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Procès Verbal - Proces verbal du 09 octobre 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Lurcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 09 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
PV
du
conseil
municipal
Séance
du
09
octobre
2024
à
19h
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
9
octobre
à
19h,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Lurcy,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Nathalie
Bisignano,
Maire,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal.
Date
de
la
convocation
: jeudi
3
octobre
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 8
votants
: 10
Présents:
NBisignano,
PÆEckert,
Ch.Cordier,
L.Dulac,
N.
Di
Nucci,
J-M
Pramayon,
Ch.
Schneider,
M.Villuendas,
Excusés
: C.Fontan
(pouvoir
à M.Villuendas),
B.Denis
(pouvoir
à N.Bisignano),
F Duret
Secrétaire
de
séance
: Christelle
Cordier
La
séance
du
Conseil
commence
à
19h.
Approbation
du
procès
verbal
de
la
séance
de
Conseil
Municipal
précédent :
Pierre
Eckert
rappelle
qu’il
a évoqué
:
- l'arrosage
de
cet
été
effectué
par
un jeune
de
Lurcy
en
l’absence
de notre
agent
communal
a été
satisfaisant. - Proposition
de
modifier
les
massifs
de
fleurs
en
bac
ou
agréments
non
gourmands
en
arrosage
(par
exemple
avec
des
corps
minérales).
-Organisation
d’une
réunion
avec
les
riverains
du
petit
Corcy
concernant
la vitesse
de
cette
rue.
-
Erreur
de
frappe
dans
le
paragraphe
attribution
du
fonds
de
concours:
il
faut
lire:
«
aménagement
du parc
et du pigeonnier
».
Le
compte-rendu
est approuvé
à l’unanimité. Modification
des
statuts
du
SIEA
Le
26 juin
2024
le comité
syndical
ayant
adopté
1 délibération
permettant
d’ajouter
la possibilité
de
réaliser
des
prestations
de
services
pour
le
compte
de
ses
communes
adhérentes,
il convient
pour
chaque
commune
membre
de
délibérer
pour
approuver
cette
modification
et
adopter
les
nouveaux
statuts.
Le
Conseil
Municipal
délibère
à
l’unanimité
pour
approuver
ces
nouveaux
statuts
et
donner
à Madame
le
Maire
l’autorisation
de
prendre
toutes
les
dispositions
relatives
à
son
exécution.
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la
commune
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
modifier
le
poste
de
secrétaire
de
mairie
en
poste
de
secrétaire
général
de
mairie,
poste
relevant
du
cadre
des
rédacteurs
territoriaux.
Pour
ce
faire,
le
Conseil
Municipal
délibère
à
l’unanimité
pour
fixer
le
nouveau
tableau
des
emplois
permanents
de
la
commune
comprenant
désormais
un
secrétaire
général
pour
le
service
administratif et un agent technique
polyvalent.
Modification
du
régime
indemnitaire
RIFSEEP
Dans
la
continuité
de
l’adoption
du
point
précédent,
il
convient
de
modifier
la
répartition
des
groupes
de
fonction
par
emploi
du
Rifseep
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l’Engagement
Professionnel,
afin
d’être
en
adéquation
avec
le
nouveau
tableau
des
emplois.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
de
rajouter
le
nouveau
groupe
de
fonctions
par
emploi
pour
le
cadre
d’emploi
des
rédacteurs
territoriaux
au
vu
de
la
requalification
des
secrétaires
de mairie
en
« secrétaire
général
de
mairie
».
Avenant
contrat
cadre
Convention
Territoriale
Globale
(CF G)
Suite
à
la
décision
de
principe
de
la
précédente
séance
d’adopter
l’avenant
concernant
la
convention
de
la CTG,
le Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
la signature
de
l’avenant
au
contrat
Cadre
de
la convention
Territoriale
Globale.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
collectif
et
non
collectif
2023.
Madame
le Maire
donne
lecture
du rapport
qui
concerne
l’année
2023. P.Eckert
remarque
que
le
non
collectif
manque
de
précision
par
commune.
Le
non
collectif
représente
environ
10%
des
abonnés.
Pour
le collectif
8079
abonnés
sur
le département
soit 2.16
habitants
par
abonné.
Concernant
Lurcy,
nous
passons
de
157
à
159
abonnés
avec
une
augmentation
de
4,8%
de
volume.
Il y a
13
stations
d'épurations
sur le territoire
communautaire.
Questions
diverses :
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
Du
compte-rendu
de
la réunion
de
la commission
voirie
sur
le
chemin
du
Petit
Corcy.
La
commission
étudiera
les
propositions
des
riverains
présents
permettant
de
limiter
la
vitesse.
Deux
panneaux
de
village
seront
commandés
pour
la
montée
des
Poyes
et
la
montée
des
Grandes
Terres.
Du
compte-rendu
de
la
commission
urbanisme
concernant
une
construction
contrevenante
au
Cailleton
et donne
lecture
d’un
courrier
reçu
du
maçon
et de
la réponse
adressée
par
la mairie.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
donnent
un
avis
de
principe
favorable
à
la
proposition
de
la
commission
de
chercher
une
solution
à
l’amiable
en
appelant
le propriétaire
à la démolition
afin
d’essayer
de ne pas
en
arriver
au
contentieux.
Du
compte
rendu
de
la réunion
de
bilan
annuel
du
service
commun
ADS.
Du
compte-rendu
de
la
visioconférence
suivie
par
Madame
le
Maire
concernant
la
gestion
du
cimetière.
La
commission
bâtiment
doit
travailler
sur
la
mise
en
place
d’un
ossuaire. De
la signature
des
compromis
de
vente
de
la ferme
Jomet.
De
la
gestion
des
eaux
pluviales
au
chemin
de
la
Cure.
Des
travaux
de
curage
des
fossés
sont
programmés
depuis
le mois
de juillet,
mais
le prestataire
a pris
du
retard.
Le
tour
de
table
informe
le conseil
municipal :
De
l'inauguration
de
l'école
de
Montmerle
qui
aura
lieu
le
18
octobre
2024
à
16h30.
France
Service
propose
: un
bus
de
l’accès
aux
droits
le 27
novembre
2024
à Montmerle
pour
des
permanences
juridiques
gratuites
pour
tous.
Lurcy
en
fête
a organisé
une
visite
des
cours
de
Villefranche
sur
Saône. +
Point
sur
la
commission
communication
:
repas
des
ainés
est
fixé
au
samedi
30
novembre
à la
salle
polyvalente
de
Lurcy.
Les
membre
du
conseil
s'accordent
à dire
qu'il
serait nécessaire
d'augmenter
le budget
prévu.
°_DG
PROMO
est retenu
pour
l’impression
du
bulletin
municipal.
+
L.
Dulac
informe
le conseil
qu’elle
a essayé
à maintes
reprises
de joindre
l’ADAPA
pour
obtenir
des
renseignements
sur
les
ateliers
seniors,
sans
succès.
Elle
évoque
également
l'idée d'un diaporama
pour
les voeux
du maire
et de nouvelles
décorations
de Noël.
+
Compte
rendu
de
l’AG
de
l’APEL
par
N.
Di
Nucci
; l’APEL
remercie
pour
la subvention
communale.
°
Compte
rendu
de
la réunion
annuelle
des
gendarmes.
°__
Point
sur les dépôts
sauvages
en bord
de
Saône
et au PAV,.
P.Eckert
évoque
l’état
vieillissant
des
installations
électriques
du
logement
du
locataire
de
la mairie.
P.Eckert
et
Ch.Cordier
évoquent
la
qualité
des
travaux
de
PATA
effectués
par
le
Département
sur
la RD88d,
alors
que
la commune
n’en
n’avait
pas
été
informé.
P.
Eckert
essaie
d'avoir
des
informations
complémentaires. Clôture
de
la séance
à 21h45.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Nathalie
BISIGNANO
pe
Christelle
CORDIER