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Arrêté - Arretes 0215 0236
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0215 0236)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°AR2024-0215
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KkkKX
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
du
Rugby
Club
du
Livradois,
représenté
par
Monsieur
Claud
Benoit,
ARRÊTE
ARTICLE
1%:
Afin
d'organiser
un
tournoi
de
pétanque,
le
stationnement
et
la
circulation
des
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
véhicules
seront
interdits
sur
la
portion
de
la
place
Charles
de
Gaulle
comprise
entre
la
partie
bitumée
et
le
Kiosque.
Ces
interdictions
seront
en
vigueur
le
vendredi
2
août
2024,
entre
18h00
et
minuit. La
signalisation
nécessaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux,
et
placée
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
2 juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0216
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
DEMECO
RIVALIER,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Dans
le
cadre
d’un
déménagement,
et
compte
tenu
de
la
ARTICLE
2 :
ARTICLE 3 : ARTICLE
4
:
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
:
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
autorisé
sur
le
trottoir
au-devant
du
bâtiment
sis
au
n°5
avenue
Maréchal
Foch,
le
vendredi
16
août
2024
entre
8h00
et
18h00.
-
en
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 03
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
Gorbinet
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0217
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Kévin
Neel,
chef
des
Services
Techniques,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
réfection
de
chaussée,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
- circulation
interdite
rue
de
la
Filèterie
le
lundi
15
juillet
2024
- circulation
interdite
rue
de
la
Salerie
le
mardi
16
juillet
2024
- les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. A
cet
effet
le
sens
interdit
rue
de
la
Filèterie
sera
neutralisé
et
la
circulation
se
fera
à
double
sens
pour
l'accès
des
riverains
dans
sa
portion
comprise
entre
le
n°1
et
n°22.
Elles
pourront
être
levées
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
3 juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0218
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
d'Ambert
représenté
par
Monsieur
Bonnefoy,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'une
randonnée
de
quads
le
stationnement
sera
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
réservé
place
du
commandant
Henri
Monnet
et
place
des
Fayettes
le
samedi
12
octobre
2024
de
6h00
à
20h00.
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 3
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0220
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
KkKkXX
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
du
TEAM
LIVRADOIS,
représenté
par
Mr
Pascal
BERNARD,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Afin
d'organiser
un
parc
fermé
et
un
parc
d'assistance
à
l'occasion
du
31°"
Rallye
Régional
Automobile
de
la
Fourme,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
:
-
circulation
et
stationnement
des
véhicules
réservés
aux
organisateurs
sur
le
parking
de
la
Scierie
et
l’'esplanade
Robert
Lacroix,
le
samedi
27
juillet
2024
entre
7h00
et
22h00,
-
Circulation
des
véhicules
en
sens
unique
sur
les
avenues
du
Onze
Novembre
et
de
la
gare,
dans
le
sens
Caisse
d'Epargne
—
ancien
RAM,
le
samedi
27
juillet
2024
entre
7h00
et
22h00.
-
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
l'avenue
de
la
Gare
dans
sa
partie
longeant
le Jardin
Public
(côté
Ouest),
-
La
circulation
sera
autorisée
dans
un
seul
sens
sur
l'autre
partie
de
l'avenue
de
la
Gare
(côté
Est)
le
samedi
27
juillet
de
7h00
à
22h00.
ARTICLE
2:
La
signalisation
règlementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 9 juillet
2024
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0221
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Janie
Rodriguez
sosa,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d’un
déménagement,
et
compte
tenu
de
la
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
temporairement
autorisé
sur
le
trottoir
au-devant
du
bâtiment
sis
au
n°9
avenue
Maréchal
Foch,
les
22,
23
et
24
juillet
2024
entre
8h00
et
18h00.
-
en
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
une
signalisation
appropriée
sera
apposée
pour
inviter
les
piétons
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
09
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
Gorbinet
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0222
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SCIE
PUY
DE
DOME,
représentée
par
Monsieur
Chirol
Michel,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Chemin
de
Chardon
dans
son
intégralité
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
selon
l'avancement
du
chantier
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
du
vendredi
26
juillet
2024
au
lundi
5
août
entre
8h00
et
18h00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 9 juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0223
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
Le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
locales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Livradoué
Dansaïre
dans
le
cadre
du
World
Festival
d'Ambert,
ARTICLE
1
:
ARRETE
À
l'occasion
du
Festival
d'Ambert
qui
doit
se
dérouler
à
AMBERT,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
réglementés
de
la façon
suivante :
Le
stationnement
sera
règlementé
de
la
manière
suivante
:
*le
stationnement
sera
réservé
aux
bus
des
groupes
de
danse
du
lundi
15
juillet
au
mardi
23
juillet
2024
;
- parking
Place
notre
Dame
de
Layre
-
Stationnement
interdit
allée
du
parc
devant
les
parcelles
cadastrées
Bl-n°296
et
Bl-n°297
afin
de
faciliter
l'accès
des
secours
sur
le
site
du
festival
et
les
bus
des
groupes
de
danse
- aire
de
camping-cars
situé
Esplanade
Robert
Lacroix
“le
stationnement
sera
réservé
aux
organisateurs
du
jeudi
18
juillet
au
dimanche
21
juillet
2024 :
- allée
du
parc
parking
côté
Skate
Park
- esplanade
Robert
Lacroix
dans
son
intégralité
à
partir
de
8h00
- parking
de
la
Scierie
(partie
aménagée
pour
camping-cars
et
vans) - parking
festivaliers
derrière
TINEL
sur
les
parcelles
Section
BH
n°128
à
BH
n°143
avec
Entrée
via
Rue
Saint/Pierre
et
Sortie
Avenue
Michel
Omerin
- parking
festivaliers
Place
des
Fayettes
*
le
stationnement
sera
réservé
aux
organisateurs
du
jeudi
11
juillet
au
dimanche
21
juillet
2024 :
- parking
VULCO
avenue
de
la
Dore
* le
stationnement
sera
réservé
aux
organisateurs
le
mercredi
17
juillet
2024
à
partir
de
8h00
pour
l'aménagement
d’un
parking :
- place
des
Fayettes ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE 4
:
- La
circulation
sera
règalementée
de
la
manière
suivante
:
*
circulation
interdite
sauf
riverains
et
aux
bus
des
groupes
de
danse
du
lundi
15
juillet
au
dimanche
21
juillet
2024
;
- La
voie
desservant
la
parcelle
cadastrée
BI
n°23
sera
interdite
à
la
circulation
sauf
riverains
et
les
bus
des
groupes
de
danse.
*
circulation
interdite
sauf
riverains
du
jeudi
18
juillet
au
dimanche
21
juillet
2024
;
-
L'accès
au
parking
Place
des
Fayettes
se
fera
uniquement
par
l'entrée
principale
située
au
N°14,
avenue
de
la
Dore
sauf
riverains.
- Un
sens
de
circulation
obligatoire
autour
du
plan
d'eau
sera
mis
en
place
pour
les
piétions
quittant
le
site
du
Festival.
-
L'accès
à
l'entrée
du
camping
du
festival
se
fera
par
l'Esplanade
Robert
Lacroix
et
la
sortie
se
fera
par
la
Rue
Pierre
de
Nolhac.
*
circulation
en
sens
unique
Esplanade
Robert
Lacroix
vers
la
Rue
Pierre
de
Nolhac
du
jeudi
18
juillet
au
dimanche
21
juillet
2024
- L'accès
à
la
piste
BMX
via
l’allée
du
Parc
sera
interdite
aux
piétions
du
samedi
13
juillet
au
dimanche
21
juillet
2024
La
partie
la
plus
proche
du
Skate
parc
(parcelle
BI
n°270)
sera
réservée
pour
l'implantation
de
la
partie
camping,
tente,
tipis.
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Municipaux
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
09
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2024-0224
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
Le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
locales
et
notamment
ses
articles
L.2212-1
et
L.2212-2, Vu
le
Code
pénal
et
notamment
ses
articles
R.610-5
et
R.623-2,
Vu
le
Code
de
la
santé
publique
et
notamment
ses
articles
L.3321-1,
L.3341-1
et
R.3353-1, Vu
le
règlement
sanitaire
départemental
et
notamment
ses
articles
relatifs
aux
mesures
générales
de
propreté
et
de
salubrité
des
voies
et
espaces
publics,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
route
et
notamment
l’article
L.412-1,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Livradoué
Dansaïre
dans
le
cadre
du
World
Festival
d'Ambert,
ARRETE
ARTICLE
1:
À
l'occasion
du
Festival
d'Ambert
qui
doit
se
dérouler
à
AMBERT
du
jeudi
18
juillet
au
samedi
20
juillet
2024,
tout
rassemblement
ou
attroupement
de
personnes
troublant
la
tranquillité
et
l’ordre
public
est
interdit
tous
les
jours
du
festival
d'Ambert
entre
14H00
et
6H00
du
matin
sur
les
voies
communales
et
lieux
publics
suivants
:
- Avenue
de
la
Dore
et
notamment
aux
abords
du
pont
de
la
Dore
- Avenue
de
la
Gare
- Esplanade
Robert
Lacroix
- Allée
du
parc
- Aux
abords
du
Skate
Park
-
Terrain
de
pétanque
situé
vers
le
pont
de
la
Dore
parcelles
cadastrées
BH
n°12-13
ARTICLE
2:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
3:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Municipaux
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
9
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0225
COMMUNE
D’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
kkkkk
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
du
Team
Livradois,
représenté
par
Monsieur
Pascal
Bernard
ARRÊTE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
de
l’organisation
d’un
tournoi
de
pétanque,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
la
partie
non
bitumée
de
la
place
Charles
de
Gaulle,
le
samedi
13
juillet
2024
entre
13h00
et
22h00.
ARTICLE
2:
La
signalisation
nécessaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
09
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0226
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
des
services
techniques, ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
ARRETE
Dans
le
cadre
de
travaux
de
débroussaillage
et
de
reprise
des
nids
de
poules,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
la
place
Charles
de
Gaulle
seront
interdits
le
lundi
15
juillet
et
mardi
16
juillet
2024
entre
8h00
et
17h00.
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
parking
dit
du
Belvédère
des
Granges,
le
lundi
15
juillet
2024,
entre
8h00
et
17h00.
Sur
chacun
de
ces
chantiers,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
des
zones
de
travaux.
Les
restrictions
seront
levées
par
tronçon,
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
des
différents
chantiers.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le
10
juillet
2024
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0227
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Les
vitrines
d’Ambert
Livradois-Forez
représentée
par
Marius
Fournet,
ARTICLE
1°":
ARTICLE
_2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Afin
d'organiser
une
animation
intitulée
« Art
au
pays
d'Ambert
»,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
réglementés
de
la
façon
suivante
le
samedi
13
juillet
2024
:
*
Circulation
interdite
et
stationnement
interdits
:
-
Rue
du
Château
- Rue
de
l'Enfer
Les
arcades
de
la
mairie
seront
privatisées
dans
son
intégralité
le
samedi
13
juillet
2024.
Les
services
de
sécurité,
de
police
et
d'incendie
ne
seront
pas
assujettis
aux
interdictions
visées
par
l’article
1.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
10
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0228
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route
notamment
les
articles
L
131-2,
L
131-3,
L
131-4
et
L
184-13,
Vu
le
code
de
la
voirie
routière,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Marie-Ange
Poyet,
Considérant
qu’à
l’occasion
d'ateliers
organisés
par
L'inclusive,
la
fréquentation
piétonne
de
la
rue
de
la
Filèterie
nécessite
de
prendre
des
mesures
propres
à
assurer
la
sécurité
et
la
tranquillité
des
promeneurs,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
l’organisation
d'un
spectacle,
la
circulation
sera
interdite
rue
de
la
Filèterie
dans
sa
partie
comprise
entre
le
n°2
et
le
n°10
le
samedi
10
août
2024
entre
17h00
et
20h00.
ARTICLE
2
: Les
interdictions
visées
à
l’article
1°
ne
sont
pas
applicables
aux
véhicules
de
médecins,
ambulances,
véhicules
de
police
ou
des
services
de
secours
et
de
lutte
contre
l'incendie.
ARTICLE
3
: Les
services
municipaux
sont
chargés
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
pour
permettre
l'application
des
présentes
conditions
qui
seront
affichées
et
publiées
dans
les
conditions
habituelles.
ARTICLE
_4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Chef
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
10
juillet
2024
Le
Maire
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0229
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
la
communauté
de
commune
Ambert
Livradois
Forez,
représentée
par
Monsieur
Bidon
Martial
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation,
3
emplacements
matérialisés
seront
réservés
pour
le
stationnement
des
véhicules
pour
les
entreprises
chargées
des
travaux
au-devant
des
n°4
et
n°6
place
de
l'Hôtel
de
Ville.
Ces
dispositions
seront
en
viqueur
à
compter
du
lundi
22
juillet
2024
et
jusqu’au
lundi
26
août
2024
sauf
jeudi
matin
jour
de
marché
hebdomadaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le
10
Juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0230
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Garret
Marcel,
ARRETE
ARTICLE
1%
: Dans
le
cadre
d’un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°27
boulevard
Henri
IV
du
vendredi
19
juillet
2024
au
lundi
22
juillet
2024
entre
8h00
et
18h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
11
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0231
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'association
Récup'Dore
Solidaire
représenté
par
Monsieur
TORPFS,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d’un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°45
boulevard
Henri
IV,
le
mercredi
24
juillet
2024,
entre
8h00
et
18h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
11
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0232
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
DUMEIL
TP,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
de
réalisation
de
travaux
de
raccordement
électrique
et
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
afin
de
faciliter
la
circulation
des
véhicules
le
stationnement
sera
interdit
sur
deux
emplacements
au-devant
du
n°34
bis
Avenue
de
Lyon. Une
circulation
alternée
à
l’aide
de
feux
tricolores
sera
effective
sur
l’'Avenue
de
Lyon
entre
le
n°34
et
le
n°51.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
22
Juillet
2024
à
8h00
et
le
vendredi
26
juillet
2024
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le vendredi
26
juillet
2024
à
18h00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
11
Juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0233
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
de
l’entreprise
Nasse
et
Marchand
déménagement,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
quatre
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°45
avenue
de
Lyon
les
mercredi
17
et
jeudi
18
juillet
2024.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
11
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0235
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Léonie
GRIVEL
et
Monsieur
Nicolas
MARIN
ARRETE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
d'un
déménagement
au
n°15
place
de
l'Aître,
et
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
les
quatre
premiers
emplacements
de
parking
de
la
place
de
l’Aître
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
le
samedi
20
juillet
2024
entre
8H00
et
19H00. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
15
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0236
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
de
Monsieur
Lucas
MASCLAUX,
représentant
l'association
LIVRADOUÉ
DANSAÏRE,
ARRETE
ARTICLE
1°:
A
l’occasion
du
Festival
d'Ambert,
la
base
de
loisirs
Val-Dore
parcelle
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
ARTICLE
5 :
section
BI
n°270
sera
réservée
à
l'attention
des
organisateurs
:
Du
mercredi
17
juillet
2024
au
mardi
23
juillet
2024
à
compter
de
8h00
et
jusqu’à
la
réouverture
au
public.
L'accès
aux
abords
immédiat
du
festival
est
strictement
réservé
aux
services
de
sécurité
et
de
l’organisation
du
festival.
Les
bords
du
fleuve
«
la
Dore
»
longeant
le
périmètre
du
festival
est
formellement
interdit
à
la
déambulation
hors
services
de
sécurité
et
organisation
du
festival.
Les
signalisations
nécessaires
seront
mises
en
place
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
16
Juillet
2024
Le
Maire
Guy
GORBINET-