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Procès Verbal - 2023 117 Adoption PV du CM du 11 Oct 2023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 117 Adoption PV du CM du 11 Oct 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[076-200054674-20231213-2023-117-DE | 023-117 + 1/2 Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 15/12/2023
VILLE DE FORGES-LES-EAUX
Délibération du Conseil Municipal
MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2023
Le conseil municipal de la commune nouvellëiéFORGES/LES-EAUX, légalement convoqué par courrier en date du {décembre 2023 transmis pat@vaieé” électronique le 7 décembre 2023, s'est réuni en salle duféonseilmunicipalide l'aMaïiriede FORGES-LES*EAUX en séance publique à 19h00, sous la présidence de Madame Christine LESUEUR, Maire:
Etaient présents (18) :
Christine LESUEUR, Joël DECOUDRE, Pascale DUPUIS, Françoise ASSELIN, Patrick DURY,
Isabelle KLOTZ, Cyrille CAPELLE, Janine TROUDE, Willy GOIK, Fabienne SAGEOT, Marc ODIN, Dana RADU, Brigitte MARTIN, Martine BONINO, Bernard CAILLAUD, Corinne MORDA, Pascal ROGER, Fabienne LATISTE, formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents ayant donné pouvoir (7) :
Thiéry MARTIN a donné pouvoir à Cyrille CAPELLE
Marie-Josée LEQUIEN a donné pouvoir à Fabienne SAGEOT
Emmanuel MALET a donné pouvoir à Marc ODIN
Cédric COUTURIER a donné pouvoir à Fabienne LATISTE
Gaëlle COURTOIS a donné pouvoir à Pascale DUPUIS
Alexandre HANNIER a donné pouvoir à Joël DECOUDRE
Frédéric GODEBOUT a donné pouvoir à Bernard CAILLAUD
Etaient absents (4) :
Martine CORBUT
Clément CORDONNIER
Lukas SAWICKI
Oumar FALL.
2023-1117
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2023.
Après avoir donné connaissance du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023, Madame la Maire invite l'assemblée à l'adopter.
Après avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés, (25 voix « Pour», 0 « Contre », 0 « Abstention »), le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations
Ref.
f01
524
Bereer-Levrault
(1309) Ref.
|201
524
Berger-Levrault
(1309)
2023-117 + 2/2
Brigitte MARTIN Christine LESUEUR Secrétaire de séance Maire de FORGES-LES-EAUX
à NS
NS ES
| à
\ /
Délibération certifiée exécutoire, compte-tenu de sa transmission FER : Au contrôle de légalité à la date figurant sur l’accusé réception —" Préfectoral porté en entête de la présente délibération et
De sa publication par voie d'affichage numérique
Christine LESUEUR
Maire de FORGES-LES-EAUX
Publiée électroniquement sur le site internet de Forges-Les-Eaux, le :
À F re 2097 3 Wbriwa mue
La présente décision pourra faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Madame la Maire de Forges-Les-Eaux, dans un délai de 2 mois à compter de son affichage, de sa publication ou de sa notification, et de sa transmission au contrôle de légalité. L'absence de réponse dans un délai de 2 mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet (Article L 411-7 du CRPA)
Elle pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rouen, par courrier ou sur le site télérecours citoyens (www. telerecours.fr) dans un délai de 2 mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, et de sa transmission au contrôle de légalité, ou à compter de la réponse explicite ou implicite de Madame la Maire de Forges-Les-Faux si un recours gracieux a été préalablement exercé.