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Compte-Rendu - LD CM 11 12 25
Procès Verbal - PV CM 12 09 22
Compte-Rendu - LD CM 12 09 2022
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 12 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Changement climatique,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 septembre 2022 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2022
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 6 septembre 2022 Date et heure de la séance : Le 12 septembre 2022 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 13 septembre 2022
Membres présents : ACRAMEL Axelle, AUDIN Jean-Noël, BEAULERET Cédric, CAMPOS Sandrine,
CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte,
DADEN Laetitia, DADEN Orlane, DEVAUX-LEMONNIER Pierre, FIGUIÈRES Nicolas,
IRIGOYEMBORDE Véronique, IZARRA Karen, LE MÉTAYER France, LUZY Hélène, PANOS Marie-
Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, RICHE Grégory, ROY Sandrine, SECALL
Marina, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent.
Membres absents représentés : BERMOND Thierry par DEVAUX-LEMONNIER Pierre, CAUSIN Laurent par CHAMPAY Stéphane, KEITEL Claude par LE MÉTAYER France, LENGLET Serge par COMBALBERT-VERNIS Jean, MAS Yann par SOCCORO Laurent.
N°
délibération OBJET VOTE
63-2022 Mise en place d’un dispositif de recueil de cartes nationales d’identité et passeports APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
64-2022 Plan de sobriété énergétique PRIS ACTE
65-2022 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
66-2022
Rapport du Président de l’assemblée spéciale des collectivités de
la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
(SA3M) – Exercice 2021
PRIS ACTE
67-2022
Délégation du droit de préemption à Montpellier Méditerranée
Métropole en vue de l’acquisition de la parcelle BC 67 (570 route
de Nîmes)
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
68-2022 Clôture de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) « Via Domitia » APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
69-2022 Clôture de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) « Olivette » APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
70-2022 Tarifs municipaux APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
71-2022 Convention triennale « Tarification sociale des cantines scolaires » APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 septembre 2022 Page 2
72-2022 Nouveau Cœur de Vie – Espace Trinquat – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
73-2022 Conventions pour les études surveillées des écoles Émile BARRÈS et Frédéric MISTRAL APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
74-2022 Subvention exceptionnelle à l’association RUN IN CRÈS APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
75-2022 Subvention exceptionnelle à l’association LES ANGES DE ROMANE APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
76-2022 Candidature au dispositif « Territoires engagés pour la Nature » APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
77-2022 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
La séance est levée à 19h54.
Fait et publié au Crès, le 13 septembre 2022
Le Maire
Stéphane CHAMPAY