Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis du Maire CM 27 02 23
Procès Verbal - PV CM 27 02 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 23 01 23
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 02 2024
Procès Verbal - PV CM 23 01 23
Déliberation - Liste delib CM 19 06 23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE
Déliberation - Affichage liste delib 02 04 24
Déliberation - Liste delib CCAS 16 03 23
Déliberation - Liste des Deliberations
Déliberation - Liste delib CM 27 02 23
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Saint-Malô-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 27 02 23)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Délibération n° Objet Décision du conseil municipal
10-2023, Approbation du Compte de Gestion 2022 Adopté à l'unanimité
11-2023, Vote du Compte Administratif 2022 Adopté à l'unanimité
12-2023, Affectation des résultats au budget 2023 Adopté à l'unanimité
13-2023, Vote des subventions aux associations 2023 Adopté à l'unanimité
14-2023, Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées - Ecole Saint Louis de Gonzague Adopté à l'unanimité
15-2023, Vote des nouveaux tarifs du cimetière Adopté à l'unanimité
16-2023, Mise en place d'un forfait emplacement prestataire extérieur Trott & Nature Adopté à l'unanimité
17-2023, Tarifs ventes annexes camping 2023 Adopté à l'unanimité
Le Maire
Arnaud PRAILE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU
LUNDI 27 FEVRIER 2023 à 20H
Document mis en ligne sur le site internet de la ville de Saint Malo du Bois et affiché en mairie conformément à l'article L2121-5 du CGCT, le 02/03/2023