Conseil Municipal - CM 07 SEPTEMBRE 2023

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Conseil Municipal - CM 07 SEPTEMBRE 2023 Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Rousset-Marizy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07 SEPTEMBRE 2023)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023

Présents : Monsieur Emmanuel REY, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Monsieur Florent TISSIER, Madame Marie-Claire BERTHIER, Madame Annick LAPRAY, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES,

Madame Sylviane BONNOT qui a donné pouvoir à Monsieur Emmanuel REY. Madame Annick BAILLY qui a donné pouvoir à Monsieur Florent TISSIER. Monsieur Albert DESPINS qui a donné pouvoir à Monsieur Benoît HUGUES. Monsieur Patrick PROTHIAU qui a donné pouvoir à Madame Nathalie BUCHILLET.

Absents :

Messieurs Davids BORDES et Christophe BOYER

Secrétaire :

Monsieur Fabrice PLANCHON

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 30 août 2023, s'est réuni en session ordinaire le jeudi 07 septembre 2023 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.

- Approbation du compte-rendu de la séance précédente,

Le compte-rendu de la précédente réunion du 06 juillet 2023 est approuvé à l’unanimité.

- Décision modificative,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour la décision modificative suivante, suite à une observation de Madame la conseillère financière de la commune indiquant que des crédits vont faire défaut au niveau du chapitre 16 charges financières

- + 6 000 euros en plus au chapitre 16 charges financières

- compensés en moins, pour le même montant, au niveau du chapitre 21 Immobilisations corporelles.

- Repas des Ainés fixé au dimanche 22 octobre 2023,

Suite aux consultations lancées par Mesdames Sylviane BONNOT et Nathalie BUCHILLET, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- se prononce pour l’acceptation du devis de 300.00 euros de GIS’ANIMATION et de 31 euros par convive de Monsieur Xavier Balon, traiteur,

- autorise Monsieur le Maire à signer les devis correspondants.- Commission mixte RPI,

Suite à la délibération du Conseil Municipal de la Guiche en date du 29 juin 2023, et après la création de la commission RPI de la Commune de Le Rousset-Marizy, le Conseil Municipal, se prononce, à l’unanimité pour la création d’une commission mixte RPI dont les membres sont :

- pour la commune de La Guiche : Mesdames Jocelyne MOLLET, Lucie DEBARNOT, Isabelle LONGUEVILLE et Messieurs Anthony DECERLE, Tom GAUTIER et Alain LAROCHE,

- pour la commune de Le Rousset-Marizy : Mesdames Sylviane BONNOT, Annick LAPRAY et Nathalie BUCHILLET et Messieurs Jean-Pierre BERTRAND et Fabrice PLANCHON.

Cela ne figure pas dans les notes mais je suppose que le Conseil Municipal a validé.

La prochaine réunion ayant trait à ce sujet se tiendra le 13 septembre 2023 afin de discuter des modalités.

- Projet de sentier,

Monsieur le Maire rappelle la teneur du mail qui avait été envoyé à l’ensemble du Conseil Municipal et des échanges eus avec le maître d’œuvre de ce projet quant à l’étude impact.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, maintient son projet de passerelle mais rejette certaines dispositions de la proposition d’étude d’impact.

Une version corrigée sera rédigée sous l’égide de Monsieur Albert DESPINS.

- Logement vacant Immeuble Picard,

Suite à l’emménagement d’une locataire dans le logement situé au-dessus de la mairie de Marizy, le logement de l’immeuble PICARD devient vacant.

Le Conseil Municipal, informé par Monsieur le Maire qu’un couple souhaiterait le louer avant de procéder à son achat, à l’unanimité :

- décide de louer aux intéressés ce logement pour une période d’un an à compter du 1er novembre 2023 moyennant un loyer mensuel de 431.00 euros, auxquels viendront s’ajouter des charges mensuelles pour le chauffage de 100.00 euros,

- autorise Monsieur le Maire à signer le bail correspondant ainsi que tout autre document en lien.

- Admission en non-valeur,

Suite à une demande de Madame la Comptable de la Commune, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’admission en non-valeur de la somme de 414.35 euros engendrés par des impayés de loyers et de cantine.

Monsieur le Maire rappelle que 1 000.00 euros avaient été prévus au budget communal de l’année 2023 pour l’article 654 sur lequel ces 414.35 euros seront imputés.

- Carte achat de la Caisse d’Epargne,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- se prononce pour le renouvellement du contrat de la commune avec la Caisse d’Epargne portant sur la fourniture d’une carte de paiement permettant le règlement du carburant des véhicules communaux à la station service,

- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents en lien avec cette décision.- Demande émanant d’un professionnel de santé,

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du souhait d’une kinésithérapeute de s’installer dans les anciens locaux de l’école du Rousset ainsi que des travaux qu’elle souhaiterait voir réalisés.

Le Conseil Municipal propose qu’un rendez-vous soit fixé avec l’intéressée afin de pouvoir échanger à ce sujet.

- Validation des contrats mairie et école pour la fibre,

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’un commercial d’ORANGE a pris contact avec lui en vue de faire évoluer les contrats internet de la mairie et de l’école de Marizy vers des contrats Livebox Pro Fibre (moyennant 48.00 euros H.T. pour la mairie et de 47.00 euros H.T. + 5 euros H.T. de location de la box pour l’école).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer les documents pour le passage à la fibre avec Orange ainsi qu’à effectuer toutes les démarches en ce sens.

- Questions et informations diverses.

Devis du SYDESL

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- accepte le devis du SYDESL pour le remplacement de 26 lampadaires vétustes par des lampadaires à Led en sachant que le reste à charge pour la commune serait de 4 721.89 euros H.T. et que la commune bénéficiera ainsi du fond vert mis en place par les pouvoirs publics.

- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents liés à cette prise de décision.

Demande du bus scolaire

Suite à une demande des enseignantes de La Guiche, le Conseil Municipal, à l’unanimité, consent à prêter le grand bus pour le jeudi 21 septembre après-midi selon les mêmes conditions financières définies lors de l’année scolaire 2022-2023.

Achat de brochets pour le Lac du Rousset

Monsieur le Maire rappelle que, les années précédentes, sont achetés 100 kg de brochets âgés de 2-3 étés et mesurant donc 50 cm et plus et que le montant des ventes de cartes de pêche arrêté au 31 août s’élève à près de 23 000 euros.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’acheter pour 1800 euros de brochets.

Le règlement de la pêche sera modifié pour la prochaine saison afin d’éviter le stationnement abusif des camping-cars, constaté cette année.

Marché pour la fourniture de plaquettes à la chaufferie bois

Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le choix de la commission d’appel d’offres qui a attribué ce marché à BOIS MARNAND SARL.Divers

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser une subvention d’un montant de 200 euros à l’association « Tu tires ou tu pointes ? ».

Au niveau de l’église du Rousset, un ostensoir a été trouvé. Il sera déposé à Saint Bonnet de Joux mais restera propriété de la commune.

Dans l’attente des devis, le Conseil Municipal donne son accord de principe pour la reconduction d’activités sportives à l’école.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, demande à ce que la commune soit rattachée à la déchetterie de La Guiche plutôt qu’à celle de Saint Bonnet de Joux partant du principe qu’elle est plus proche géographiquement.

La séance est levée à 00 h 15.