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Conseil Municipal - 2016 1 tableau de vote du CM du 21 mars 2016
Conseil Municipal - 10 01 Tableau de vote du CM EXCEPTIONNEL DU 1ER OC
Conseil Municipal - 2019 02 04 Tableau de vote du CM 4 fevrier 2019
Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 18 decembre 2017
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 20 mars 2017
Conseil Municipal - 11 19 Tableau de vote du Conseil Municipal du 19 n
Conseil Municipal - 04 23 Tableau de vote du CM du 23 avril 2018
Document publié le Lundi 23 avril 2018 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 23 Tableau de vote du CM du 23 avril 2018)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Démocratie,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 23 AVRIL 2018
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Organisation des temps
périscolaires à partir de la rentrée 2018-2019 UNANIMITE
002 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Tarifs des temps
périscolaires à partir de la rentrée 2018-2019 UNANIMITE
003 FINANCES Renouvellement de la carte d'achat public
UNANIMITE
004 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
005 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2018 - 3ème
répartition UNANIMITE
006 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer les contrats de projets 2017-
2018 (1ère délibération) UNANIMITE 007 COMMERCE Office du Commerce et de l'Artisanat -
Attribution d'une subvention 2018 - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de partenariat UNANIMITE
008 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association Artistes
sur le fil - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer une convention de partenariat dans le cadre du Salon
"Arts sur le fil"
UNANIMITE
009 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Compagnie Bleu
202 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention d'aide à projet 2018 UNANIMITE
010 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Échappées Belles
2018 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
les conventions de dépôt-vente -Tarifs de vente et
commission sur les ventes
UNANIMITE
011 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Festival de fanfares
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de partenariat
UNANIMITE
DES
VOTANTS
7
ABSTENTIONS
012 POLITIQUE DE LA VILLE Régie des Quartiers Alençonnaise -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention pluriannuelle d'objectifs UNANIMITE
013 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale d'Alençon -
Travaux concernant le Château des Ducs - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
mandat - Complément n° 2
UNANIMITE
014 GESTION IMMOBILIERE Bilan des acquisitions et des cessions
d'immeubles intervenues au cours de l'année 2017 PAS DE VOTE LE CONSEIL PREND ACTE 015 GESTION IMMOBILIERE Acquisition d'un bien sis 8 rue de
Villeneuve à Alençon UNANIMITE
016 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU pour
la réhabilitation de cinq nouveaux logements UNANIMITE
017 DEVELOPPEMENT DURABLE Prestations d'accompagnement
par un conseiller en vue de la labellisation Cit'ergie -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de groupement de commande avec la
Communauté urbaine d'Alençon et pour signer le marché
UNANIMITE
018 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Abonnement
"Résident du Centre-Ville " - Modification n° 1 UNANIMITE
019 SPORTS Dénomination d’équipements sportifs - Piste de
roller - Stade d'athlétisme de la Plaine des Sports - Stade de
Courteille UNANIMITE
020 VŒUX ET MOTION Motion pour le maintien du Centre de don
du sang de l’Etablissement Français du Sang d’Alençon UNANIMITE