Conseil Municipal - CM 04 MAI 2023

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Conseil Municipal - CM 04 MAI 2023 Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Rousset-Marizy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04 MAI 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 04 MAI 2023

Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Madame Marie-Claire BERTHIER, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES, Monsieur Patrick PROTHIAU.

Excusée :

Madame Annick LAPRAY qui a donné pouvoir à Madame Nathalie BUCHILLET

Absents :

Messieurs David BORDES et Christophe BOYER

Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 26 avril 2023 s'est réuni en session ordinaire le jeudi 04 mai 2023 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.

- Approbation du compte-rendu de la séance précédente

Le compte-rendu de la réunion du 05 avril 2023 est adopté à l’unanimité.

- Cimetières

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- décide de la suppression des concessions perpétuelles à compter du 1er juin 2023 et de l’application de nouveaux tarifs pour les autres concessions ; à savoir :

Types de concessions Pour 15 ans Pour 30 ans Pour 50 ans Concessions 25 € le m² 50 € le m² 80 € le m² Colombarium 150 € la case 300 € la case 500 € la case Cavurne 25 € le m² 50 € le m² 80 € le m²

- valide le règlement applicable dans les quatre cimetières communaux tel qu’établi par la commission cimetière,

- remet à la prochaine réunion du Conseil Municipal sa prise de décision quant au choix de l’entreprise de pompes funèbres qui interviendra à l’issue de la procédure lancée en no- vembre 2022 pour la reprise des concessions en état d’abandon ;

- accepte le devis de Monsieur Dupont, transmis par l’intermédiaire du Service d’Informa- tion Géographique de la Communauté de Communes Le Grand Charolais pour les pho- tographies des cimetières se chiffrant à 600 euros H.T. dont l’objectif est de permettre ensuite l’informatisation de la gestion de ces derniers.

- Demande d’utilisation d’un bus

Le Conseil Municipal, à l’unanimité- consent à prêter le bus communal de 22 places pour la sortie organisée le 27 juin pro- chain à l’Accrobranche de Bergesserin par les enseignantes de La Guiche, (Le bus sera conduit par un employé communal).

- autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante,

- décide qu’un titre sera émis en vue de demander l’indemnisation des frais kilométriques selon le barème fiscal.

- Fond d’aide à l’investissement rural (FAIR) 2023

Le Conseil Municipal envisage d’inscrire des travaux de voirie et un chemin d’accès et une ouverture pour un second portail au cimetière de Marizy pour cette subvention octroyée par la Communauté de Communes Le Grand Charolais.

Le choix sera arrêté lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

- Travaux de voirie 2023

Monsieur le Maire rapporte que la commune devrait prochainement recevoir le planning de ces travaux financés par la Communauté de Communes Le Grand Charolais pour un montant de 75 155.92 euros TTC.

- Marché pour la fourniture de plaquettes pour la chaufferie bois :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, charge Monsieur le Maire de lancer la consultation pour cette fourniture de plaquettes, l’autorise à effectuer toutes les démarches en ce sens et à signer tous les documents nécessaires.

- Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la réception par Madame la Directrice des Services Académiques de Saône et Loire de la délibération prise le 5 avril dernier en vue de ce regroupement avec la Commune de La Guiche.

Une réunion est planifiée le 25 mai prochain, à 17 h 00, à Marizy, avec Madame l’Inspec- trice de l’Education Nationale de la circonscription de Charolles. Cette dernière viendra exposer les modalités de mise en place d’un RPI.

Un groupe de travail avec des représentants des deux communes sera constitué.

- Bilan énergétique des bâtiments communaux :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, charge Monsieur le Maire de demander un devis au SYDESL en vue de la réalisation de ce bilan.

- Projet d’extension du restaurant du Lac du Rousset :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la demande formulée par le gérant de ce res- taurant relatif à un agrandissement du bar existant pour moins de 10 m² ainsi que sa déci- sion de supporter intégralement tous les frais de ces travaux.

- Fête du Lac du Rousset :

Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis établi par la société Pyragric pour le tir du feu d’artifice du 8 juillet à 23h chiffré à 1 700.00 euros T.T.C- Questions et informations diverses.

Plan de gestion avec l’Office National des Forêts

Ce plan est validé par le Conseil Municipal, à l’unanimité, pour une période courant jusqu’en 2041.

Contrôle des bouches incendie

La SAUR sera contactée en vue de l’établissement d’un devis afin de répondre à l’obliga- tion de ce contrôle qui doit s’effectuer tous les ans.

Devis pour le bornage du chemin situé en limite du lotissement Le Brouillat

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le devis établi par Monsieur Bouvier, géo- mètre expert, pour un montant de 969.60 euros T.T.C..

Devis Adressage

Le conseil municipal valide le devis Rochetaillée Email du 3 avril 2023 d’un montant de 552,30 € TTC pour l’approvisionnement de pièces complémentaires (plaques de rue, nu- méros de maison, supports, colliers et visserie).

Eclairage de la Chapelle de Saint Quentin

Monsieur le Maire prendra un arrêté afin que l’éclairage extérieur de cette chapelle s’éteigne à 24 h 00 tous les jours aux mois de juin, juillet et août.

La séance est levée à 0 h 25 .