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Arrêté - Arretes 0365 0383
Arrêté - Arretes 0159 0172
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0159 0172)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°AR2026-0159
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Lucas
TERALEZ,
restaurant
«
TASTY
FOOD
»,
à
l'effet
d'obtenir
l'autorisation
d'exploiter
une
terrasse
sur
une
portion
de
la
rue
Saint-Jean
et
sur
une
portion
de
la
Place
Saint
Jean,
ARTICLE 1 : ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5
:
ARTICLE
6 :
ARTICLE
7 :
4)
ARRETE
Le
restaurant
«
TASTY
FOOD
»
représenté
par
M.
Lucas
TERALEZ,
est
autorisé
dans
les
fins
de
sa
demande
à
compter
du
31
mars
2026
et
jusqu’au
15
novembre
2026,
à
utiliser
le
domaine
public
sur
une
portion
de
la
rue
Saint-Jean
et
de
la
place
Saint-Jean
dans
les
conditions
suivantes :
Tous
les
jours,
sauf
les
jeudis
matins
et
samedis
matins,
jours
de
marché,
le
restaurant
« TASTY
FOOD»
aura
la
libre
disposition,
pour
les
besoins
de
l'exploitation
de
son
commerce,
d’une
partie
de
la
rue
Saint-Jean
et
de
la
place
Saint-
Jean,
appelée
«
zone
habituelle
»
et
dont
les
délimitations
sont
jointes
en
annexe
1.
L'établissement
est
autorisé
à
installer
uniquement
des
tables,
chaises,
parasols
et
fauteuils.
En
cas
de
besoin
d’une
installation
spécifique,
l'établissement
devra
faire
une
demande
particulière
et
exceptionnelle.
Dans
un
souci
d'harmonie
de
la
ville,
l'établissement
a
l'interdiction
d'installer
du
mobilier
comportant
une
publicité
ou
une
marque
commerciale
(affiches,
parasols
publicitaires,
...)
à
l'exception
du
nom
commercial
de
l'établissement.
Dans
le
cas
de
manifestations
spécifiques,
l'emplacement
accordé
pourra
être
modifié
en
fonction
des
besoins
de
la
Mairie.
Dans
ce
cas,
l'établissement
sera
prévenu
au
plus
tard
la
veille
à
18H00
des
limites
provisoires.
Deux
bandes,
appelées
«
zone
interdite
(passage
piétons)
»
devront
être
laissées
vide
de
tout
mobilier
afin
d'assurer
le
passage
des
piétons
et
particulièrement
des
personnes
à
mobilité
réduite.
Cette
installation
devra
être
mobile
et
disposée
de
façon
à
n’occasionner
aucune
gêne
à
la
circulation
en
général
et
aucune
dégradation
au
domaine
public.
Cet
emplacement
devra
être
tenu
en
constant
état
de
propreté
par
les
utilisateurs
et
des
cendriers
devront
être
installés
sur
toutes
les
tables.
Le
nettoyage
de
l'ensemble
de
la
zone
devra
être
effectué
tous
les
soirs.
Le
gérant
de
l'établissement
devra
veiller
au
respect
de
l’ordre
public
et
au
repos
des
riverains.
Les
musiques
et
bruits
devront
ainsi
cesser
dès
22h.
Cette
autorisation
sera
révocable
à
tout
moment
si
l'intérêt
de
la
voirie,
de
l'ordre
public
ou
de
la
circulation
l'exige,
ou
si
les
demandeurs
ne
se
conforment
pas
aux
conditions
qui
leur
auront
été
imposées.
Durant
l'usage
de
cette
terrasse,
la
commune
prévoit
de
faire
d'importants
travaux
de
déconstruction
de
l'immeuble
situé
2,
rue
des
Minimes
ce
qui
pourra
engendrer
des
nuisances
auprès
de
votre
clientèle.
Le
cas
échéant,
la
demande
devra
être
réitérée
chaque
année.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
AMBERT,
le 4
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ
AR
Prefecture
063-216300038-20260504-AR20260159-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 duéé fé. à
CE “
*
D
AR
Prefecture
063-216300038-20260504-AR20260159-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 ARRÊTÉ
N°AR2026-0160
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Moulindor,
représenté
par
M.
KRAYEM,
à
l'effet
d'obtenir
l'autorisation
d'exploiter
une
terrasse
sur
une
portion
de
la
Place
Saint
Jean,
ARTICLE
1
:
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5
:
ARTICLE
6
:
ARRETE
Le
Moulindor,
représenté
par
M.
KRAYEM,
est
autorisé
dans
les
fins
de
sa
demande
à
compter
du
31
mars
2026 et
jusqu'au
15
novembre
2026,
à
utiliser
le
domaine
public
sur
la
place
Saint
Jean
dans
les
conditions
suivantes
:
Tous
les
jours,
sauf
jour
de
marché,
le
Moulindor
aura
la
libre
disposition,
pour
les
besoins
de
l'exploitation
de
son
commerce,
d’une
partie
de
la
place
appelée
«
Zone
habituelle
»
et dont
les
délimitations
sont
jointes
en
annexe
1.
1) 2)
Les
jours
de
marché
jusqu'à
14H00,
l'emplacement
est
limité
tels
qu'indiqué
sur
l'annexe
1,
appelée
«
zone
jeudi
»
et
les
autres
prescriptions
restent
identiques.
L'établissement
est
autorisé
à
installer
uniquement
des
tables,
chaises,
parasols
et
fauteuils.
En
cas
de
besoin
d'une
installation
spécifique,
l'établissement
devra
faire
une
demande
particulière
et
exceptionnelle.
3)
Dans
un
souci
d'harmonie
de
la ville,
l'établissement
a
l'interdiction
d'installer
du
4) 9)
mobilier
comportant
une
publicité
ou
une
marque
commerciale
(affiches,
parasols
publicitaires...)
à
l'exception
du
nom
commercial
de
l'établissement.
Dans
le
cas
de
manifestations
spécifiques,
l'emplacement
accordé
pourra
être
modifié
en
fonction
des
besoins
de
la
Mairie.
Dans
ce
cas,
l'établissement
sera
prévenu
au
plus
tard
la veille
à
18H00
des
limites
provisoires.
Une
bande
d’une
largeur
de
3,90
m
devra
être
laissée
vide
de
tout
mobilier
afin
d'assurer
le
passage
des
piétons
et
particulièrement
des
personnes
à
mobilité
réduite.
Cette
installation
devra
être
mobile
et
disposée
de
façon
à
n'occasionner
aucune
gêne
à
la
circulation
en
général
et
aucune
dégradation
au
domaine
public.
Cet
emplacement
devra
être
tenu
en
constant
état
de
propreté
par
les
utilisateurs
et
des
cendriers
devront
être
installés
sur
toutes
les
tables.
Le
nettoyage
de
l'ensemble
de
la zone
devra
être
effectué
tous
les
soirs.
Le
gérant
de
l'établissement
devra
veiller
au
respect
de
l’ordre
public
et
au
repos
des
riverains.
Les
musiques
et
bruits
devront
ainsi
cesser
dès
22h.
Cette
autorisation
sera
révocable
à
tout
moment
si
l'intérêt
de
la
voirie,
de
l’ordre
public
ou
de
la
circulation
l'exige,
ou
si
les
demandeurs
ne
se
conforment
pas
aux
conditions
qui
leur
auront
été
imposées.
Le
cas
échéant,
la
demande
devra
être
réitérée
chaque
année.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
AMBERT,
le 4
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ
AR
Prefecture
063-216300038-20260504-AR20260160-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 CDD
NT
ss
UVaf ZUIDS 220)d
ass0uu3+ uv|d AR
Prefecture
063-216300038-20260504-AR20260160-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 ARRÊTÉ
N°AR2026-0161
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
Guyot
Ludovic,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
mise
en
place
d’un
engin
élévateur
pour
la
livraison
de
250
plaques
de
placo,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
au-devant
du
n°25
rue
de
la
Filèterie:
-
Le
stationnement
des
véhicules
sera
neutralisé
et
exclusivement
réservé
à
l'attention
du
pétitionnaire,
-
La
voie
de
circulation
sera
interdite
entre
le
numéro
23
et
le
numéro
29
de
la
rue
de
la
Filêterie,
-
Selon
les
besoins
du
chantier,
la
circulation
pourrait
être
maintenu
dans
la
rue
de
l'enfer,
-
Les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
journée
du
lundi
18
mai
2026
de
8H00
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 04
Mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0162
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
ARRETE
ARTICLE
T°’
:
Afin
de
permettre
un
dépôt
de
gerbe
au
Monument
aux
Combattants
à
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
l'occasion
de
la
cérémonie
de
l'anniversaire
de
l'Armistice,
la
circulation
sera
réglementée
de
la
façon
suivante :
- Circulation
interdite
sur
l'intégralité
du
boulevard
Sully
- Circulation
interdite
place
Saint-Jean
entre
le
Monument
aux
Morts
et
le
Bar
L'IÔt.
-
Circulation
interdite
avenue
Georges
Clémenceau
dans
sa
partie
comprise
entre
la
station
Total
et
le
Bar
Le
Bon
Coin.
- Circulation
interdite
avenue
Maréchal
Foch.
Cette
mesure
sera
en
vigueur
vendredi
8
mai
de
11H00
à
12H30.
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux. Cet
arrêté
annule
et
remplace
celui
en
date
du
22
avril
2026.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
5
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0163
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Jocelyne
CHAMORET
BRILLARD,
ARTICLE
1°":
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Afin
d'organiser
une
animation
et
l'installation
de
barnums,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
de
la
façon
suivante
rue
de
la
Fileterie,
- dimanche
31
mai
2026
entre
9H
et
19H :
*
Circulation
interdite
rue
de
la
Filèterie
entre
le
N°1
et
le
N°32.
Le
sens
interdit
sera
neutralisé
et
la
circulation
se
fera
à
double
sens
pour
les
riverains
rue
de
la
Filèterie
dans
sa
portion
comprise
entre
le
N°1
et
N°15.
* Stationnement
interdit
:
- rue
de
la
Fileterie
dans
la
partie
comprise
entre
le
N°18
et
le
N°34.
Les
services
de
sécurité,
de
police
et
d'incendie
ne
seront
pas
assujettis
aux
interdictions
visées
par
l'article
1.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
6
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0164
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
ses
articles
L.2212-1
et
suivants,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
voirie
routière,
Vu
la
demande
présentée
par
Mr
Dorian
JARRIX,
responsable
adjoint
du
service
Environnement, Considérant
la
nécessité
de
garantir
la
propreté
et
l'entretien
des
espaces
publics
afin
d'assurer
un
cadre
de
vie
agréable
aux
administrés, ARRETE
ARTICLE
1°":
Dans
le
cadre
de
l'entretien
et
du
nettoyage
de
la
commune,
des
restrictions
de
stationnement
des
véhicules
seront
temporairement
interdits
dans
les
dispositions
suivantes
:
*
Stationnement
interdit
-
Lundi
11
mai
2026
entre
13H00
et
17H00
: avenue
du
8
Mai
1845
-
Mardi
12
mai
2026
entre
13H00
et
17H00
:
rue
de
Chinard-rue
Vieille
du
Pont
-
Mercredi
13
mai
2026
entre
8H00
et
12H00:
rue
Saint
Joseph-rue
des
Jardins-rue
des
Allées-rue
Michel
de
L’Hospital-talus
Verger
communal-
rue
Blaise
Pascal
-
Mercredi
13
mai
2026
entre
13H00
et
17H00
:
rue
du
Petit
Cheix-rue
du
Midi-rue
de
l'Epargne
-
Vendredi
15
mai
2026
entre
8H00
et
12H00
: avenue
des
Tuileries
-
Lundi
18
mai
2026
entre
8H00
et
12H00
: boulevard
Henri
IV
côté
impair,
boulevard
Sully
dans
son
intégralité
-
Lundi
18
mai
2026
entre
13H00
et
17H00
: boulevard
de
La
Portette
côté
impair,
boulevard
de
l’Europe
côté
impair,
place
du
Livradois
côté
impair
-
Mardi
19
mai
2026
entre
8H00
et
12H00
: boulevard
Henri
IV
côté
pair
-
Mercredi
20
mai
2026
entre
8H00
et
12H00 :
place
Michel
Rolle
-
Mercredi
20
mai
2026
entre
13H00
et
17H00:
rue
de
la
Panneterie-
rue
des
Confalons
-
Jeudi
21
mai
2026
entre
8H00
et
12H00:
avenue
du
Docteur
Eugène
Chassaing
-
Jeudi
21
mai
2026
entre
13H00
et
17H00
: place
de
la
Pompe
-
Vendredi
22
mai
2026
entre
8H00
et
12H00
: rue
de
la
République,
rue
de
la
Filèterie,
rue
du
Chicot
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
des
chantiers. ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
service
environnement
de
la
ville
d'Ambert.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 6
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0165
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
de
l’entreprise
SAS
DUMEIL
TP,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
de
travaux
sur
le
réseau
d'assainissement,
la
chaussée
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
sera
temporairement
rétrécie
et
la
circulation
sera
alternée
à
l'aide
de
feux
tricolores
à
hauteur
du
N°22,
avenue
Georges
Clémenceau :
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
12
mai
2026
à
8H00
et
le
vendredi
22
mai
2026
à
18H00.
Au
vu
de
la
proximité
des
feux
tricolores
fixes
si
nécessité
ces
derniers
seront
mis
en
clignotant
afin
de
fluidifier
la
circulation
avec
les
règles
de
priorité
afférentes.
Les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
chantier. Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
22
mai
2026
à
18H00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 6
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0166
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
kKKkKkKX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
le
Comité
de
Jumelage,
représenté
par
Monsieur
André
FOUGERE,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
: Afin
d'organiser
un
tournoi
de
pétanque,
le
stationnement
sera
interdit
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
sur
une
longueur
de
16
mètres
à
la
suite
du
Boulodrome
situé
Esplanade
Robert
Lacroix.
Ces
interdictions
seront
en
vigueur
le
dimanche
24
mai
2026,
entre
13H00
et
18H00.
La
signalisation
nécessaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux,
et
placée
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 6
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0167
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Combrailles
Auto-Rétro
représentée
par
Madame
Renée
EDIEU,
ARRETE
ARTICLE
1° :
A
l'occasion
d’un
rallye
touristique
de
voitures
anciennes,
la
partie
Nord
(côté
Gare)
de
l’esplanade
Robert
Lacroix
sera
réservée
à
l'attention
du
pétitionnaire
le
lundi
18
mai
2026
de
10H00
à
15H00.
ARTICLE
2
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 7
mai
2026
Le
Maire
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0168
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KKKKX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Mme
Stéphanie
BOUCHE,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
:
Dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la
fête
des
voisins,
la
circulation
sera
interdite
Chemin
du
Champ
de
Clure
sur
la
partie
comprise
entre
le
numéro
487
et
le
numéro
680
du
samedi
27
juin
2026
à
10H00
au
dimanche
28
juin
2026
à
10H00.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
la
responsabilité
du
demandeur.
ARTICLE
3
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
11
Mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ- ARRÊTÉ
N°AR2026-0169
ARRÉTÉ
DE
MISE
EN
SECURITE
-
PROCEDURE
URGENTE
COMMUNE
D’AMBERT
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
de
la
construction
et
de
l'habitation,
notamment
les
articles
L
511-1
à
L
511-22,
L.521-1
à
L.521-4
et
les
articles
R.511-1
à
R.511-13 ;
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.2131-1,
L.2212-2,
L.2212-4
et
L.2215-1
;
Vu
le
code
de
justice
administrative,
notamment
les
articles
R.
531-1,
R.
531-2
et
R.
556-1
;
VU
le
rapport
dressé
par
Monsieur
Dominique
RICOUX,
expert,
désigné
par
ordonnance
de
Madame
la
présidente
du
tribunal
administratif
de
CLERMONT-FERRAND
en
date
du
06/05/2026,
pour
constater
l'état
de
l'immeuble
sis
22
et
24
avenue
Maréchal
Foch
—
63600
AMBERT,
parcelles
cadastrées
section
AC
n°61
et
n°62
concluant
à
l'urgence
de
la
situation
et
à
la nécessité
d'appliquer
la
procédure
prévue
à
l’article
L.
511-19
du
code
de
la construction
et
de
l'habitation
;
CONSIDERANT
qu'il
ressort
du
rapport
susvisé
que :
e
La
façade
avenue
Maréchal
Foch
est
fortement
fissurée,
traduisant
un
défaut
structurel
important
engageant
la
stabilité
de
la
façade,
e
La
partie centrale
s’est
effondrée,
e
Les
couvertures,
charpentes
et
évacuations
d'eaux
pluviales
du
bâtiment
en
longueur
servant
d’abri
aux
véhicules
et
du
bâtiment
intermédiaire
sont
en
très
mauvais
état,
e
Pour
la
partie
centrale,
les
déformations
importantes
de
la
couverture
restante
du
bâtiment
en
longueur
montrent
une
faiblesse
structurelle
flagrante
associée
à
une
maçonnerie
en
pisé
soumise
aux
infiltrations
d'eau
et
pour
certaines
parties
maintenant
directement
aux
précipitations,
e
Pour
le
bâtiment
intermédiaire,
l'effondrement
crée
une
instabilité
de
l'ouvrage
restant
e
Pour
la
façade
côté
avenue
Maréchal
Foch,
la
stabilité
n’est
pas
assurée
et
des
investigations
dans
la
structure
sont
nécessaires
pour
déterminer
précisément
l'origine
et
les
modes
de
réparation
e
Des
effondrements
peuvent
se
poursuivre
sur
les
autres
parties
du
bâtiment.
CONSIDERANT
que
cette
situation
compromet
la
sécurité
publique
et
est
de
nature
à
constituer
un
danger
pour
les
occupants
et
les
avoisinants
:
CONSIDERANT
qu'il
ressort
de
ce
rapport
qu'il
y
a
lieu
d’ordonner
de
toute
urgence,
sans
procédure
contradictoire
préalable,
les
mesures
indispensables
pour
faire
cesser
ce
danger ;
ARRÊTÉ
AR
Prefecture
063-216300038-20260512-AR20260169BIS-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 ARRÊTÉ
N°AR2026-0169
ARTICLE
1:
L'immeuble
situé
22
et
24
avenue
Maréchal
Foch
63600
AMBERT
-— cadastré
section
AC
n°61
et
n°62,
appartenant
à
la
société
Ambulance
du
Livradois-Forez,
représenté
par
M.
Paul
FRAISSE
et
domiciliée
22
avenue
Maréchal
Foch
—
63600
AMBERT,
est
déclaré
en
situation
de
péril.
ARTICLE
2:
Afin
de
faire
cesser
cette
situation
de
péril
de
l'immeuble,
la
société
mentionnée
à
l’article
1
est
mise
en
demeure
d'effectuer :
- Sans
délai :
Mise
en
sécurité
des
biens
et
des
personnes
par
la
mise
en
œuvre
d'un
périmètre
immédiat
et
non
utilisation
des
bâtiments.
- Dans
un
délai
de
deux
mois
au
maximum
:
Réalisation
d’un
diagnostic
structure.
Mise
en
place
d'un
butonnage
de
la façade
et
des
murs
selon
recommandations
de
l'expert
et
du
diagnostic
structure
Les
délais
mentionnés
ci-dessus
débutent
à
compter
de
la
notification
du
présent
arrêté.
ARTICLE
3 :
Le
présent
arrêté
est
assorti
d’une
interdiction
d’habiter,
d'utiliser
et
d'accéder
aux
lieux
jusqu'à
la
notification
de
l’arrêté
de
mainlevée
prévue
à
l’article
6.
Comme
tenue
de
cette
interdiction,
la
société
Ambulance
du
Livradois-Forez
devra
assurer
le
relogement
des
occupants
en
leur
assurant
un
hébergement
/
un
local
décent
correspondant
à
leurs
besoins
durant
toute
la
durée
des
travaux.
ARTICLE
4 :
Faute
pour
la
société
mentionnée
à
l’article
1 d’avoir
exécuté
les
mesures
ci-dessus
prescrites
dans
le délai
précisé
ci-dessus,
il y sera
procédé
d'office
par
la
commune
et
aux
frais
de
celle-
Ci, ARTICLE
5 :
Le
non-respect
des
prescriptions
du
présent
arrêté
et
des
obligations
qui
en
découlent
sont
passibles
des
sanctions
pénales
prévues
aux
articles
L.
511-22
et
à
l’article
L.
521-4
du
code
de
la construction
et
de
l'habitation.
ARTICLE
6 :
Si
la
société
mentionnée
à
l'article
1
a
réalisé
des
travaux
permettant
de
mettre
fin
à
tout
danger,
elle
est
tenue
d’en
informer
les
services
de
la commune
qui
fera
procéder
à
un
contrôle
sur
place.
La
mainlevée
de
l'arrêté
de
mise
en
sécurité
pourra
être
prononcée
après
constatation
des
travaux
effectués
par
les
agents
compétents
de
la
commune,
si
ces
travaux
ont
mis
fin
durablement
au
danger.
AR
Prefecture
063-216300038-20260512-AR20260169BIS-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 ARRÊTÉ
N°AR2026-0169
La
société
mentionnée
à
l’article
1
tient
à
disposition
des
services
de
la
commune
tous
justificatifs
attestant
de
la
bonne
et
complète
réalisation
des
travaux.
ARTICLE
7 :
Le
présent
arrêté
est
notifié
à
la
société
mentionnée
à
l’article
1
ci-dessus,
aux
propriétaires
et
occupants,
aux
voisins,
par
lettre
remise
contre
signature
ou
tout
autre
moyen
conférant
date
certaine
à
la
réception.
A
défaut
de
connaitre
l'adresse
actuelle
de
ces
personnes
ou
de
pouvoir
les
identifier,
la
notification
est
valablement
effectuée
par
affichage
à
la
mairie
d'AMBERT
ainsi
que
sur
la
façade
de
l'immeuble.
ARTICLE
8 :
Le
présent
arrêté
est
transmis
- au
préfet
du
département,
- au
procureur
de
la
république,
- au
Directeur
départemental
des
territoires
du
Puy
De
Dôme,
- aux
organismes
payeurs
des
aides
personnelles
au
logement
- au
Service
départemental
d'incendie
et
de
secours
- au
Président
de
la
communauté
de
communes
Ambert
Livradois-Forez.
ARTICLE
9:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
administratif
devant
le
maire
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
son
affichage.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Le
présent
arrêté
peut
également
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
CLERMONT-FERRAND,
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification,
ou
dans
le
délai
de
deux
mois
à
partir
de
la
réponse
de
l'administration
si
un
recours
administratif
a
été
déposé
au
préalable
:
- Soit
par
courrier
: tribunal
administratif
de
Clermont-Ferrand,
9
6
cours
Sablon
CS
90129
- 63033
Clermont-Ferrand
Cedex
1,
- Soit
par
voie
dématérialisée
accessible
par
le
site
internet
https://citoyens.telerecours.fr. Fait
à AMBERT
le
12
mai
2026
Le
Maire
Didier
DORÉ
AR
Prefecture
063-216300038-20260512-AR20260169BIS-AR Reçu le
12/05/2026
Publié le 12/05/2026 ARRÊTÉ
N°AR2026-0170
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
Cyril
BATISSE,
représentant
la
société
SMTC
BATISSE, ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
avenue
du
docteur
Eugène
Chassaing
:
-
la
chaussée
sera
temporairement
rétrécie
et
la
circulation
alternée
selon
les
besoins
du
chantier
à
l’aide
de
feux
tricolores,
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
dans
la
zone
de
travaux, -
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. Ces
restrictions
seront
en
vigueur
pendant
un
à
deux
jours
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
23
juin
2026
à
8H00
et
le
mercredi
22
juillet
2026
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
mercredi
22
juillet
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux. Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
12
mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0171
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
kkkkX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
CONSIDÉRANT
la
fréquentation
piétonne
régulière
sur
l'itinéraire
de
promenade
dit
sentier
de
l’Âne
Bleu,
CONSIDÉRANT
que
plusieurs
arbres
sont
tombés
au
sol
sur
la
parcelle
cadastrée
section
Y1
2,
et
que
d’autres
sujets
à
l'état
de
dépérissement
menacent
d'en
faire
de
même,
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
garantir
la
sécurité
publique
des
usagers
circulant
en
contrebas
de
cette
zone,
ARRÊTE
ARTICLE
1°"
:
Suite
aux
chutes
d'arbres
constatées
récemment
depuis
un
talus
de
la
parcelle
cadastrée
section
YI
2,
et
afin
d'assurer
la
sécurité
des
passants,
le
tronçon
du
chemin
de
promenade
dit
sentier
de
l'ÂNE
BLEU
reliant
le
refuge
LAASSI
au
village
de
la
Ribbe
Basse
est
fermé
au
public
dès
à
présent
sur
une
longueur
d'environ
trois
cents
mètres,
et
ce
jusqu'à
la
réalisation
des
travaux
de
mise
en
sécurité
des
lieux.
ARTICLE
2
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
12
Mai
2026
Le
Maire,
Didier
DORÉ ARRÊTÉ
N°AR2026-0172
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Lise
ABDO),
ARRETE
ARTICLE
1°:
Pour
permettre
l'installation
d’un
véhicule
médical
itinérant
«
Optocar
»
afin
de
réaliser
des
examens
de
vue,
le
stationnement
sera
règlementé
de
la
façon
suivante
* Stationnement
interdit
devant
le
N°25,
rue
de
la
Filèterie
:
-
le
Jeudi
11
juin
2026
9H00
à
19H00
Ces
restrictions
pourront
être
levées
avant
19h00.
ARTICLE
2:
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
Services
Municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
12
mai
2026
Le
Maire,
Didier DORÉ
D