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Procès Verbal - 2024 06 03 4
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Maing.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 06 03 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERA
FE.
Envoyé
en
préfecture
le 30/05/2024
Reçu
en
grétecture
le 30/06/2024
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
20f
15
: 089-215002601-20220827-20240827
12-DE
NOMBRE
:
e
de
Conseillers
en
exercice
27
e
de
présents
17
e
de
votants
26
OBJET
ALSH
ET
ANIMATIONS
PETITES
VACANCES
-
TARIF
DE
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
28/05/2024 Et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
21/05/2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre
Le
vingt-sept
mai
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAING
Etant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
après
convocation
légale, Sous
la
présidence
de
M.
BAUDRIN
Philippe,
Maire
Etaient
présents:
P.
BAUDRIN
D.
RAMEZ
C.
COLLET
G.
COLLET
JM.
DELANNOY
C.
MERCIER
S.
GLINEUR
B.
MERESSE
JC.
REZIGA
À.
MALABOEUF
C.
RIFF
B.
LE
MAIGNENT
G.
MONTAY
A.
DEVEMY
H.
LEDOUX
MP.
THUILLET
S.
PIROTTE
Etaient
excusés
:
L.
BLONDEAU
H.
DUMOUEIN
CC.
DESROUSSEAUX
L.
PHILIPPE
A.
AIT
BAHA
I.
PLOUVIER
C.
GRAND
F
COQUELET
V.
PORQUET
S.
SPOTO
Procurations
respectives
à
:
B.
MERESSE
JM.
DELANNOY
MP.
THUILLET
C.
COLLET
C.
RIFF
P.
BAUDRIN
JC.
REZIGA
H.
LEDOUX
G.
COLLET
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Corinne
COLLET
a
été
nommée
pour
remplir
Les
fonctions
de
secrétaire.
Vu
les crédits
ouverts
au
budget
communal,
il est proposé
au
conseil
municipal :
+ __ d'organiser
un
accueil
de
loisirs sans
hébergement
à MAING
du
8 au
31
juillet 2024
pour
les enfants
de
3
à
17
ans
révolus
*
de
mettre
en
œuvre
des
animations
de
petites
vacances
pendant
les
vacances
scolaires
de
Toussaint
2024,
février et pâques
2025
pour
les enfants
de
3 à 13
ans
révolus.
+ __ d'adopter
les tarifs suivants
au
1er juillet 2024
MAINGEOIS
TARIFS ALSH PETITES VACANCES |
TARIFS ALSH PETITES VACANCES
3/13 ANS ACTUELS
3/13 ANS AU 01/07/2024
QF de 0 à 460
3,87
4,07
QF de 460,01 à 750
4,17
4,38
QF de 750,01 à 1050
4,40
4,62
QF de 1050,01 à 1450
4,63
4,86
QF à partir de 1450,01
4,91
5,16
EXTERIEURS
TARIFS ALSH PETITES VACANCES |
TARIFS ALSH PETITES VACANCES
3/3 ANS ACTUELS
3/13 ANS AU 01/07/2024
QF de 0 à 750
9,03
9,48
QF de 750,01 à 1450
9,14
9,59
QF à partir de 1450,01
9,26
9,72
MAINGEOIS
TARIFS ALSH VACANCES D'ETE | TARIFS ALSH VACANCES D'ETE 3/13
3/13 ANS ACTUELS
ANS AU 01/07/2024
QF de 0 à 460
5,55
5,83
QF de 460,01 à 750
5,95
6,25 Envoyé
en
préfecture
le 30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
S
L
9
QF de 750,01
à 1050
6,43
Publié le ID : 059-215903691-20240527-20240527
12-DE
QF
de
1050,01
à 1450
6,95
1,30
QF
à partir
de
1450,01
7,35
1,12
EXTERIEURS
TARIFS
ALSH
VACANCES
D'ETE |
TARIFS
ALSH
VACANCES
D'ETE
3/13
3/13 ANS
ACTUELS
ANS
AU
01/07/2024
QF
de
0 à 750
14,76
15,50
QF
de
750,01
à 1450
14,87
15,61
QF
à partir
de
1450,01
14,99
15,74
MAINGEOIS
TARIFS
ALSH
VACANCES
D'ETE |
TARIFS
ALSH
VACANCES
D'ETE
14/17
14/17 ANS
ACTUELS
ANS
AU
01/07/2024
QF
de
0 à 460
6,30
6,62
QF
de 460,01
à 750
6,71
7,04
QF
de
750,01
à 1050
7,18
7,54
QF
de
1050,01
à 1450
7,58
7,96
QF
à partir
de
1450,01
8,05
8,46
EXTERIEURS
TARIFS
ALSH
VACANCES
D'ETE |
TARIFS
ALSH
VACANCES
D'ETE
14/17
14/17 ANS
ACTUELS
ANS
AU
01/07/2024
QF
de
0 à 750
21,42
22,49
QF
de
750,01
à 1450
21,54
22,61
QF
à partir
de
1450,01
21,65
22,173
MAINGEOIS
TARIFS
ALSH
GARDERIE
AU
01/09/2024
QF
de
0 à 460
0,75
QF
de
460,01
à 750
0,83
QF
de
750,01
à 1050
0,90
QF
de
1050,01
à 1450
0,97
QF
à partir de
1450,01
1,05
EXTERIEURS
TARIFS
GARDERIE
AU
01/09/2024
QF de
0 à 750
1,14
QF
de 750,01
à 1450
1,16
QF
à partir de
1450,01
1,18
Les
familles
bénéficiaires
de
l’épicerie
sociale
Pain
d’Epices
bénéficieront
d’un
demi-tarif
basé
sur
leur quotient
familial.
ADOPTÉ
PAR
21
VOIX
POUR
ET
5 ABSTENTIONS
Fait en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
MAING,
le 28/05/2024
Services,