Conseil Municipal - CM 02 MARS 2023

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Conseil Municipal - CM 02 MARS 2023 Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Rousset-Marizy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 MARS 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques, REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 02 MARS 2023

Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Annick LAPRAY, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES.

Excusés :

Monsieur Alain MALBEC qui a donné pouvoir à Madame Sylviane BONNOT

Absents :

Madame Marie-Claire BERTHIER

Messieurs David BORDES, Christophe BOYER et Patrick PROTHIAU.

Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 23 février 2023 s'est réuni en session ordinaire le jeudi 02 mars 2023 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.

Préalablement, à cette réunion, Madame Jocelyne MOLLET (Maire de La Guiche) accompagnée de Madame Lucie DEBARNOT et Monsieur Anthony DECERLE, (Adjointe au Maire et conseiller municipal) et de Madame Vanessa RIGAUD (Directrice de l’Ecole de La Guiche) ainsi que Madame Béatrice DOUCET (Directrice de l’Ecole de Le Rousset-Marizy) échangent avec les membres du Conseil Municipal sur les possibilités d’un passage en Regroupement Pédagogique Intercommunal à la rentrée scolaire 2024-2025.

- Approbation du compte-rendu de la séance précédente

Le compte-rendu de la réunion du 02 février 2023 est adopté à l’unanimité.

- Subventions communales 2023,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les subventions suivantes :

- ADMR : 50.00 euros

- Association Entraide : 100.00 euros

- Service de remplacement des Monts du Charolais : 100.00 euros

- Ecole de danse et musique : 200.00 euros

- La Ronde des Vents : 100.00 euros

- Le Souvenir Français : 150.00 euros

- Tu tires ou tu pointes ? : 150.00 euros

- Centre d’Incendie et de Secours de Joncy : 100.00 euros

- Compte-rendu de la réunion de secteur relative à la voirie,

Madame Sylviane BONNOT, Messieurs Jean-Pierre BERTRAND et Florent TISSIER font un point sur cette réunion.

Il apparaît que le montant alloué à ces travaux par la Communauté de Communes Le Grand Charolais a été réduit de 50% par rapport à l’année précédente.Le montant des travaux de voirie attribué au secteur 1 dont dépend Le Rousset-Marizy s'élève à 192 059 € pour les 10 communes dont 58 414.47 euros H.T. alloués à la commune. Les priorités ont été revues pour les travaux de voirie, compte-tenu de l’enveloppe financière, et porteront sur les travaux :

- neufs et de grosses réparations Route de Cray : 29 947.18 euros H.T., - de grosses réparations Chemin de Plaisance : 2 088.90 euros H.T., - de grosses réparations Route des Croux : 9 317.70 euros H.T., - neufs Route de la Croix des Fleurs : 3 159.50 euros H.T., - neufs Route de Noireux : 2 405.25 euros H.T., - de grosses réparations Route de Pouilloux : 7 633.44 euros H.T., - de grosses réparations Chemin des Apports : 3 312.50 euros H.T.

- d’installation, de signalisation et marquage de chantiers : 550.00 euros H.T..

D'autre part, la Communauté de Communes a décidé la mise en place de balises, effectuée par leur service technique, pour la mise en sécurité d'ouvrages d'arts au titre desquels figurent les ponts de Montboin, de La Croix aux Fleurs, de Chevenne (Commugny), du Brouillat et de Noireux (bascule).

Concernant la réhabilitation du pont "Le Creux Terrier", il n'y a pas encore de certitude quant à la réalisation des travaux sur l’année 2023 (des précisions seront apportées ultérieurement par les services communautaires).

- Demande de l’Ecole pour voyage scolaire,

Monsieur le Maire indique que les enseignantes souhaitent organiser les 29 et 30 juin prochains une classe de découverte à Bully à destination de tous les élèves. Le séjour de 2 jours et une nuit en pension complète se chiffre à 105 euros par élève (ou 165 euros si veillée) et à 140 euros pour les accompagnateurs supplémentaires pour respecter le taux d’encadrement. A cela s’ajoute le coût du transport chiffré à 880.00 euros.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour la prise en charge de ces 880.00 euros par le budget communal avec un versement de la somme correspondante à la Coopérative Scolaire.

- Plan transport scolaire,

Monsieur le Maire indique qu’il appartient de remplir un questionnaire à destination de la Région Bourgogne Franche-Comté quant aux prévisions d’organisation des transports scolaires pour l’année scolaire 2023-2024.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir la gestion en régie.

- Parcelles communales : cessions et bornage,

Bornage nécessaire pour le chemin servant de desserte au Lotissement du Brouillat, propriété de Madame et Monsieur Duceau et pour la cession à Monsieur Dallery

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, charge Monsieur Dallery de traiter avec un géomètre pour la division de la parcelle qu’il souhaite acquérir.

Concernant le chemin desservant le lotissement au Brouillat, inclus dans la propriété de Madame et Monsieur Duceau, un géomètre sera contacté pour le bornage.

Vente à Monsieur Eric DELAUNAY et à Madame et Monsieur POTIGNONEn vue de la finalisation de ces deux dossiers, le Conseil Municipal, à l’unanimité, - se prononce pour le déclassement des parcelles,

- dit que la cession en faveur de Monsieur Eric DELAUNAY se fera à l’euro symbolique et rappelle que celle à destination de Madame et Monsieur POTIGNON incluant l’ex- local technique communal est consentie moyennant 8 000.00 euros,

- autorise Monsieur le Maire à faire toutes les démarches en ce sens et à signer tous les documents en ce sens.

- Prise en charge d’un appareillage,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour la prise en charge d’un appareillage d’un employé communal, à hauteur de 1 700 euros.

- Etude de devis,

Transports à la piscine de La Guiche

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis des Autocars Girardot s’élevant à 120.00 euros T.T.C. pour chacun des 6 déplacements des élèves de Marizy à la piscine de La Guiche et autorise Monsieur le Maire à signer le devis correspondant.

Calage – Route de Pouilloux

Le Conseil Municipal confirme la réalisation de ces travaux à l’entreprise TERRASSEMENT BARRAUD TP.

- Opération pour compte de tiers pour extension du réseau d’assainissement,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- accepte le devis de DRAVERT T.P. pour un montant de 9 624.00 euros T.T.C., - autorise Monsieur le Maire à signer tous documents en lien avec cette opération et à effectuer toutes les démarches nécessaires à la réalisation de ces travaux.

- Questions et informations diverses.

Cimetière :

Les membres de la commission cimetière ont recueilli un certain nombre de données quant aux tarifs et durées de concession pratiquées dans d’autres communes.

Lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal, ce point sera étudié.

Passage à 30 km/h au niveau du Chemin des Champs

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas donner suite à la demande d’un administré portant sur une limitation de vitesse à 30 km/h.

Sentier au Lac du Rousset

Une réunion aura lieu le 6 mars afin de faire le point sur ce dossier avec le maître d’œuvre et les services de l’Etat.

Saison de pêche 2023Le Conseil Municipal, à l’unanimité, maintient les prix des différentes cartes de pêche tels que ceux pratiqués en 2022.

Création de terrains de pétanque – Parking du Montchappa

Le Conseil Municipal rejette, à l’unanimité, le devis de 11 280.00 euros T.T.C..

Dématérialisation des actes d’urbanisme avec le PETR

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adhérer à l’offre proposée par le service mutualisé d’instruction du droit des sols du PETR en matière de télétransmission de manière automatisée des actes d’urbanisme au contrôle de légalité en utilisant les plateformes PALT’AU et @CTES et autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante.

Panneau Pocket

Suite à l’adhésion de la commune aux divers services proposés par JVS et à la possibilité de bénéficier de Panneau Pocket (compris dans le package), le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Fabrice Planchon comme administrateur principal du compte et Madame Sylviane Bonnot et Messieurs Mickaël SARRAZIN et Emmanuel REY en tant qu’administrateurs.

Avenant à la convention avec la Société Protectrice des Animaux de la Région Montcellienne

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer un avenant à la convention liant la commune à la SPA. Ce dernier porte sur les sanctions à appliquer lorsqu’il est retrouvé des animaux ayant subis des sévices graves ou des actes de cruauté.

Commémoration du 19 mars

Une cérémonie est organisée au Monument aux Morts de Marizy le dimanche 19 mars prochain à 10 H 15.

Chapelle de Saint Quentin

Monsieur Benoît HUGUES indique que la DRAC va inscrire le dossier en vue de l’octroi d’une subvention de 7 480.00 euros et qu’une demande identique va être déposée, par ses soins, auprès du Conseil Départemental.

Electricité pour l’ex-scierie au Pont

De nouveaux devis sont attendus pour la réalisation des travaux avec des câbles en aluminium au lieu de câbles en cuivre.

La prochaine réunion du Conseil Municipal n’aura pas le jeudi 06 avril

mais le mercredi 05 avril.

La séance est levée à 23 h 45.