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Ordre du Jour - ODJ dec16
Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ dec16)
Thèmes du document : Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2016
AFFAIRES GENERALES
01/ Enquête de recensement de la population en 2017
02/ Avenant de la convention de partenariat, avec l’Association « Maison Pour
Tous (M.P.T.) Victor JARA »
03/ Avenant de la convention de partenariat, avec l’Association « Centre Social
et Culturel (C.S.C.) Georges BRASSENS »
04/ Convention de partenariat pour l’installation d’une patinoire pour 2016, avec
l’Office Municipal d’Animation (O.M.A.)
05/ Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
FINANCES
06/ Décision Modificative (D.M.) n°3 du budget de 2016
07/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
08/ Ajustement comptable des provisions pour risques
09/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et
conventions de participation financière, au titre de l’année 2017
10/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
avant l’adoption du Budget Primitif de 2017
TRAVAUX-PATRIMOINE
11/ Rapports de 2014 et 2015 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
(C.C.A.)
URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
12/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour 2017
POLITIQUE DE LA VILLE
13/ Convention de partenariat pour le développement de l’emploi dans les
territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la Société du Grand Paris
(S.G.P.), la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne
(C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles PERSONNEL – VIE DES SERVICES
14/ Modification du tableau des emplois
15/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour 2017
16/ Rémunération de vacations de pigistes
EDUCATION
17/ Organisation des classes d’environnement pour l’année scolaire 2016/2017
ENFANCE
18/ Organisation des centres de vacances de l'été 2017, par le service Enfance
PETITE ENFANCE
19/ Contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour
2016/2018, avec le Département de Seine-et-Marne
JEUNESSE
20/ Organisation des activités à compter de l’année 2017, par le service
Jeunesse
21/ Organisation des centres de vacances d’été 2017, par le service Jeunesse
SPORTS
22/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« U.N.S.S. Pablo Picasso », pour la saison 2015/2016
23/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Cap’Acro », pour la saison 2015/2016
24/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Futsal Club de Champs-sur-Marne », pour la saison 2016/2017
25/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Champs-sur-Marne Badminton », pour la saison 2016/2017
26/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Champs Football », pour la saison 2016/2017
27/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Issa Boxing Club », pour la saison 2016/2017
28/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Hand-Ball Club Campésien », pour la saison 2016/2017
29/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.)
« Athlétic Club de Champs-sur-Marne », pour la saison 2016/2017
CULTURE
30/ Organisation des spectacles du 1er semestre 2017, par le Service Culture
VIE ASSOCIATIVE
31/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Sons
d’Histoire », pour 2016 SOLIDARITE
32/ Convention de partenariat pour une mutuelle santé, avec l’Association
ACTIOM
INFORMATIQUE
33/ Contrat général d’intérêt commun pour l’utilisation d’une musique d’attente
téléphonique, avec la Société Civile des Producteurs Associés (S.C.P.A.)
DECISIONS DU MAIRE
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES