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Déliberation - 3773 2026 09 29 deliberation 58
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3773 2026 09 29 deliberation 58)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Commune de POUILLY LES NONAINS Départ LOIRE - Canton Renaison
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
****************
L'an deux mil vingt-six, le vingt-neuf du mois de septembre, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les-NONAINS s'est réuni, en session ordinaire à 20 heures, sous la présidence de M. Eric MARTIN, Maire.
Etaient présents : M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM MOUILLER Catherine, LAURENT Régis, GENOUX Maud, MAZZARIOL Christiane, RUSSIAS Catherine, COPPÉRÉ Jean-Michel, ROSSILLE Christiane, COMTE Eric, BURNOT Franck, MARTINEZ Jean-Sébastien, STECKEN Lorie, THIVEND Gaëlle, FAYET Anthony, CHANTELOT Emilie, SYBELIN Gaëlle, CHAMBONNIÈRE Pierre.
Absents excusés : GIRARD Pierre-Alexandre, pouvoir à R LAURENT, GUARNERI Frédéric, pouvoir à C MOUILLER
Date de la convocation : mercredi 23 septembre 2026
Secrétaire de la séance : Jean-Michel COPPERE
N°2026-58 OBJET : Désignation des représentants de la commune au sein des commissions communautaires
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il est appelé désigner les représentants de la commune au sein des commissions communautaires suivantes :
- Commission Ressources et aménagement du territoire : Finances, commande publique, aménagement de l’espace, mutualisation, services aux communes et solidarités territoriales - Commission Attractivité du territoire : Culture, évènementiel, tourisme, sport et équipements structurants
- Commission Développement territorial : Développement économique, cohésion sociale, santé, habitat et enfance-jeunesse
- Commission Transition écologique, cadre de vie et mobilité : mobilités, gestion des déchets, environnement, transition énergétique, adaptation climatique et cadre de vie
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité DECIDE :
- de désigner comme représentants de la commune au sein des commissions communautaires : • Commission Ressources et aménagement du territoire :
M. GIRARD Pierre-Alexandre, Titulaire et M. LAURENT Régis, Suppléant • Commission Attractivité du territoire :
M. MARTIN Eric, Titulaire et M. COPPERE Jean-Michel, Suppléant
• Commission Développement territorial :
Mme GENOUX Maud, Titulaire et M. COMTE Eric, Suppléant
• Commission Transition écologique, cadre de vie et mobilité :
M. MARTINEZ Jean-Sébastien, Titulaire et Mme MOUILLER Catherine, Suppléante
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus.
Affiché et publié le lendemain.
Pour copie conforme : en Mairie le 30 septembre 2026
Le Maire, Eric MARTIN Jean-Michel COPPERE, secrétaire de séance,