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Ordre du Jour - ODJ dec17
Document publié le Lundi 11 décembre 2017 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ dec17)
Thèmes du document : Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2017
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
AFFAIRES GENERALES
01/ Modification d’un membre au sein de Commissions municipales
02/ Modification d’un membre élu au Conseil d’Administration (C.A.) du Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
03/ Modification d’un membre au sein d’un Conseil d’Ecole
04/ Enquête de recensement de la population en 2018
05/ Concession de petits terrains nus aux fins de cavurnes dans le cimetière
communal, à compter du 1er janvier 2018
FINANCES
06/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2017
07/ Avis sur une demande de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie
d’avances des menues dépenses
08/ Avis sur une demande de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie
de recettes des concessions du cimetière
09/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
10/ Ajustement comptable des provisions pour risques
11/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et
conventions de participation financière, au titre de l’année 2018
12/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
avant l’adoption du Budget Primitif de 2018
TRAVAUX-PATRIMOINE
13/ Rapport d’activité de 2016 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’ENEDIS,
Délégataires de Service Public
14/ Convention de gestion pour l’entretien d’une partie de la parcelle AE 016 sur
la place du Bois de Grace, avec la Copropriété L’Orée du Bois II
15/ Conventions de surveillance et d’entretien d’ouvrages d’art surplombant la
ligne A du Réseau Express Régional (R.E.R.), avec la Régie Autonome des
Transports Parisiens (R.A.T.P.) URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16/ Rapport d’activité de 2016 de la Communauté d’Agglomération de Paris –
Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération
Intercommunale (E.P.C.I.)
17/ Rapport d’activité de 2016 du Syndicat mIxte d’Enlèvement et de
Traitement des REsidus Ménagers (S.I.E.T.RE.M.), au titre d’Etablissement
Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
18/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour
l’année 2018
PERSONNEL – VIE DES SERVICES
19/ Modification du tableau des emplois
20/ Modification de la liste des fonctions pouvant bénéficier de l’indemnité
forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la Commune
21/ Indemnité de conseil allouée au nouveau Comptable public
22/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2018
EDUCATION
23/ Conventions de participation financière pour les classes d’environnement
autonomes en 2017/2018, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de
Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
24/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet « Marionnettes » de
l’école élémentaire Lucien Dauzié à la coopérative scolaire – section locale de
l’O.C.C.E.77, pour l’année 2017/2018
25/ Attribution de subventions exceptionnelles sur projet « Prix du livre du
Château » d’écoles élémentaires à la coopérative scolaire – section locale de
l’O.C.C.E.77, pour l’année 2017/2018
EDUCATION - ENFANCE
26/ Convention relative au remboursement des frais de scolarité, et à la
facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des
études, des classes de découverte, des Temps d’Activités Périscolaires (T.A.P.),
avec la Commune de Lognes
PETITE ENFANCE
27/ Avenant n°1 du contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfant-Parent
(L.A.E.P.) pour 2016/2018, avec le Département de Seine-et-Marne :
participation financière de 2017
JEUNESSE
28/ Modification des participations familiales de séjours organisés par le service
municipal de la Jeunesse, à compter de l’année 2018
SPORTS
29/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Champs/M. Badminton », pour la saison 2017/2018 30/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Athlétic Club de Champs/M. », pour la saison 2017/2018
31/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Cap’Acro », pour la saison 2017/2018
32/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Rugby Club de Champs/M. – Val Maubuée », pour la saison 2017/2018
CULTURE
33/ Organisation des spectacles du 1er semestre 2018, par le Service Culture
VIE ASSOCIATIVE
34/ Convention de partenariat pour l’installation d’une patinoire pour 2017, avec
l’Office Municipal d’Animation (O.M.A.)
35/ Avenant n°2 de la convention de participation financière pour l’année 2017,
avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
DIVERS
36/ Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
(C.L.E.T.C.) de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne
(C.A.P.V.M.) concernant la restitution de la compétence relative aux prestations
de transports scolaires
37/ Motion pour le maintien du calendrier et du financement des travaux du
Grand Paris Express
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES