrait en charge les activités hydrauliques, dont les barrages hydroélectriques). Il est étonné que ce projet ait été voté par la communauté des communes sans concertation au préalable avec les collectivités. M. le Maire précise à l’assemblée qu’il s’agit d’une motion et non d’un vote. Plusieurs élus ont également lu le contenu du rapport et regrettent les termes employés qui sont trop techniques et souhaiteraient un rapport plus accessible à la population et moins volumineux.
2) Veronique GENESTE s’étonne de la rapidité du recrutement de Clotilde PREPOINT pour le remplacement de Vanessa. Elle regrette que la même chose n’ait été faite pour l’absence de Marie (remplaçante de Aurélie pendant son congés maternité qui est partie au 31/01/2021).
Le Maire explique qu’il a fait appel au Centre de Gestion de la Gironde qui possède un vivier de remplaçantes et que personne n’était disponible à cette période.
Plusieurs élus s’interrogent sur les raisons de l’absence de Vanessa. M. POTIER explique qu’il existe un problème relationnel au sein du personnel administratif et qu’il sera réglé à la reprise de Vanessa.
3) Mme MARCHAIS souhaite avoir des précisions sur l’organisation de l’école et du service périscolaire. M. POTIER expose, il y aura 3 groupes :
- Groupe maternelle composé de 5 enfants.
- Groupe GS-CP composé de 5 enfants.
- Groupe élémentaire composé de 9 enfants.
Concernant le personnel, l’organisation du 6 au 9 avril 2021 est prévue ainsi : L’accueil de 7h30 à 8h00 sera assuré par Christelle, David et Marie.
Les 3 ATSEM, Cathy, Josiane et Sophie seront présentes de 8h à 11h30 et de 13h30 à 16h30, chacune sur une journée. Concernant le temps du midi Christelle, David et Marie seront en activité ainsi qu’une des 3 ATSEM. David et Marie seront à la sieste jusqu’à 14h et Alice sera en renfort si besoin pour que les ATSEM puissent manger.
L’accueil du soir sera assuré par 3 employés et le ménage sera effectué par 2 voir 3 personnes si besoin. Pour le restaurant scolaire :
Martine et Alice assurent le fonctionnement habituel du restaurant. Les menus du mois d’avril ne seront pas respectés car il faut vider les frigos.
Evelyne assure le dressage des tables de 10h à 11h30, comme habituellement. Malia effectuera le nettoyage de la salle de restauration de 14h à 16h30.
L’accueil et la restaurant resteront ouverts pour les enfants des parents prioritaires.
4) Véronique GENESTE informe que la Commission Voirie ayant besoin d’organiser une réunion à la date de
Commission Environnement, soit le 9 avril. Cette dernière sera reportée au mercredi 14/04 à 18 heures.
5) M. FONTHIEURE s’étonne que le sapin qui a été déraciné n’était pas équipé de tuteurs. La Commission Environnement étudiera cette option pour la plantation des prochains jeunes arbres.