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Arrêté - Arretes 0159 0172
Arrêté - Arretes 0333 0346
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0333 0346)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
ARRÊTÉ
N°AR2024-0333
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Jacques
FOURNET,
ARRETE
ARTICLE
1
: Afin
de
réaliser
des
travaux
de
réfection
de
toiture
sur
le
bâtiment
sis
4,
avenue
Georges
Clémenceau,
le
stationnement
sur
le
parvis
de
l’église
Saint-Jean
sera
réservé
au
véhicule
de
chantier
pendant
la
durée
des
travaux.
Les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. Cette
mesure
prendra
effet
le
lundi
28
Octobre
2024
et
restera
en
vigueur
jusqu’au
15
novembre
2024.
ARTICLE
2
: La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
l'entreprise.
ARTICLE
3
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 22
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0334
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
EIRL
Menuiserie
BESSEYRIAS,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
travaux
de
toiture
et
afin
de
faciliter
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
la
circulation
des
véhicules,
le
stationnement
sera
interdit
au-devant
du
n°68
avenue
de
Lyon
jusqu'au
n°70
avenue
de
Lyon.
Une
circulation
alternée
à
l'aide
de
feux
tricolores
sera
effective
sur
l'avenue
de
Lyon
entre
le
n°87
et
le
n°91.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
28
octobre
2024
à
08H00
et
le
vendredi
08
novembre
2024
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
08
novembre
2024
à
18H00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
22
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0335
COMMUNE
D’'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
Le
Maire
d'AMBERT
Vu
la
loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
le
code
pénal,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
routière,
Vu
l'ensemble
des
textes
réglementaires
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière,
Considérant
l’état
de
dégradation
avancé
de
la
chaussée
en
lien
avec
les
conditions
météorologiques, Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
du
public
et
de
la
commodité
de
passage
sur
l'ensemble
des
voies
et
places
publiques, Considérant
que
suite
au
constat
effectué
le
22
octobre
2024
avec
la
société
DUMEIL
TP,
la
voirie
doit
être
fermée
pour
que
ladite
entreprise
puisse
intervenir
sans
délai,
ARRETE
Article
1°’
: La
circulation
de
tout
véhicule
est
interdite
jusqu'à
la fin
des
travaux
de
la société
DUMEIL
TP
sur
la
portion
supérieure
de
la
voirie
rurale
dite
chemin
de
Pommeyrol,
entre
les
parcelles
cadastrées
section
YT
34
et
YT
32,
soit
sur
une
longueur
de
deux
cents
mètres
environ.
Sur
ce
tronçon
de
voie,
seul
l'accès
des
riverains
à
la
propriété
cadastrée
section
YT
34,
située
en
bordure
immédiate
de
la
RD
996
(route
de
Saint-Amant),
sera
maintenu.
Article
2
:
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Article
3
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
réglementations
en
vigueur.
Article
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Monsieur
le
responsable
des
services
techniques
municipaux,
Messieurs
les
Gardes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Ambert,
le
22
octobre
2024
LE
MAIRE,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0336
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy
de
Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2212-2
;
Vu
le
code
de
la
construction
et
de
l'habitation,
et
notamment
ses
articles
R.123-1,
R.123-55,
R.152-6
et
R.152-7 ;
Vu
le
décret
n°95-260
du
8
mars
1995
modifié
relatif
à
la
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et
d'accessibilité ;
Vu
l'arrêté
du
25
juin
1980
modifié
portant
règlement
de
sécurité
contre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
établissements
recevant
du
public,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2012-1-470
du
13
avril
2012
portant
création
de
la
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et
d'accessibilité,
Considérant
l’avis
favorable
de
la
sous-commission
départementale
pour
la
sécurité
des
terrains
de
camping
et
de
stationnement
des
caravanes
du
28
mai
2024
dont
une
copie
du
procès-verbal
est jointe
en
annexe,
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5 :
Article
6
:
ARRÊTE
L'établissement
dénommé
camping
les
Trois
Chênes,
sis
à
Ambert
est
autorisé
à
ouvrir
au
public.
Les
prescriptions
mentionnées
dans
le
procès-verbal
de
la
sous-commission
départementale
du
28
mai
2024
devront
être
réalisées.
L'exploitant
est
tenu
de
maintenir
son
établissement
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation
et
du
règlement
de
sécurité
contre
l'incendie
et
la
panique
précités.
Tous
les
travaux
qui
ne
sont
pas
soumis
à
permis
de
construire
mais
qui
entraînent
une
modification
de
la
distribution
intérieure
ou
nécessitent
l’utilisation
d'équipement,
de
matériaux
ou
d'éléments
de
construction
soumis
à
des
exigences
réglementaires,
doivent
faire
l'objet
d’une
demande
d'autorisation.
Il
en
est
de
même
des
changements
de
destination
des
locaux,
des
travaux
d'extension
ou
de
remplacement
des
installations
techniques
et
des
aménagements
susceptibles
de
modifier
les
conditions
de
desserte
de
l'établissement. Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.
Monsieur
le
Maire
chargé
de
la
sécurité
et
de
l'accessibilité,
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
mairie,
le
chef
de
la
brigade
de
gendarmerie
ou
le
commissaire
de
police
territorialement
compétent,
ainsi
que
l'exploitant
de
l'établissement
susvisé
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d'assurer
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
également
transmise
à
Madame
la
Sous-Préfète.
Fait
à
AMBERT,
le
24
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
-
AR
Prefecture
063-216300038-20241024-AR20240336-AR Reçu le
24/10/2024
Publié le 24/10/2024 ARRÊTÉ
N°AR2024-0337
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
Néel,
responsable
des
services
techniques,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
l'installation
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
d'année
dans
l’agglomération
d'Ambert
à
l’aide
d'un
engin
élévateur,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
jeudi
24
octobre
à
8h00
et
le
jeudi
5
décembre
2024
à
18h00
:
-
Chaussée
rétrécie
et
circulation
alternée
à
l’aide
de
panneaux
mobiles
de
type
K10,
-
Stationnement
des
véhicules
interdit
sur
les
emplacements
dûment
signalés, -
Les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
des
différentes
zones
de
travaux.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 24
octobre
2024
LE
MAIRE
Guy
Gorbinet ARRÊTÉ
N°AR2024-0338
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
STPS,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
fouille
en
vue
du
renouvellement
d'un
branchement
au
réseau
gaz,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
dans
la
portion
de
la
rue
de
l'Enfer
comprise
entre
la
rue
de
la
Filèterie
et
la
petite
rue
de
l'Enfer
:
-
la
route
sera
barrée
durant
deux
journées
consécutives
maximum,
puis
rétrécie
les
jours
suivants,
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
strictement
interdit
à
l'exclusion
des
engins
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. En
raison
de
la
tenue
du
marché
hebdomadaire
chaque
jeudi
matin,
les
travaux
ne
pourront
être
effectués
entre
07h00
et
14h00,
et
un
couloir
de
déambulation
des
piétons
devra
être
maintenu
libre
pour
l’occasion
sur
l’ensemble
de
la
rue
de
l'Enfer.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
2
décembre
2024
à
7h30
et
le
vendredi
13
décembre
2024
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
13
décembre
2024
à
18h00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
24
octobre
2024
LE
MAIRE
-—
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0339
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'Université
Populaire
de
la
Dore,
représentée
par
Mme
Marion
Herklotz,
ARRETE
ARTICLE
_1%
:
Dans
le
cadre
de
l'animation
«
Faites
de
de
la
Soupe
»,
les
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville :
-
stationnement
des
véhicules
interdit,
côté
Est
devant
l'ancienne
école
maternelle.
-
12
emplacements
autour
de
la
mairie
côté
Est.
L'ensemble
de
ces
dispositions
seront
en
vigueur
le
samedi
26
octobre
2024,
entre
14h00
et
23h00.
La
mise
en
place
de
la
signalisation
règlementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
effectuée
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
25
octobre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0340
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
EROGLU
EURL
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARRETE
Afin
de
réaliser
des
travaux
façade
au
n°11
rue
Montgolfier
côté
boulevard
de
l’Europe
sous
le
n°44,
deux
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
au
pétitionnaire
du
lundi
28
octobre
au
jeudi
31
octobre
2024
de
8h00
à
18h00.
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
l' entreprise.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
25
octobre
2024
LE
MAIRE
-
Rour
le Maire
absent
Guy
GORBINET
—
Les.
Adjoint ARRÊTÉ
N°AR2024-0341
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l'entreprise
STPS,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
remplacement
d’un
coffret
gaz,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
à
hauteur
de
la
propriété
sise
au
n°4
avenue
de
Lyon :
-
trois
emplacements
de
stationnement
des
véhicules
seront
neutralisés
et
réservés
à
l'attention
exclusive
des
personnels
de
chantier,
-en
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
vigueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
vendredi
06
décembre
2024
à
07H30
et
le
vendredi
20
décembre
2024
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
20
décembre
2024
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
ARTICLE
2
:La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
:
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 28
octobre
2024
Pour
le
Maire
absent
Corinne
MONDIN,
Maire
Adjointe
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0342
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy
de
Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2212-2 ;
Vu
le
code
de
la
construction
et
de
l'habitation,
et
notamment
ses
articles
R.123-1
à
R.123-
55,
R.152-6
et
R.152-7 ;
Vu
le
décret
n°95-260
du
8
mars
1995
modifié
relatif
à
la
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et
d'accessibilité
;
Vu
l'arrêté
du
ministre
de
l’intérieur
du
25
juin
1980
modifié,
portant
règlement
de
sécurité
contre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
établissements
recevant
du
public
(ERP); Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
07/00298
du
29
janvier
2007
relatif
à
la
commission
consultative
départementale
de
sécurité
et
d'accessibilité
et
à
ses
sous-commissions
spécialisées
;
Considérant
l'avis
favorable
de
la
commission
d'arrondissement
de
sécurité
notifié
à
la
commune
le
28
octobre
2024,
ARRÊTE
Autorisant
le
maintien
en
fonctionnement
d’un
Etablissement
Recevant
du
Public
Article
1:
L'établissement
dénommé
les
Arcades
Ambertoises
-
Magasin
ACTION
-—
679E,
avenue
Michel
Omerin
63600
AMBERT,
classé
en
type
M,
X,
W
de
la
2ème
catégorie,
relevant
de
la
réglementation
des
ERP
est
autorisé
à
poursuivre
son
exploitation
Article
2:
La
poursuite
d'exploitation
est
conditionnée
par
la
réalisation,
le
cas
échéant,
après
déclaration
ou
autorisation
de
travaux,
des
prescriptions
émises
par
la
commission
de
sécurité
et
récapitulées
sur
le
procès-verbal
du
08/10/2024
reçu
en
sous-préfecture
d'Ambert
à
savoir
:
- prescriptions
permanentes
- prescriptions
anciennes
maintenues
Paragraphe
7
- prescriptions
nouvelles
Article
3:
A
la
réalisation
des
prescriptions,
l'exploitant
tient
informé
Monsieur
le
Maire
afin
qu'il
puisse
apprécier
l'opportunité
de
solliciter
le
passage
de
la
commission
de
sécurité.
Article
4:
L'exploitant
est
tenu
de
maintenir
son
établissement
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation
et
du
règlement
de
sécurité
contre
l'incendie
et
la
panique
précités.
Article
5:
Tous
les
travaux
qui
ne
sont
pas
soumis
à
permis
de
construire
mais
qui
entraînent
une
modification
de
la
distribution
intérieure
ou
nécessitent
l’utilisation
d'équipement,
de
matériaux
ou
d'éléments
de
construction
soumis
à
des
exigences
réglementaires,
doivent
faire
l’objet
d'une
demande
d'autorisation.
Il
en
est
de
même
des
changements
de
destination
des
locaux,
des
travaux
d'extension
ou
de
remplacement
des
installations
techniques
et
des
aménagements
susceptibles
de
modifier
les
conditions
de
desserte
de
l'établissement.
Article
6:
Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.
Article
7:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
mairie,
le
chef
de
la
brigade
de
gendarmerie
ou
le
commissaire
de
police
territorialement
compétent,
ainsi
que
l'exploitant
de
l'établissement
susvisé
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d'assurer
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
29
octobre
2024
Pour
le
Maire
absent
Marc
CUSSAC,
Maire
Adjoint
-
AR
Prefecture
063-216300038-20241029-AR20240342-AR Reçu le
31/10/2024
Publié le 31/10/2024 ARRÊTÉ
N°AR2024-0343
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
branchement
sur
le
réseau
Telecom,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
Route
des
Pradeaux
(RD996)
à
hauteur
de
son
intersection
avec
la
Ribbe
:
-
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
à
l’aide
de
feux
tricolores,
-
le
dépassement
des
véhicules
sera
interdit
et
la
vitesse
maximale
autorisée
des
véhicules
en
circulation
sera
abaissée
à
30
Km/h,
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
en
raison
de
l'occupation
privative
du
trottoir,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
une
journée,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
18
novembre
2024
à
08H00
et
le
lundi
2
décembre
2024
à
18H00.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 30
octobre
2024
Pour
le
Maire
absent,
Marc
CUSSAC,
ed ARRÊTÉ
N°AR2024-0344
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Philippe
SEIGNEUR,
ARRETE
ARTICLE
1
: Afin
de
permettre
le
chargement
d’un
véhicule,
le
stationnement
sera
réservé
à
la
fromagerie
Seigneur
au-devant
du
n°4
et
6,
place
de
la
Pompe
du
mercredi
20
novembre
2024
à
10H00
au
jeudi
21
novembre
2024
à
15H00.
ARTICLE
_2_:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
ARTICLE
3
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
30
octobre
2024
Pour
le
Maire
absent
Marc
CUSSAC,
Maire
Adjoint
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0345
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Kévin
NEEL,
chef
des
Services
Techniques,
ARTICLE
1 :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
réfection
de
chaussée,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
-
circulation
interdite
rue
du
Château
dans
sa
partie
comprise
entre
la
rue
de
la
Boucherie
et
la
rue
de
la
Filèterie
- les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux. Ces
restrictions
seront
en
vigueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
04
novembre
à
8H00
et
le
mardi
05
novembre
2024
à
17H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
mardi
05
novembre
2024
à
17H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
31
octobre
2024
Pour
le
Maire
absent,
Stéphanie
ALLEGRE-CARTIER,
Maire
Adjointe
- ARRÊTÉ
N°AR2024-0346
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
ROCHE
Olivier,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°24
rue
du
Chicot
le
samedi
9
novembre
2024
entre
07H00
et
18H00. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
04
novembre
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—