Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib CM 27 02 23
Procès Verbal - PV CM 23 01 23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE
Déliberation - Liste delib CM 19 06 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE 11 09 23
Déliberation - Affichage Delib CM 12 01 2026
Déliberation - Liste delib CCAS 16 03 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des Deliberations
Déliberation - liste des deliberations 23.09.2024
Déliberation - Liste DES Deliberations 23 01 23
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Malô-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 23 01 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
Délibération n° Objet Décision du conseil municipal
01-2023, OGEC - Demande de subvention exceptionnelle Adopté à l'unanimité
02-2023, Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées Adopté à l'unanimité
03-2023, Projet de rénovation du restaurant solaire - Subvention DETR - Approbation du plan de financement Adopté à l'unanimité
04-2023, Vente d'une parcelle communale au Maritou Adopté à l'unanimité
05-2023, Convention d'étude en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain avec l'EPF Adopté à l'unanimité
06-2023, Convention de la prestation paie CDG85 Adopté à l'unanimité
07-2023, Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2021 Adopté à l'unanimité
08-2023, Demande de fonds de concours exceptionnel - Aménagement sentier pédestre centre bourg Adopté à l'unanimité
09-2023, Convention Lotissement d'un montant de 400 000 € auprès du CM - Lotissement Geneston Le Doué Adopté à l'unanimité
Le Maire
Arnaud PRAILE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU
LUNDI 23 JANVIER 2023 à 20H
Document mis en ligne sur le site internet de la ville de Saint Malo du Bois et affiché en mairie conformément à l'article L2121-5 du CGCT, le 24/01/2023