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Compte-Rendu - CR 26 Mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 Mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte
rendu
de
la
séance
du
26
mai
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le vingt-six
du
mois
de
mai,
le conseil
Municipal
de
la commune
de
La
Trinité
dûment
convoqué,
s’est réuni
en session
ordinaire
à 20 heures,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
M
Jean-François
DUC,
Maire,
Présents
: MM
BORTOT
Aurélie,
GARDET
Nicola,
LEGARLANTEZECK
Fanny,
PLANCHE
Christelle,
BERNARD
Frédéric,
FONTENILLE
Emilie,
LANOIR
Loïc,
VEROLLET
Daniel,
VILLARD
Pauline,
WILLIAMS
Brigitte. Secrétaire(s)
de
la séance
: MME
FONTENILLE
Émilie
Délibérations
du
conseil
:
Élection
du
Maire
(DE
2020
12)
1-1a
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Jean-François
DUC,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
2- Élection
du
Maire
2-1
: Présidence
de
l’Assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents,
M.
Jean-François
DUC,
a
pris
la
présidence
de
l’Assemblée
(art.
L.2122-8
du
CGCT).
I! a procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
onze
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie.
Il a
ensuite
invité
le conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
il a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absoiue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
2-2
: Constitution
du
Bureau
Le conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: MMES
PLANCHE
Christelle
et LEGARLANTEZECK
Fanny.
2-3
: Résultats
du premier
tour
de
scrutin
e
Nombre
de
votants
onze
e
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
zéro
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
onze
e
Majorité
absolue
six
À
obtenu
: M,
DUC
Jean-François
onze
voix
2-4
: Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
DUC
Jean-François
a été
proclamé
maire
et a été
immédiatement
installé.
3- Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M.
DUC
Jean-François,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Il a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire. Le
Président
a indiqué
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
trois
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce jour,
de
deux
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à deux
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
ia
commune.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
avec
11
voix
pour,
zéro
contre
et
zéro
abstention,
décide
la
création
de
deux
postes
d'adjoints.
Délibération
élection
des
adjoints
(DE
2020
14)
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
DUC
élu
maire,
le conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l’élection
des
adjoints.
Il a été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le maire
(art.
2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-7-1
du
CGCT).
Les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la majorité
absolue
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
3.1.
Élection
du
premier
adjoint
Nom
—
Prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
MME
PLANCHE
Christelle
: onze
3,1.2.
Proclamation
de
l'élection
du
premier
adjoint
MME
PLANCHE
Christelle
a été
proclamée
premier
adjoint
et
immédiatement
installée.
3.2.
Élection
du
deuxième
adjoint
Nom
—
Prénom
des
candidats
Nombre
de
suffrages
obtenus
M
VEROLLET
Daniel
: onze
3.2.2.
Proclamation
de
l'élection
du
deuxième
adjoint
M
VEROLLET
Daniel
a été
proclamé
premier
adjoint
et
immédiatement
installé,
4-Désignation
des
délégués
au
Conseil
Communautaire
de
Coeur
de
Savoie
Pour
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants
les
délégués
communautaires
sont
nommés
d'office
en
suivant
l’ordre
du
tableau,
Donc
le
Maire
Jean-François
DUC
est
délégué
communautaire
et la
Lere
adjointe
Christelle
PLANCHE
suppléante. 5-Election
des
délégués
du
SIVU
scolaire
Brigitte
Williams,
Jean-François
DUC,
suppléante
: Emilie
Fontenille
6-
Election
des
délégués
au
Syndicat
des
eaux
Titulaires
: Nicolas
GARDET
--
Loïc
LANOIR
Suppléants
: Frederic
BERNARD-
Fanny
LEGARLANTEZECK
7-
Election
des
délégués
à
l’espace
Belledonne
Jean-François
DUC
—
Loïc
LANOIR
8-Election
délégués
communes
forestières
Jean-
François
Duc
- Daniel
VEROLLET
Le
maire
Jean-François
DUC
>