Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 16.12.2025
Convocation - Convocation du 24.02.2026pdf
Procès Verbal - PV CM DU 16.12.2025 APPROUVE
Compte-Rendu - CR CM 16.12.2025 1
Conseil Municipal - Délibérations CM 16.12.2025
Procès Verbal - PV CM 16.12.2025
Compte-Rendu - CR DU 29.11.22
Convocation - Convocation 29 09 22
Compte-Rendu - CR DU 18.10.22
Compte-Rendu - CR du 07.11.24
Convocation - Convocation du 16.12.2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Marsaz.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 16.12.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
ES | ARSAL TT
7
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
UE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MARSAZ
© SESSION ORDINAIRE
© SESSION À HUIS CLOS MESDAMES ET MESSIEURS LES ELUS
26260 MARSAZ
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal de Marsaz qui aura
lieu : Le mardi 16 décembre 2025 à 20h à la mairie.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie de croire, Madame, Monsieur, à
l'expression de mes sentiments distinguées.
Fait à Marsaz, le 09.10.2025
ORDRE DU JOUR Ç À
- __ Approbation du précédent compte rendu
- Adhésion de la bibliothèque municipale au réseau de lecture publique de ARCHE AGGLO
-__ Renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires 2027-2030
- Modification de la convention de répartition des dépenses du RPI Bren Marsaz Chavannes
-__ Approbation de la participation financière pour la complémentaire santé des employés
- Ajout du chemin de la Tavasse dans le classement de la voirie suite à la réfection et l'ouverture de
celle-ci à la circulation
DIVERS ET TOUR DE TABLE
- Virement de crédit n°3
- Demande de subvention 2026 — Restos du cœur
- Demande de subvention — MFR de Mondy
- Courrier d’un administré
POUVOIR
Je soussigné(e) :
Donne pouvoir à :
-pour me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
-pour prendre part à toutes les délibérations
-pour voter en mon nom
-pour signer tous documents
Fait à Marsaz, le Signature :......... annees