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Déliberation - 20240925 panneauxcircuitsseigneurie delib p9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 20240925 panneauxcircuitsseigneurie delib p9)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
25
septembre
2024
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-quatre,
le
mercredi
25
du
Membres
présents
:
52
mois
de
septembre,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
“26
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
10
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
19/09/2024
Date
de
transmission
:
01/10/2024
Date
de
mise
en
ligne
:
02/10/2024
Présents
:
M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHAPPEL
Josiane,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
Mme
DINTEN
Françoise,
M.
ECKES
Raymond,
M.
FERON
Jules,
M.
FUCHS
Serge,
M.
GASSER
Lucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
HUTTENSCHMITT
Denis,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
M.
KERN
Gérard,
M.
KNIBIELY
Philippe,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Hubert,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
M.
SCHNEIDER
Patrice,
Mme
SFEIR
Lola,
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRIBY
Patrick,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés
:
M.
BAUMLIN
Christian,
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie),
Mme
CAZES
Hélène,
M.
DELMOND
Max,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
Mme
FRANCOIS
Christine
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
FUCHS
Gilbert
(pouvoir
à
M.
PFENDLER
Pierre),
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGLOFF
Karin,
M.
GIEGELMANN
Hubert
(pouvoir
à
M.
ECKES
Raymond),
M.
GINDER
Philippe
(pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal),
Mme
HELGEN
Sandrine,
M.
KAHRIC
Franck,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
MEYER
Jean-Paul
(pouvoir
à
M.
GASSER
Lucien),
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
PILLERI
Angelo,
Mme
RINQUEBACH
Ariane
(pouvoir
à
M.
KANNENGIESER
Bernard),
M.
ROUDAIRE
Joël
(pouvoir
à
Mme
ROSSE
Christiane),
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine
(pouvoir
à
Mme
LEFEBVRE
Martine),
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel,
M.
STRICH
Vincent,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
Isabelle
(pouvoir
à
M.
KASTLER
André),
Mme
WILLER
Christèle,
M.
WOLGENSINGER
André
Secrétaire
de
séance :
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20240925-20240925p9-DE Date de télétransmission : 01/10/2024 Date de réception préfecture : 01/10/2024 gène
QUESTION
Rénovation
des
panneaux
d'information
sur
le
sentier
pédestre
intitulé
«
Circuit
de
la
Seigneurie
»
-
Appel
de
fonds
auprès
des
Communes
de
Dietwiller
et
Steinbrunn-le-Bas (DELIBERATION
n°2024-132)
Saint-Louis
Agglomération
assure
la
création
et
l'entretien
des
itinéraires
figurant
dans
le
projet
communautaire
des
sentiers
pédestres
existants
et
à
réaliser
à
court,
moyen
et
long
terme.
A
ce
titre,
l'agglomération
a
entrepris
la
restauration
de
la
signalétique
et
de
liconographie
des
panneaux
explicatifs
des
divers
sentiers
de
randonnées
thématiques
déjà
existants,
dont
-
la
boucle
« Tours
et
Chapelles
» qui
débute
dans
la
commune
de
Schlierbach
et
traverse
Dietwiller
et
Landser;
-
et
la
boucle
« Circuit
des
Manoirs
»
qui
relie
Landser,
Steinbrunn-le-Bas
et
Steinbrunn-le-Haut.
Ces
deux
circuits
sont
regroupés
sous
l'appellation
« circuit
de
La
Seigneurie
» (plans
ci-annexés)
et
présentent
la
particularité
d'être
à
cheval
sur
la
Communauté
d'Agglomération
de
Saint-Louis
et
sur
la
Communauté
d'Agglomération
de
Mulhouse.
Ainsi,
contrairement
à
Landser,
Schlierbach,
et
Steinbrunn-le-Haut,
communes
membres
de
Saint-Louis
Agglomération
(SLA),
les
communes
de
Dietwiller
et
Steinbrunn-le-Bas
sont,
elles,
dans
le
périmètre
de
Mulhouse
Alsace
Agglomération
(M2A).
Saint-Louis
Agglomération
ne
prenant
en
charge
que
les
coûts
des
panneaux
de
ses
communes
membres,
il est
demandé
aux
communes
de
Dietwiller
et
Steinbrunn-le-
Bas
de
subvenir
aux
frais
engagés
pour
la
fabrication
et
l'installation
des
panneaux
qui
seront
installés
sur
leur
ban
communal.
L'entretien
des
panneaux
sera
ensuite
à
la
charge
de
la
commune.
Il
convient
par
conséquent
de
conclure
une
convention
avec
chacune
des
deux
communes
concernées,
détaillant
les
modalités
d'installation
des
panneaux
sur
la
partie
du
sentier
pédestre
située
sur
le
ban
communal
desdites
communes
et
le
versement
de
la
contribution
à
Saint-Louis
Agglomération.
Il est
ainsi
proposé
au
Conseil
de
Communauté:
-
d'approuver
le
projet
de
convention
financière
annexé
à
la
présente
délibération
;
-_
d'autoriser
le
Président
ou
son
représentant
à
signer
cette
convention
avec
chacune
des
deux
communes
concernées,
à
savoir
Dietwiller
et
Steinbrunn-le-Bas
ainsi
que
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
ces
proposition.
me,
Pour
extrait
confe
eptembre
2024
Saint-Louis,
le
T1
{|
La
Secrétfair
éance,
Le
Président,
Pascale
S
IDIGER
Jean-Marc
DEICHTMANN
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20240925-20240925p9-DE Date de télétransmission : 01/10/2024 Date de réception préfecture : 01/10/2024